Introduction à La Fiscalité

CONTENTIEUX FISCALCONTENTIEUX FISCAL LA JUSTICE FISCALE Encadré par  Mr. OUERIAGLI SALIM MOHAMMED Réalisé par :  Rayane Nadifiyine  Sarah Yassine  Omar Erradi  Youness Oueski  Tayb Errarhay  Oumaima Ait Mahdi Introduction « Payer des impôts est juste. Encore faut-il que l’impôt soit juste ? » Le terme justice émane du latin justifia, justice, ayant lui-même pour racine, jus, juris, le droit au sens de permission en matière de religion La justice est un principe moral de la

Fiscalité Introduction Présentation du système fiscale français Qu’est-ce que la fiscalité : système par lequel sont collecté les impôts Qu’est-ce que l’impôt : les impôt sont des prestations pécuniaire mis à la charge des personnes physiques et morales en fonction de leurs capacités contributive et sans contre parti déterminé en vue de la couverture des dépenses publiques Caractéristique de l’impôt : * Il est obligatoire, nul ne peut y échapper * Destiné à couvrir les dépenses

En proposant ce catalogue de formation, notre cabinet s’inscrit dans une démarche qui apporte à vos ressources humaines la formation indispensable au pilotage et au développement de votre entreprise. Les thèmes que vous découvrirez dans ce catalogue vous séduiront par leur originalité et la qualité des points abordés. Ces thèmes sont dispensés sous forme de : v Formation interentreprises v Formation intra-entreprises v Cycles pratiques de gestion Pour mieux « consulter » ce catalogue

pression fiscale et le développement économique La pression fiscale et le développement économique SOMMAIRE INTRODUCTION I. Présentation de la pression fiscale et ses mesures 1. Définition de la pression fiscale 2. Mesure de la pression fiscale a. Taux de prélèvement obligatoire b. Taux de pression fiscale 3. Composition du taux de pression fiscale a. Les recettes fiscales b. Le produit intérieur brut c. Les charges sociales II. La pression fiscale au Maroc

Les stratégies internationales des entreprises Plan du travail  - Introduction Partie I : Firmes transnationales et développement des échanges internationaux. 1-Qu’est-ce qu’une firme transnationale 2-Pourquoi une entreprise s’internationalise ? Partie II : Firmes transnationales et stratégie mondiale : la recherche de la compétitivité 1-La compétitivité-prix 2-La compétitivité

| Table des matières Introduction 4 De la Loi-cadre de 1984 à l’élaboration d’un Code Général des Impôts en 2007 4 1.1. Le Code général des impôts du 1er janvier 2007 4 1.2. Description du système fiscal marocain 5 1.2.1. L’impôt sur les sociétés (I.S.) 5 1.2.2. L’impôt sur le revenu (I.R.) 6 1.2.3. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 6 1.2.4. Les droits d’enregistrement et de timbre 7 1.2.5. La fiscalité locale 7 1.2.6. Taxe spéciale annuelle

Introduction générale Le stage effectue a pour but permettre de tester les capacités personnelles et établir un premier pas vers le monde de travail car les connaissances théorique ne suffisent pas dans le monde réel certes ce sont des acquis nécessaires et fondamentaux

La fiscalité écologique au Algérie: Une alternative pour la protection de l'environnement H.BENZIDANE* * Doctorant en économie, Faculté de droit et des sciences commerciales, Université de Mostaganem Email: hadj74ben@hotmail.com Résumé: En Algérie, le développement durable et l'environnement ont été ancrés dans la loi fondamentale par l'adoption de différentes actions publiques travaillant pour la résolution des problèmes du développement. Les pouvoirs publics accordent une grande importance

CHEIKH ANTA DIOP - D A K A R - FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES D.E.S.S de Droit des Affaires 1995 - 1996 Option : Banques DE QUELQUES ASPECTS DE LA FISCALITE DES OPERATIONS BANCAIRES AU SENEGAL Mémoire présenté par : Mme Aminata FALL NIANG Sous la Direction de : Monsieur Pape Alassane NDIR, ExpertFiscal. Président de la Section fiscale de l'Ordre National des Experts et Evaluateurs Agréés du Sénégal (ONEEAS) - chargé de travaux dirigés à la Faculté des Sciences

Exposé : Développement durable Introduction : Le terme de "développement durable" est très souvent utilisé ; c'est même un terme à la mode que l'on trouve partout, dans des publicités, des journaux, des textes officiels, des discours politiques. Mais malheureusement, il fait parfois l'objet d'une confusion : le développement durable serait, en somme, un développement qui préserverait l'environnement, mais c'est plus complexe que cela. Définition : Le Développement durable est un