La Faida

provinces romaines (partage traditionnel). L'époque est instable, et les Francs sanctionnent les délits (compensation : composition pécuniaire ; c'est cependant insuffisant car les peuplades germaniques ont un code de l'honneur les obligeant à se venger (Faida).) B- Le baptême de Clovis Il n'est pas sacré (seulement à partir de Pépin le Bref), mais baptisé vers 496-508. La religion franque était la religion solaire (torques, cheveux longs blonds...), ils étaient ariens (dérivés des chrétiens).

capitulaires datent du 8ème siècle. Il existe des recueils de capitulaires (827, celui d’Anségise, abbé du même nom). Les rois sont revenus sur de vieilles lois, notamment la loi salique. Les habitudes de vengeances sont très ancrées (régime de la faïda). Charlemagne n’a pas pu les interdire mais il tenté de les réglementer et a voulu influencer la population pour qu’elle est recours aux tribunaux. Le capitulaire de Herstal, confirmé en 810-11 introduit la différenciation entre les causae majores

ELDINE COUBECHE 634 EL-HABIB BEN MOHAMED MARCEL 635 ELHAD SAID 637 ELYACHROUTU OMAR 639 FAHAD AHAMADA 641 FAHADI ABDOU 642 FAHADI ALI 643 FAHAMIA AHAMADA ALI ABDALLAH 644 FAHAMIA BINTI SULTAN MOHAMED 645 FAHAMIA YOUSSOUF 646 FAHDI HAMIDOU ABDALLAH 647 FAIDA KASSIM 648 FAÏK HASSANI ANSAF HASSANI 24/10/1999 L'HOPITAL DE MITSOUD GSF MZEHEMOU 12/08/2002 VOUVOUNI BAMBAO 10/04/2002 SADA MAYOTTE 18/10/2001 OUSSIVO 28/06/1999 MTE MORONI 07/05/2000 VOUVOUNI 22/12/2001 MOINDZAZA MBOINI 03/02/2000 NKOURANI SIMA

de l’Empire. En fait, il s’agit surtout d’un code pénal qui cherche à modifier le comportement des Francs, en remplaçant le principe de la vengeance privée (loi du talion) par un système d’indemnisation. Le système de vengeance privée s’appelait la Faïda et le montant de l’indemnisation qu’on doit verser pour ne pas subir la vengeance s’appelle le Wergeld. Ce code prévoit également les éléments dont on doit tenir compte pour calculer le montant de l’indemnité : - Le premier élément à prendre en compte

limiter. Au MA les guerres privées sont légales, et courantes. Le seigneur dispose d’un pouvoir militaire à diverses facettes. On va dire qu’il correspond en quelque sorte à une résurgence de la vengeance privée qui existait à l’époque franque (la faida). Le recours à la force, à la guerre appartient à tout seigneur qui veut défendre son droit bafoué par un voisin. Le seigneur qui agit parce que son droit a été bafoué agit en qualité d particulier. Mais, le châtelain c’est celui qui a pour mission

droit franc ne fait pas de différence entre le droit civil et le droit pénal et une seule procédure, accusatoire, était en usage devant le seul et même tribunal, le mallus présent dans toutes les lois barbares. La vengeance privée était de droit (faida) et à la fin du VIe s., Grégoire de Tours, qui les déplore, fait état de plusieurs exemples, dont la fréquence s'explique par la conception générale des Francs selon laquelle la voie des armes est seule honorable, la composition étant une sorte d'aveu

identiques il n’y a pas de problème. Les barbares en cas de silence de leur loi, acceptent souvent de se rallier à l’usage romain. L’adaptation de l’organisation juridicaire Les habitudes germaniques mettent en avant la vengeance privé. C’est la Faida. La vengeance privé ne disparait pas et elle est toujours toléré pour les crimes les plus graves (meurtre, adultère, rapt) et toléré si elle ne met pas en péril la paix du roi. En a de plus en plus recours à la justice royale. La justice royale évite

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Titre 44: homicide homme libre. Francs ou barbare ou tt homme libre, 8000 deniers. Si la victime a été noyé 24000 deniers. Il s'agit d'une grde avancé contre la violence. La loi salique été interprété comme une loi de paix. Cherche à remplacer la faïda ( la vengeance) en donnant d'autre solut° juridique. Loi bonbegue: en 502, pour les galloromains par le roi Gondebaud. Rédigé en loi ac les coutumes barbares. On trouve du drt romain, des coutumes germaniques (ac des ordalies) et des serments

part la plus importante de cette loi salique est consacrée au droit pénal. En matière de droit pénal, elle a un tarif de composition pécuniaire, cette composition a un but, celui de mettre fin au droit à la vengeance. Les francs appellent cela la « faida » = guerre privée fondée sur le principe de la solidarité familiale. Cette guerre privée peut être soit de famille à famille, elle peut être également de tribus à tribus. Les francs ont eu la volonté de mettre fin à ce système de guerre privée et ainsi