Introduction à La Fiscalité

PME Quels intérêts pour les entreprises françaises ? IFRS pour PME Introduction 2 Etendue de la simplification apportée par IFRS pour PME 1. En quoi la norme définitive IFRS pour PME apporte-t-elle de réelles simplifications par rapport aux Full IFRS ? 3 Etendue de la simplification apportée par IFRS pour PME Evaluation des actifs  immobilisations corporelles et incorporelles : au coût (réévaluation à la JV impossible)  R&D et coûts d’emprunt : en charges (activation impossible)

SOMMAIRE INTRODUCTION I-LE PEA BANCAIRE ET LE COMPTE TITRE A-LE PEA BANCAIRE B-LE COMPTE TITRE II-L’ASSURANCE VIE A-ASSURANCE VIE ET EPARGNE B- ASSURANCE VIE ET RETRAITE C- LE CONTENU DE L’ASSURANCE VIE D- LA FISCALITE DE L’ASSURANCE VIE E- PRECISIONS COMPLEMENTAIRES III- LE PLAN EPARGNE POPULAIRE A- DEFINITION

FTN A. Le coût du travail est un élément déterminant de la compétitivité-prix 1. Dans un environnement concurrentiel, les entreprises cherchent en permanence à réduire leurs coûts afin de maintenir leur compétitivité-prix. Le cout du travail représente souvent la part la plus importante dans le coût de production. Ce coût de la main-d'œuvre va dépendre du salaire (présence ou non d'un salaire minimum par exemple) et des différentes charges qui s'y greffent (cotisations sociales, fiscalité…).

Chapitre IV: Quels instruments économiques pour la politique climatique ? Introduction générale -Réchauffement climatique une des menaces majeures contre laquelle les sociétés doivent agir -Températures moyennes se sont élevées d'un degré depuis le début du XX -1,4° à 6°C d'ici 2100 -Selon Nicholas Stern, rapport en 2006, la hausse de ces émissions coûterait 5500 milliards en 10 ans -Si les pays tardent à mettre en place des politiques climatiques, les conséquences seront lourdes -1997, conférence

travail Introduction Chapitre I : Généralité su la fiscalité internationale 1. Personne physique résidente au Maroc 2. Personne morale résidente 3. Le principe de double imposition Chapitre II : les conventions internationales 1. Convention entre le gouvernement de la république Française et le gouvernement du royaume du Maroc 2. Convention entre le gouvernement de la république d’Egypt et le gouvernement du royaume du Maroc Conclusion Introduction       Dans

Année universitaire : 2009/2010 [pic] Introduction :…………………………………………………………………... 2 Chapitre 1 : les principales étapes dans la formation du système fiscale marocain ………………………………………………………………………..3 I- Reforme du système fiscal marocain…………………………………………. 3 A- les motifs de la reforme : ………………………………………………3 B- Objectifs ……………………………………………………………….. 4 I Etapes et contenu de la reforme : « la loi cadre  »………………………...5 A - Etapes de la reforme …………………………………………………

« Culture de civisme fiscal, Management Public, et intégration euro méditerranéenne : Le cas des réformes fiscales au Maroc. » KARIMI Latifa* Université de Montesquieu Bordeaux 4. France. Résumé : Nous nous intéresserons dans ce papier de recherche à l’évaluation des réformes fiscales au Maroc, dans leurs rapports avec le développement économique, et avec les politiques de management Public dans un contexte de culture fiscale post ajustement structurel. Nous commencerons notre étude par poser des

Préliminaires : le sujet ne peut pas se traiter classiquement avec une thèse, une antithèse, une synthèse, en fait il est mieux de l'aborder par rapport aux effets nouveaux qu'il doit avoir sur notre société et en faire une sorte de constat de soutien. Introduction : des valeurs et constats partagés. La dynamique engagée par le processus de Grenelle n'est qu'une étape dans la réflexion qui doit être menée. Pour la première fois des acteurs dont les enjeux sont parfois en totale opposition se sont réunis

N° : 4524 (groupe 2) Introduction : Le système fiscal marocain a connu une profonde réforme depuis le milieu de la décennie 80. L’objectif essentiel attendu de cette réforme était l’élaboration d’un système fiscal moderne, cohérent et efficient. Cette réforme a porté sur les principales catégories d’impôts et taxes et a abouti à la mise en œuvre de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en 1986 en remplacement de la taxe sur les produits et services, et à l’institution de l’impôt sur les

............................................................. 17  BIF F3 : ANALYSE STRATEGIQUE DES GROUPES ............................................................................................................ 17  BIF F4 : COMPTABILITE ET FISCALITE DES GROUPES ....................................................................................................... 18  BIF F5 : DROIT DE L'INGENIERIE FINANCIERE  ..................................................................................