La Procédure Romano Canonique

juridique Le droit émane de l’Etat et de ses institutions, organisé et habilité par la C°. Si l’autorité compétente crée une règle selon la procédure établie par la C°, celle-ci s’impose par le fait qu’elle est été établie selon la C°. Hans Kelsen : les règles de droit se justifient les une par rapport aux autres selon une certaine hiérarchie et respectant la procédure posée pour créer du droit. La loi est justifiée et obligatoire d’un point de vue formel, mais que justifie la C° ? de plus des lois raciste

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

........ p. 3 1. 2. L’essor du droit canonique.......................................................................................................................................................... p. 3 1. 2. 1. Formation : le droit canonique avant le XIIe siècle............................................................................................................................................. p. 3 1. 2. 2. Expansion : la science canonique à partir du XIIe siècle.................

Le système juridique français appartient a une famille de système juridique que l’on appelle système de droit continental ou parfois système de droit romano germanique ou encore système de droit romano canonique. Il existe aussi le système de Common law. Notre système de droit appartient a une famille particulière : système de droit romano germanique. Ces systèmes juridiques occidentaux on plusieurs particuliers qui les différencient des pays de système de Common law, mais une des grandes particularités

contrairement à nous. Pour la France :La loi à pris bcp d’importance en France par rapport à la jurisprudence. Le dt est de plus en plus complété par la loi. La loi peut répondre plus rapidement aux changements de la société. 2§ Le système romano germanique. C’est notre système. La science du dt est formée sur la base du dt romain. Le contenu du dt est formé d’un amalgame entre solutions romaines et solutions germaniques. La jurisprudence a joué un rôle secondaire dans la formation

dieux. On cherche une solution aux conflits par des moyens irrationnels. Rendre la justice c'est suivre la procédure. La justice de Rome sort de ce fond archaïque mais en gardant ce qui pouvait être utile. La loi n'occupe qu'une petite partie du droit romain. § 1 : Sous la république C'est à ce moment là que la justice pénale et la justice civile se divisent. A) La procédure civile La question qui va rapidement se poser est de savoir si tous les litiges peuvent donner lieu à un

voir le magistrat et vont simplement exposer leurs prétentions et leurs moyens de défense - Le prêteur va rédiger une formule qui constate les demandes et les moyens des parties => avec cette loi se développe donc une nouvelle procédure, la procédure formulaire qui permet au prêteur de s’affranchir du vieux droit civil et de créer du droit en fonction des problèmes juridiques inédits L’évolution du droit romain va se faire par le prêteur dans la première phase du droit romain Le magistrat

patrimoine. Par ailleurs l’église profite des structures du système administratif romain, elle copie sa hiérarchie. On trouve des provinces ecclésiastiques qui copient les provinces romaines. 3° Naissance et influence du droit canonique A cette époque né le droit canonique dans l’antiquité tardive. Il s’appuie sur des préceptes chrétiens, telle la justice. L’esclavage est une puissance économique dont l’église profite également, l’église ne compte pas remettre en cause l’inégalité entre les Hommes

justice et de Plet (coutume de l’Orléanais), Établissement de saint Louis (coutume de l’Orléanais et de l’Anjou), Coutume de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir (1283). Il s’agit des coutumes du comté de Clermont en Beauvaisis.PDB utilise la procédure Romano canonique pour décrire des règles coutumières pour comparer les règles coutumières du comté de le Clermont en Beauvaisis en règle des coutume voisine et en règles des droits savants. Ainsi Beaumanoir fait un rapprochement entre les notions savantes

cours Histoires des institutions judiciairesHISTOIRE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES Examen : - Possibilité QCM - Ou bien épreuve de 30 mins avec questions Durant ce cours, nous allons étudier les tribunaux de l’histoire et également de la procédure. On part du moyen-âge On a d’un côté, dans ce cours chronologique, une perspective historique et d’un côté un aspect juridique. Pour étudier cette matière, on partira du Moyen-Âge, on essaiera de comprendre comment les choses fonctionnaient à