Introduction à La Fiscalité

|FISCALITE | |2010-2011 | | | | | | | | | | | [pic] Thème : FISCALITE IMMOBILIERE

d'habitation ? Introduction : Les collectivités locales disposent d’une fiscalité au produit dynamique mais souvent réformée. En effet, pour atténuer une partie des défauts des quatre principaux impôts locaux appelés les « quatre vieilles » taxes directes ( 3 concernaient les ménages: taxe d’habitation, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, et le dernier concernait les entreprises: taxe professionnelle = article 2 de la loi de finances de 2010 a supprimé cette fameuse

 Introduction L’une des tendances de cette fin de siècle est la mondialisation de l’économie. L’interdépendance des pays prend les proportions plus au moins importantes selon le niveau de développement atteint et des types de spécialisation. Mais une nouvelle réalité s’impose à travers une contrainte externe qui ne cesse de s’amplifier. Elle pèse de plus en plus sur la conduite de la politique économique et le comportement des différents acteurs économiques. L’office

- n de M anagem ent Agrément N° 2007 - 0629/MESSRS/SG/CNESSP/SP Bachelor Business Administration BTS DTS et Licence Finance Comptabilité COURS DE FISCALITE Enseignant: M. Pascal Ildevert OUEDRAOGO Economiste (Planification et Développement) Inspecteur des Impôts Janvier 2009 PLAN DU COURS DE DROIT FISCAL INTRODUCTION GENERALE NOTIONS DE DROIT FISCAL NOTIONS DE SYSTEME FISCAL TITRE I – ELEMENTS DE THEORIE FISCALE Chapitre 1 – Définition et caractères et rôles de l’impôt

Fiscalité : Introduction : Les économies modernes sont des économies de marché. Le marché constitue le moteur de l'activité économique, et l'expérience du XXE siècle – en Europe de l’Est ou ailleurs – a montré combien il était difficile de s'en passer. Ses défauts sont non moins visibles. Son extension au monde entier semble loin de profiter à tous. Il peut laisser inemployées des forces productives ou les gaspiller. Il détruit souvent autant qu'il crée, qu'il s'agisse de l'environnement, de

Quels conseils le banquier peut-il donner à un client souhaitant investir dans ce type de placements ? Dossier C.P.A.P. par Costa Alexis Sommaire Introduction Partie 1 : Les placements atypiques a. Les différents placements dits « atypiques » b. L'ISR, définition et explications Partie 2 : Quels conseils donner ? a. Les avantages de ces placements b. Les inconvénients de ces placements Conclusion Introduction o Taux de placements bancaires bas (Livret A 1%, LEP 1,50%, PEL 2%) o Nécessité de diversification

Belgique Koninkrijk België Königreich Belgien Comprendre la réalité du marché et évaluer le risque global d’implantation les critères généraux d’approche du pays |Critères d’analyse |Types de renseignements à recueillir | |Géographie/situation générale |Distances, superficie, relief, sol, climat, agriculture, densité de population, | |

Remerciements 2- Introduction 3- Présentation de l'Entreprise 4- Tâches chez Figarex 5- Conclusion Remerciements Je souhaiterais débuter mon rapport de stage en remerciant tout d'abord Madame Blandine Ehret, comptable , ma tutrice lors de ce stage et qui à également su me donner des tâches à réaliser et m'aider lorsque j'en avait besoin dans certaines réalisations et missions , Mais aussi pour m'avoir intégré tout au long de cette période sachant répondre à toutes mes intérogations

FISCALITÉ ESPAGNOLE Introduction Entrée en 1986 à l’UE 5ième économie de l’UE Forte croissance dans les années 2000 12ième puissance mondiale Crise de 2008 : Hausse du chômage et de la dette publique Maxime Pasquier - Clémentine Hulot - Mathilde Schnuriger - Lucile Féron Problématique Quelle fiscalité l’Espagne a-t-elle adopté et quelles sont les ressemblances et différences avec la France ? Maxime Pasquier - Clémentine Hulot - Mathilde Schnuriger - Lucile Féron Présentation du pays

Partie I. Introduction générale au droit fiscal Chapitre 1. Définition et caractéristiques du droit fiscal 1) Définitions du droit fiscal Droit fiscal : Le droit fiscal est la branche du droit qui regroupe l’ensemble des règles et des pratiques applicables aux impôts. Impôt : un impôt est une prestation pécuniaire des personnes physiques et morales requises par la puissance publique à titre définitif et sans contrepartie afin d’assurer la couverture des dépenses publiques. Pourquoi