La Faida

une importance du christianisme, on s’aperçoit que la loi salique porte sur le droit pénal, le droit criminel et qu’elle se fonde sur le principe des compositions. C’est-à-dire qu’on a un long tarif de propositions qui est fixe. C’est la famille (faïda) de l’individu qui doit dédommager la victime d’un membre du clan par le paiement d’une certaine somme d’argent par exemple (si quelqu'un tue un Franc ingénu 'libre' ou un barbare vivant selon la loi salique qu'il en est convaincu, qu'il soit reconnu

qu’il réclame et mannitio). (exception balbutiement de la procédure inquisitoire pour trahison, désertion, falsification des monnaies : inquisitio : enquête et plus généralement pour violation des bans du roi). • Compositio qui tente de supplanter la Faïda. En principe pas de peine afflictive, de peines corporelles. 1/3 de somme va au roi paq atteinte à la sûreté de l’Etat. Sous Charlemagne en cas de meurtre, rapt et incendie : peine de mort. Pour le vol : mutilation après deuxième récidive. B) Des

ont été les premiers modèles des fiefs du moyen-âge, où le propriétaire avait L’obligation de fournir aux légions un certain nombre de « tirones », pris parmi les colons de son domaine. Mais aussi aux coutumes germaines, par la vengeance privée, la faida. C'est surtout sous la dynastie franque des Carolingiens que l’ambition des seigneurs, les invasions des Normands, la misère des peuples et l’ignorance universelle ont amené au démembrement et à la chute de l’Etat. La féodalité fut un système politique

régime juridique va s’adapter à cette situation et on l’observe dans la façon dont le roi et ses comtes vont rendre la justice. La tradition germanique pratique la Faïda (système de vengeance privée, quand un membre d’un clan à un problème avec un membre d’un autre clan, en réalité ce sont les deux clans qui sont impliqué). Cette Faïda est difficile à contenir car elle est très subjective dans la mesure où la vengeance sera à la hauteur de la façon dont la victime directe et son clan s’est senti outragé

Vouillé ce code va s’appliquer a l’ensemble du peuple. Le code d’Euric, la loi des Wisigoths promulgué en 476 La loi Salique qui est vraiment la plus importante de la dynastie mérovingiens avec les lois Wergeld. Cela permet éviter le recours à la Faida (à la guerre). 502 : le Roi Gondebaud avec la loi Gombette promulgué pour les burgondes. Les lois germaniques sont très présentent et avec des détailles sur les ordalies. Chapitre 1 : Les Mérovingiens Section 1 : La construction d’une

dans chaque centaine un tribunal, le mallus, qui connaît de toutes les affaires civiles et criminelles. Ce tribunal n’est pas toujours saisi en matière criminelle parce que les plaideurs préférent le plus souvent recourir à la vengeance privée, (la faida). Il n’existe pas de tribunal établi pour tout le comté. Les décisions du mallus ne sont pas susceptibles d’appel. Ses décisions ne peuvent être déférées au tribunal du roi qu’en cas de faute grave du juge ou déni de justice (lorsque le tribunal

(toute une série d'infraction et le montant de la composition pécuniaire que le coupable doit payer ) avant cette loi pour punir les crimes l'état franc n'avait pas l'autorité suffisante pour s'en charger c'est la victime qui punissait le coupable (la faida: vengeance privé )ce système est destructeur car la vengeance n'a pas de limites la victime peut se venger jusqu'a ce que leur ressentiment soit épuise La loi salique donne alors des regles et des charges pécuniaire pour échapper a la vengeance (wergeld

liste de délit, et pour chaque délit, elle fixe le montant que le coupable doit payer à la victime. Elle considère l’ethnie de la victime, sa qualité, son âge, son sexe, sa condition social. Le but c’est d’en terminer avec la vengeance privée, à la Faïda. On la remplace par une amende, la Wergeld (le prix de l’homme). C’est parce qu’elle prend en compte l’ethnie et qu’elle fixe une caution, que nous pouvons affirmer que la loi Ripuaire s’en inspire. C’est cela qui va aboutir au système de personnalité

droit privé on utilise le droit romain. Dure que sur 1/2 générations après mélange entre tous les droits B. Les différents textes. 3 textes principaux : - la loi salique = loi des Francs Salyens, mise par écrit des coutumes pénales pour éviter la faida (la vengeance). Peut varier en fonction de l’ethnie de la personne : Wergeld (prix de l’homme). Réformée à plusieurs reprises. - la loi gombette = coutumes Burgondes qui avaient été en contact avec le droit romain, loi qui s’applique aux gallo romains

libres ont droit à un procès dans des tribunaux publics. Il y a le Tribunal Royal qui est présidé par le roi puis des tribunaux comtaux. Les réformes judiciaires permettent un accès plus large devant le Tribunal Royal. De plus, Charlemagne interdit la faida (vengeance privée) et oblige à passer par le tribunal pour régler toute différence entre les hommes. C’est ainsi que commence une véritable structure politique, assez départagée et les pouvoirs commencent peu à peu à se séparer, tout en gardant l’unité