La Procédure Romano Canonique

peut comparer des éléments qui ne sont pas identique. HISTOIRE DU DROIT COMPARE La discipline des comparatistes est aussi ancienne que le droit. Au moyen âge, les disputes était des discussions pour comparer le droit romain et le droit canonique DROIT CANONIQUE : est un droit ecclésiastique fondé sur les canons de l’église. (Le plus célèbre comparatiste est Montesquieu) 19ème le droit comparé devient une discipline universitaire DROIT POSITIF : droit qui s’applique tous les jours, ce droit

153 constitutions des cités grecques et barbares auquel il s’intéressait. Au moyen âge, à la Sorbonne, se déroulé des disputes c'est à dire des discussions pour comparer le droit romain et le droit canonique. On a aussi comparé en Angleterre le droit canonique et la Common Law (Le droit canonique: le droit de l’église) et en Allemagne, on établissait des comparaisons entre les coutumes. Le plus célèbre des comparatiste français; Montesquieu, compara dans l’esprit des lois les régimes politique

l'écrit précoce et elles étaient très sensible au droit romain surtout en Provence (pour le sud de la France). Facteurs qui rendent la coutume fragile : -redécouverte et exploitation du droit romain -l'émergence des sciences canoniques -le developpement d'une procédure judiciaire de plus en plus élaborée -multiplication, élargissement et intensification des échanges Son oralité rend sa connaissance aléatoire et relative. Sa preuve est donc difficile a donner ce qui entraîne une insécurité

pouvait pas retracer l'histoire des peuples, des états ou des civilisations en ignorant complétement le droit. Beaucoup d'aspects des systèmes juridiques contemporains ne peuvent être compris qu'en faisant référence au droit romain, féodal ou au droit canonique. La comparaison nous permet aussi de mieux saisir qu'elle place le droit occupe dans un société. Élément fondamental ? Ou chose barbare comme le pensent les chinois ? La comparaison nous montre la relativité du droit. Des institutions, des règles

juridiques A- Le systèmes romano-germanique Il existait en Europe , un éclatement des droits . Ils agissait de droit coutumier , source principale. Les juristes étaient formés dans des universités , et les universités européennes étudient le même droit : le droit romain. C'est un droit écrit qui est composé de règle général , que le juge avait la charge et appliqué au cas d'espèces. C'est le droit romain qui formait les juristes : avocat , notaire.. Le droit canonique était aussi un élément commun

la contrariété et la diversité d'icelles coustumes. » Du fait de ce droit non écrit découle des modes de preuves irrationnelles et souvent injuste. B) L'irrationalité des modes de preuves. Au Moyen-Age, la procédure garde l’empreinte de l'époque francs, c’est une procédure orale et formaliste (qui repose sur l’accomplissement de certaines formes). Les partis doivent comparaître en personne, et doivent prononcer des paroles, ainsi qu'accomplir certains gestes sous peine de perdre le procès

 La coutume revêt aux yeux de ces juristes six caractères : Elle est orale : différente du droit romano canonique, de la législation royale ; Elle est introduite pas l’usage, résulte d’habitudes, le « Corpus de la coutume » (sa cause matérielle, élément objectif) ; Elle a un caractère obligatoire, « l’animus » de la coutume, son élément subjectif. Pour qu’une coutume s’impose elle doit résulter de la répétition d’actes connus de tous et acceptés par tous, « consensus omnium » de Cicéron ; Elle est

source royale et étatique, il était d’origine populaire ? Introduc)on : Le moyen âge est une période qui s’étend sur plus de mille ans. Le droit a donc connu des évolu9ons. On a connu le droit romain et le droit de l’église cet à dire le droit canonique en occident. En effet, le droit romain n’a pas été le seul droit « universel » de l'Europe médiévale. Héri9ère de l'Empire romain et elle aussi universelle, l'Église avait aussi sa place. Les sources du droit à ceEe époque étaient seulement

L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source principale du droit est la loi. Lois, jurisprudences, doctrines. Dans l’ancienne Europe : coutumes, droits savants (romains et canoniques ‘l’église’). Comprendre le développement du droit pour voir comment on est arrivé à l’actuel. Le « Mc Carthisme », H. Kantorovitz. Pour lui, les étudiants n’ont pas le devoir de signer la chartre montrant qu’ils ne sont pas communistes. L’universitaire

règle est lové dans une culture ». On peut classer sous forme de famille les systèmes de droit. D’abord les pays relevant des droits romano-germaniques, ensuite les droit des pays de Common Law, puis les droits socialistes, ou encore les droits d’inspiration philosophique et religieuse, et enfin une catégorie qui comprend les droits atypiques. Les droits romano-germaniques Tout les pays européens sans les pays de droit socialiste, ainsi que les pays d’Amérique latine. Ces droits se sont formés