Introduction à La Fiscalité

craindre la concurrence fiscale ? Introduction : «Je n'ai pas l'intention de quitter la Suisse. Gstaad ? J'y suis très bien. Ma fille ira à l'école là-bas dès le mois de janvier ». Ces paroles n’émanent pas d’un amateur des beaux paysages suisses, mais bien du chanteur Johnny Hallyday, qui a depuis peu élu son domicile fiscal dans le pays helvète, afin d’échapper à la lourde fiscalité française qui le taxait à hauteur de 72% de ses revenus. Domicilié depuis 2007 à Gstaad, la star de variété y bénéficie

INTRODUCTION Le traité de Rome, signé le 25 mars 1957 et entré en vigueur le 1er janvier 1958, institue en son article 39 (ex-article 48) la libre circulation des travailleurs qui constitue, à l’instar des libertés de circulation des marchandises, des services et des capitaux, l’un des piliers fondamentaux de la construction européenne. Ainsi, ces quatre libertés fondamentales avec le droit de la concurrence sont consubstantielles à l’établissement du Marché commun dès 1957. Néanmoins, il apparait

Table des matières Introduction 2 I. Présentation de l’entreprise 4 1. Fiche technique 4 2. Historique 4 3. Activités 5 4. Moyens 5 5. Structure organisationnelle 5 II. Description des tâches effectuées 6 A. Tenir la comptabilité 6 1. Le classement 6 2. La journalisation 6 3. Le rapprochement bancaire 9 B. La fiscalité 11 1. La déclaration de la TVA 11 2. Le calcul de la TVA à déclarer 11 III. APPORTS DU STAGE ET LIMITES 12

désiré par les entreprises se réalise-t-il nécessairement ? 4) Soit une économie fermée dans laquelle n’opèrent que deux catégories d’agent, les entreprises et les ménages. Supposons que les entreprises aient fait des plans de production qui les amènent à produire 1000 de biens de consommation et 400 de biens d’équipement. De leur coté, les ménages décident de réaliser au cours de la période une épargne de 500 ; les entreprises n’ayant pas d’autofinancement. Que va-t-il se passer ? 1 2 Exercice

Sommaire Résumé Introduction Présentation du Centre des Finances Publiques......................................... Les déclarations de revenus : du tiers déclarant jusqu’à l’avis d’imposition.......................................................................................................... Les autres missions effectuées en SIE....................................................... Conclusion Lexique Table des matières Bibliographie. .......................

encgt@menara.co.ma ; www.encgt.ma Cours de : FISCALITE DE L’ENTREPRISE Niveau : 2ème Année (S4) Professeur : Younes ETTAHRI mailto:encgt@menara.co.ma 2 Sommaire Objectifs INTRODUCTION GENERALE Chapitre 1 : NOTIONS GENERALES DE L’IMPÖT • Définition et fonction de l’impôt • Notions d’assiette, de liquidation et de recouvrement • Classification des impôts Chapitre 2 : LE SYSTEME FISCAL MAROCAIN • Le cadre historique de fiscalité marocaine. • Les limites et les faiblesses de

 INTRODUCTION GENERALE Dans un Etat comme le notre, chaque citoyen qui perçoit une rémunération ou une allocation et chaque entreprise qui dégage du bénéfice doit s’acquitter d’une participation au bon fonctionnement de la nation. La fiscalité du latin « ficus » signifie petite corbeille que les romains utilisaient pour recueillir de l’argent. La parafiscalité, est l’ Ensemble des taxes et cotisations qui ne sont pas perçues par l'État mais par des organismes autonomes Pourtant

travailler la matière très régulièrement , a l’examen ce sera peut étre un oral Bibliographie : Jacque gros claude : droit fiscal général éditions Dalloz collection cours ( il colle le mieux au programme , et c un ouvrage quil recommande car il est très bien fait) Jean yve mercier et Bernard planier ( ouvrage un peu techniq, un p pr les praticien ) édition francis lefebre édition derniere sept 2008 Michel bouvier introduction au droit fiscal général et a la théorie de limpot édition MGDJ derniere

fiscales cas du Sénégal Introduction Générale 2 Chapitre 1 : Contexte de l'étude 5 Section 1 : Situation économique du Sénégal avant 1980 6 Section 2 : Les réformes fiscales 12 Chapitre 2 : Revue de la littérature 19 Section 1 : Approche analytique 19 Section 2 : Les études empiriques 30 Résumé La fiscalité est un instrument efficace dont disposent les autorités pour résorber le déficit macroéconomique et financier persistant. Le Sénégal à l'instar de beaucoup de pays

Introduction : La remise en cause progressive du cadre théorique dans lequel Modigliani & Miller (1958) ont édicté le théorème de la neutralité de la structure financière a fait naître, au sein de la communauté scientifique, un foisonnement d’études ayant pour principal objectif une meilleure compréhension des choix de financement des entreprises. Modigliani & Miller (1963), eux-mêmes, ont assoupli ce cadre théorique en levant l’hypothèse d’absence de taxation sur le bénéfice des entreprises. Ils