La Problématique Du Contrôle Fiscal

MISSIONS DU CABINET 1. MISSION COMPTABLE 2. MISSION FISCAL 3. MISSION SOCIALE 4. ORGANIGRAMME 5. LA DIRECTION GENERALE 6. SERVICE COMPTABILITE 7. SERVICE JURIDIQUE 8. SERVICE FORMATION ET ACCOMPAGNEMENT 9. MOYENS TECHNIQUES DEUXIEME PARTIE DEROULEMENT DE STAGE A. TRAVAUX EFFECTUES AU SEIN PENDANT LE STAGE SERVICE SECRETAIRE 2 SERVICE COMPTABLE 1. JOURNAL D’ACHAT 2. JOURNAL VENTE 3. JOURNAL DE BANQUE 4. JOURNAL CAISSE PROBLEMATIQUE CONCLUSION 3 DEDICACE Louange à Dieu, qui

Avenue Lacassagne 69003 LYON MEMOIRE DE FIN D’ANNEE Etabli dans le cadre d’étudiant en licence « Management Commercial » Promotion 2009 - 2010 L’INGENIERIE FINANCIERE DE HAUT DE BILAN Comment optimiser la situation financière, juridique et fiscale d’une entreprise ? Etude d’un cas particulier : les groupes familiaux Mémoire rédigé par Timothée ESPERANDIEU TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES ........................................................................................

SYNTHESE DE LA PARTIE CONCEPTUELLE ET REPONSE A LA PROBLEMATIQUE Tout au long de cette première partie, nous avons essayé de répondre à la problématique suivante : ……………………………………………………………………………………………………………………………………. ? Pour ce faire, nous avons analysé : • dans le premier chapitre, le concept de l’audit en général (sa définition de l’audit, son évolution, et les domaines qu’il couvre), ses objectifs (interne et externe), et la démarche à suivre par un auditeur externe

la pratique du commerce électronique SOMMAIRE GENERAL INTRODUCTION GENERALE ................................................................................7 PREMIERE PARTIE : PROBLEMATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE EN MATIERE FISCALE ........................17 DEUXIEME PARTIE : REFLEXIONS SUR LA PROBLEMATIQUE AU NIVEAU INTERNATIONAL ...............................72 TROISIEME PARTIE : RECOMMANDATIONS D'ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE AUX SPECIFICITES DU MARCHE ELECTRONIQUE ......

par : Armand Dagbégnon TOSSOU Septembre 2011 0 Sommaire Pages Introduction -------------------------------------------------------------------------------------------------- 2 1. Problématique et justification ---------------------------------------------------------------------- 5 1.1. Problématique -------------------------------------------------------------------------------------- 5 1.2. Justification -----------------------------------------------------------------------------------------

| |Exposé des faits |Le gérant d'une EURL, a subit un contrôle fiscal. Le service de contrôle a estimé que la société avait | | |déclaré à tort l'ensemble de ses résultat comme étant des plus valus et qui seraient donc imposables à un | | |impôt qui aurait du être différent. L'EURL a été mis en redressement fiscal et le gérant de celle-ci a | | |ainsi reçu

Master TM2E La Fraude Fiscale au Maroc Matière : FINANCES PUBLIQUES Préparé par : JAFRAN Jamal OUMARIR Rachid Plan INTRODUCTION : ………………………………………………………………………………………………………………. Chap. I : L’évaluation quantitative de la fraude fiscale…………………………………………………………………... Section I : Les difficultés de mesure du phénomène de la fraude fiscale au Maroc :………………………… 1. Complications juridique et terminologique : 2. Diversité de méthodes d’évaluation de la fraude fiscale : Section II : La quantification

CADRES JURIDIQUE INSTITUTIONNEL, FISCAL ET COMPTABLE, ET INTERET DE LA REFORME CHAPITRE 1 : Présentation des cadres juridique, institutionnel, fiscal et comptable actuels des associations sportives Limites liées au cadre actuel Intérêt de la réforme et les différents scénarii possibles CHAPITRE 2 : CHAPITRE 3 : DEUXIEME PARTIE : ESQUISSE D’UN GUIDE DE TRANSFORMATION DES ASSOCIATIONS SPORTIVES EN SOCIETES CHAPITRE 1 : CHAPITRE 2 : Problématiques et contraintes de la transformation

bureau CF3 Markus KRÜGER 9 Conseiller fiscal 9 Expert-Comptable, Denis VAN STRIEN 9 Expert-Comptable ATELIER DE LA PROFESSION Comment sécuriser vos prix de transfert en Europe ? Page 2 SOMMAIRE Rappel de la problématique des prix de transfert La mise en œuvre pratique Les prix de transfert et l’administration fiscale Questions des participants ATELIER DE LA PROFESSION Comment sécuriser vos prix de transfert en Europe ? Page 3  ¨ Rappel de la problématique des prix de transfert PRIX DE TRANSFERT

gérer ses finances» : Toute entreprise se doit optimiser sa charge fiscale, comme toute autre charge pour gérer au mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, associés ou salariés. Cela veut dire que l’entreprise se doit d’être vigilante dans suivi de la fiscalité de l’entreprise dans le but de minimiser le risque fiscal qui pèse en permanence sur sa situation et qui pourrait menacer sa pérennité, voire même sa survie. Le risque fiscal trouve naturellement son origine dans la complexité des règles