La Faida

dire, "modernistes". - 13 - www.europemaroc.com En tout état de cause, le concept du Riba, en général, n’était pas très clair aux premiers siècles de l’Islam ; actuellement, il y a une large unanimité entre toutes les écoles : l’intérêt (AL FAIDA), quelque soit son rôle et sa forme constitue le Riba (usure) interdit par le Coran. Enfin, les penseurs musulmans se basent sur plusieurs verset coraniques pour justifier l’interdiction de l’intérêt. Voici le texte qui a servi de point de départ à

droit pénal il y a 340 articles sur les crimes et délits. Ils fixent le régime des peines. C’est par le droit pénal que le roi va assoir son autorité politique. La loi salique consacre les compensations pécuniaires, vient remplacer la vengeance : FAIDA : la loi du Talion. La première institution qui va faire évoluer les choses vient de l’Eglise. Elle va lutter contre la vengeance privée. La vengeance privée ne préserve pas la paix publique, et elle fait couler le sang. En pratique, elle permet de

charge de la preuve. Différence avec le droit romaine ou notre dt. Il y a en réalité deux possibilités: - Il est hors justice. Dans ce cas il y a deux hypothèse. Soit dès le crime ou le délit d’applique la vengeance privée que l‘on appelle la « faida ». Soit il y a un arrangement amiable direct de famille à famille. Ceux peut être le versement d’une somme d’argent ou en nature. - Ouverture d’un procès qui commence par un ajournement c.a.d une citation directe à comparaître ou au prochain

d’infraction, de délits et le montant de la composition pécuniaire que la victime ou sa famille devra accepter plutôt que de se venger. Le roi franc intervient simplement pour obliger les victimes à se venger et à donner la composition pécuniaire. LA FAIDA (voir sur internet) La loi salique prévoit le montant à payer pour un meurtre, cela va varier selon la qualité de la victime. Romain simple : 100 sous, romain placé sous la protection royale : 300 sous. Cette loi marque un grand pas par rapport au

loi Salique, du nom des Saliens, tribu de Clovis. Ces lois germaniques présentent trois caractéristiques : - Elles constituent essentiellement du droit pénal. Il s’agit d’un droit pénal visant à empêcher que se mette en route le processus de la Faïda (= la vengeance). Le rôle de l’Etat via le tribunal est de prononcer une composition tarif qui empêchera qu’on rentre dans le cycle infernal des vengeances. Tarif de composition que l’on appelle Wergeld (= le prix de l’homme). Ces tarifs de composition

romain. Il n’y avais pas de sitinction entre procedure civile et procédure pénale et la procédure était dominée par la démarche accusatoire. Le procès ne pouvait s’offrir que sur une plainte de la famille de la vicitme. La procédure d’appel, la « faida », est le droit à la vengeance privée, il ne s’agit pas d’une vengeance illimitée, s’il y a une compensation pécuniaire il y a une renonciation au droit à la vengeance. Tentative de faire renaitre la procédure inquisitoire, il y a une tentaive à cette

entre la famille de la victime et la famille du délinquant. Les familles étaient responsables des préjudices, et les dommages causés à un individu étaient considérés comme infligés à la famille toute entière. Une première voie était la vengeance « faida » qui était une justice privée. Dans ce système, la vengeance était considérée comme illimité, donc pas de proportionnalité entre la gravité de l’acte et la sanction. La sanction n’était pas individualisée, et un dommage ouvrait un droit de vengeance

engage le clan et la famille élargie et quand un des membres et victime ou auteur d’une agression le clan est concernée dans sa totalité. A l’époque des invasions barbares, ils fonctionnent à la vengeance privée, on appelle cette vengeance privée «  la Faida » et elle peut dégénérer en guerre de clan en vendetta.  Ces clans se regroupent parfois au sein de structures informelles autour d’une autorité d’un chef parce qu’il peut les aider à se protéger des guerres, une justice inter claniques est organisée

s'ouvrir que sur des plaintes de la famille ou de la victime. Le tribunal ordinaire ne pouvait se saisir d'office. On avait assez peu recours aux tribunaux et le droit franc avait reconnu la vengeance privée: ainsi sont réglés de nombreux conflits (faida = droit à la vengeance). Néanmoins, il y avait des règles posant des conditions et il était possible de renoncer à la vengeance en acceptant une compensation pécuniaire: «prix du sang». Il y a des négociations sur le montant de la compensation, se

d'un préjudice relève du domaine privé et non public car il n'y a pas d'état. Le délit, meurtre est traité entre le délinquant et sa famille. La famille qui s'estime lésé va réclamer vengeance appelée la faïda (dans le cours si présent j'avais écrit "farda"). Les familles peuvent exercer la faïda. Toutefois progressivement, on assiste à des moyens alternatifs à cette vengeance privée. En effet, les germains ont mis en place des compositions (sorte de rachat de la faute commise par le paiement