Droit Maritime Marocain

C.D.G C.D.G .CAPITAL : C.D.G : est une banque d’investissement marocaine fondée en 2006 et fukuake de la caisse de depôt et de gestion . Chiffres Clès : .chiffres 2008 : .Actifs sous gestion : 161 Milliards de MAD ( sous mandat et en gestion collective ) .Actifs en conservation ( custody ) : 290 Milliards de MAD Part de marché intermédiaire en valeur du trésor (IVT) .Marché primaire :14% .Marché secondaire :27% .Fonds sous gestion en capital

12 Généralités ……………………………………………………………….……………....12 Différents types………………………………………………………………………..…15 Tableau de bord des échanges extérieurs ………………………………………….….…19 Chapitre 2 : Le transport maritime ………………………………………………………20 Définition ………………………………………………………………………………...20 Chapitre 3 : Le groupage maritime…………………………………………………….…34 Définition et historique …………………………………………………………………..34 Zones de dépotage à Casablanca……………………………………………………….…35 Tarification ……………………………………………………………………..………...36 Troisième

risques de dommages ; l’importance de l’argent dans les relations économiques favorise l’idée de réparation pécuniaire du dommage. SECTION 1- HISTORIQUE DU DROIT DES ASSURANCES L'assurance est née du commerce maritime au Moyen Âge dans le monde méditerranéen. C’est ce que l’on appelait le prêt à la grosse aventure qui était un contrat de prêt maritime.. Les risques étaient partagés entre le banquier et l’armateur. Pour armer leurs bateaux, les marchands s'adressaient à des banquiers qui leur prêtaient

exportation de marchandises d'une valeur égale ou inférieure à 3.000 DH, réalisée sans but commercial et sans paiement ; • exportation d'échantillons, "sans paiement", dont le montant est égal ou inférieur à 10.000 DH ; • exportation de marchandises marocaines dont le montant est inférieur ou égal à 50.000 DH, effectuée pour le compte d'un étranger de passage au Maroc. b) Rapatriement des recettes d'exportation : L'exportateur est tenu d'encaisser et de rapatrier, au Maroc, le produit intégral de son

être achetés usagés. Traditionnellement, le ciment présente un faible rapport valeur/poids, il en résulte des coûts de transport élevés (transport de surface), d’où une répartition régionale des marchés. Cependant, le faible coût du transport maritime a transformé certains pays, ayant accès à cette forme de transport (ex. la Chine) en des commerçants mondiaux de ciment. Une compétitivité d’ailleurs accrue par un coût de main-d’œuvre peu élevé et des normes réglementaires environnementales

entreprises marocaines en général. I Les handicaps sont multiples et complexes, d’ordre institutionnel, organisationnel et structurel. I Au niveau portuaire, le Maroc a connu en 2007 une croissance du trafic des conteneurs au port de Casablanca d’environ 20% pour une croissance annuelle de 10% au cours des années antérieures. I amélioration de la compétitivité devient un impératif majeur au Maroc face au choix de l’ouverture commerciale et le nouveau contexte international. Les entreprises marocaines admettent

Ces accords de coopération concernent les domaines techniques, financier et de formation couvrant les secteurs suivants : • Routes et Autoroutes • Ports • Transport aérien • Transport maritime • Transport routier • Transport ferroviaire • Bâtiment et Travaux Publics. Ainsi, durant la période 2005-2010, de nombreux accords ont été signés couvrant différents secteurs permettant ainsi

Cd + Plan Introduction Première Partie : Le Transport Maritime des Marchandises I. Transport Sous Connaissement 1) Définition du contrat de transport sous connaissement 2) Obligations des parties 3) Responsabilité du transporteur II. L’affrètement 4) Définition du contrat d’affrètement 5) L’affrètement coque nue a. Définition du contrat b. Obligations des parties c. Responsabilité 6) L’affrètement

CHAPITRE I UN PEU D’HISTOIRE A. Le Droit commercial au Maroc avant l’indépendance : Avant 1912, date de l’entrée en vigueur de la politique du protectorat, le Maroc n’avait pas de législation commerciale au sens moderne de l’expression. Le droit musulman ou « chraa » et les coutumes régionales régnaient en maître et constituaient une législation universelles sur le plan interne et dans le cadre des relations avec les autres pays musulmans .seuls quelques exceptions peuvent être

Remerciements Préface Résumé CHAPITRE 1 : Le défi logistique marocain dans un environnement concurrentiel sans précédent 1.1 La nécessité d’une croissance économique forte 1.2 Le secteur exportateur marocain reste peu diversifié 1.3 Des opportunités et contraintes nouvelles pour les entreprises marocaines 1.4 La logistique, un facteur important de la compétitivité du Maroc CHAPITRE 2 : Impact des problèmes logistiques sur l’économie marocaine. Une illustration par l’analyse de chaînes d’approvisionnement