Introduction à La Fiscalité

INTRODUCTION De la modeste place de chef du personnel, dans les années 70, qui se chargeait uniquement de l’administration du personnel, à savoir le recrutement, la gestion administrative, la paie, à celle des années 90 la fonction RH a fait son chemin pour affirmer aujourd’hui son rôle stratégique tant auprès du comité de direction que des managers et des salariés. De ce fait, son profil exige une certaine compétence dans beaucoup de domaines. Ainsi pour prétendre à un poste de DRH l’individu

Economie et finances publiques Introduction général 1) Comment définir les finances publiques ? Les finances publiques concernent tout simplement l’étude des ressources, des charges et des comptes des collectivités publiques. Il y a deux façons de définir ces ressources, charges et comptes : Soit l’on se place sur le plan juridique, soit l’on se place sur le plan économique. Sur le plan juridique, c’est l’étude des finances des personnes morales de droit public. Ces personnes morales de

AVANTAGES FISCAUX DES TVP AU MAROC KADIO Marc Olivier FLAN Sandrine SOMMAIRE INTRODUCTION I. GENERALITES A. La fiscalité B. Les Titres et valeurs de Placement 1. Produits de valeurs mobilières a) Les produits de participation b) Les produits de placement à revenu fixe 2. Profits sur cession de valeurs mobilières II. AUTRES AVANTAGES CONCLUSION INTRODUCTION Les mesures fiscales de la loi de la finance sont marquées principalement par l’imposition

commencer ce rapport par des remerciements à ceux qui m’ont beaucoup appris et qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Aussi, je remercie Mme RAHMOUNE, chef du service des ressources humaines, qui m’a accueillie chaleureusement, ainsi que mon encadrante, Mme Sanaa MAKROUM, qui m’a appropriée ses explications et sa coopération, ce qui m’a permis de passer mon stage dans les meilleures conditions et à qui j’adresse, à travers ces lignes, l'expression de mes sincères

COURS DE FISCALITE Abdoul Fataf SAVADOGO Introduction générale à la fiscalité La fiscalité est une discipline qui recourt à d’autres disciplines telles que la comptabilité, le droit et poursuit des objectifs économiques et sociaux dont l’arbitrage provoque la multiplication des règles fiscales. L’étude de la fiscalité consiste à étudier comment les différents impôts sont établis et recouvrés par les pouvoirs publics. . Introduction générale à la fiscalité suite L’essentiel du système fiscal

tiens à exprimer mes vifs remerciements à toutes les personnes ayant contribué de près ou de loin au bon déroulement de mon stage au sein de la Banque Centrale Populaire, et à la réalisation de ce travail qui m’a énormément motivé. Je tiens aussi à exprimer ma gratitude à Monsieur CHOUAI responsable à la DRH chargé de l’intégration des stagiaires, Monsieur Abdelmajid HASSANE Directeur de la comptabilité CPM, mon encadrant Monsieur Abderrahim MAMOUNI chef du département Gestion de la Fiscalité, surtout

1ère Année du Cycle master « Fiscalité et finance d’entreprise » Exposé sous LE THEME : “Systèmes fiscaux comparés ” Année Universitaire : 2006/2007 Sommaire Introduction : - 2 - Chapitre I : les fondements du système fiscal - 3 - I/ le prélèvement à caractère fiscal - 3 - II/ le rôle de l'impôt - 3 - 1. le rôle financier : - 3 - 2. le rôle social : La justice fiscale - 4 -

لقد أبحرنا شئنا أم أبينا Résumé du droit fiscal Année universitaire 2011 Professeur mme Aba Introduction : 1-Définition du droit fiscale : Science financière et science fiscale La science fiscale étudie les problèmes juridiques économiques sociales et politiques relatifs a l’impôt. Science fiscale et droit fiscal Elle comprend la théorie générale de l’impot celle-ci saisit le fait fiscale en lui même définit le concept de l’impot, analyse ses éléments constitutifs, procède aux

Page 1 sur 14 Fiscalité locale Partie 1 : Introduction générale I – Aspects juridiques de l’impôt A – Définition de l’impôt Plusieurs définitions de l’impôt ont été avancées par différents acteurs. L’en retiendra, cependant la définition suivante : « L’impôt est une prestation pécuniaire requise des personnes physiques ou morales du droit privé et éventuellement du droit public d’après leur faculté contributive par voie d’autorité, à titre définitif et sans contrepartie déterminée en vue de

chapitre (niveau 1) 1 Tapez le titre du chapitre (niveau 2) 2 Tapez le titre du chapitre (niveau 3) 3 Tapez le titre du chapitre (niveau 1) 4 Tapez le titre du chapitre (niveau 2) 5 Tapez le titre du chapitre (niveau 3) 6 Introduction Vu le conteste actuel de l’évolution des frontières de l’Europe, parler d’harmonisation de la T.V.A semble évident car dans un marché commun les règles concurrentielles en matière fiscale doivent être établit en tenant compte des relations