Introduction à La Fiscalité

au maroc Plan Introduction I)-La notion d’impôt A- Définition de l’impôt B- Les éléments constitutifs de l’impôt a. La matière imposable b. Le fait générateur c. La personne imposable C- La détermination de l’impôt D- La classification des impôts E- Les rôles de l’impôt II)-Historique du système fiscal marocain : F- La fiscalité marocaine avant le protectorat  G- La fiscalité marocaine pendant le protectorat  H- La fiscalité marocaine après le protectorat 

FISCALITE Introduction A La Fiscalité IR : Impôt direct. Il est directement perçu par l’Etat, il n’y a pas d’intermédiaire dans la perception de l’impôt. Une seule personne qui supporte et paye l’impôt. Impôt indirect : comme pour la TVA, ce sont les entreprises qui la collecte Les contribuables ont un seul interlocuteur fiscal : le Centre de Finance Public. Ce centre est compétent pour toutes les opérations relatives à l’IR : * Les calculs de l’impôt * Les recouvrements

+ Questionnaire Introduction Dans le cadre de notre dossier d’entreprise encadré par Mlle Sahbani , nous étudiantes de l’ENCG Fès menons une enquête concernant la gestion fiscale dans les entreprises marocaines. Nous vous prions de bien vouloir nous accorder un peu de votre temps pour répondre au questionnaire ci-dessous N.B : Aucune information fournie ne sera divulguée I. Fiche signalétique de l’entreprise RAISON SOCIALE : AGAM DESIGN FORME JURIDIQUE : S A R L ANNEE DE CREATION :

MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre 2001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE

LES PARADIS FISCAUX Introduction Les paradis fiscaux ont une image très négative en partie à cause du mystère qui les entoure. Toute la complexité des paradis fiscaux tient justement à l'interconnection qui y est fréquente entre légal et illégal, entre fonds propres et fonds sales. Ce document donne quelques pistes pour présenter la sitatuation des paradis fiscaux et leurs effets sur l'économie mondiale. Une certaine lutte internationale existe contre la criminalité financière hébergée dans ces

SOMMAIRE INTRODUCTION : Chapitre 1 : Les distorsions provoquées involontairement par le système fiscal : I. En matière des flux financiers de l’entreprise…………………………………5 II. En matière de dimension de l’entreprise………………………………………5 III. En matière de choix d’investissement…………………………………………6 IV. En matière de frais généraux……………………………………………………7 V. En matière de modalités de financement des investissements……………7 VI. En matière de choix des facteurs de production……………………………7 VII. En matière

impact plus fort à moyen et long termes. En général, des transferts sociaux plus élevés ont un impact positif rapide s'ils sont bien ciblés sur les ménages dont l'accès au crédit est limité mais, sur la durée, ils peuvent nuire à la croissance à long terme en créant des distorsions dans l'allocation des ressources et en entravant la mobilité de la main-d'œuvre. En ce qui concerne les composantes fiscales, des études de l'OCDE montrent que l'efficacité des modifications de la fiscalité dépend de la structure

Laverge elisabeth.laverge@free.fr Cours 1 Introduction, Plan, Bibliographie, Visites sites internet Modalités de contrôle, exposés Acteurs, Pratiques et glossaire du marché de l’art Cours 2 Ventes aux enchères : Visite de l’Hôtel Drouot. Débriefing de la vente Cours 3 Marché de l’art : évolutions, les segments du marché de l’art Cours 4 Histoire de l’art : les mouvements artistiques ; les instituions, les évolutions Droit et fiscalité du marché de l’art : 3 exposés Cours 5 Marché

Dans cet exposé Introduction - Page 1 I - L’utilité de l’intégration des avantages fiscaux au programme de développement – Page 7 Section1 : les critiques émises et limites quant a l’intégration –page 8 Section2 : la légitimité d’instrumentalisation de charges fiscales aux stratégies de développement page13 II - Les effets mitigés de l’intégration des avantages fiscaux aux politiques de développement page 17 Section1 : les incitations fiscales entrave à une concurrence loyale page

Après avoir rappelé la définition de l’UE et de la zone euro, indiquez les entraves qui persistent à ce jour dans la construction européenne. Introduction -def UE -def zone euro Partie 1 : -les étapes de la construction : le traité de Rome, l’acte unique et le traité de Maastricht -les politiques communes : Politique commerciale et politique agricole commune Politiques économiques et sociales Politique monétaire et le policy