Droit Maritime Marocain

 Introduction L'avarie commune est une ancienne forme de division des risques du transport maritime qui a émergé avec l'évolution du commerce. L’avarie commune est défini dans L’article 313 du DCCM qui dispose que : «Sont avaries communes, à la condition d'avoir eu un résultat utile, les dommages soufferts volontairement et les dépenses extraordinaires faites pour le salut commun du navire et de la cargaison. » Elle est défini aussi la règle A des règles de York et d’Anvers qui définissent

d’ailleurs la position centrale que les administrations des douanes occupent dans le monde du commerce International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents maritimes, transporteur, transitaires,...)dans une opération de dédouanement. Le degré d’insertion du Maroc dans l’économie internationale se mesure, entre autres, à travers les flux commerciaux et les investissements réalisés par les entreprises

investissements directs, les échanges financiers mais aussi et surtout l’information grâce à l’exploitation de la diffusion du savoir et la transmission instantanée via les nouvelles technologies de communication qui ne cessent d’évoluer. L’entreprise marocaine doit faire preuve de beaucoup d’imagination et d’innovation pour améliorer sa capacité compétitive. Elle doit exploiter d’autres voies, autre que la différenciation et l’ouverture sur son environnement direct, qui passent irrémédiablement par la

Pour faire face à la mondialisation L’entreprise marocaine doit faire preuve de beaucoup d’imagination et d’innovation pour améliorer sa capacité compétitive. Elle doit exploiter d’autres voies, autre que la différenciation et l’ouverture sur son environnement direct, qui passent irrémédiablement par

aussi et surtout l’information grâce à l’exploitation de la diffusion du savoir et la transmission instantanée via les nouvelles technologies de communication qui ne cessent d’évoluer. Pour faire face à la mondialisation L’entreprise marocaine doit faire preuve de beaucoup d’imagination et d’innovation pour améliorer sa capacité compétitive. Elle doit exploiter d’autres voies, autre que la différenciation et l’ouverture sur son environnement direct, qui passent irrémédiablement par la

financiers mais aussi et surtout l’information grâce à l’exploitation de la diffusion du savoir et la transmission instantanée via les nouvelles technologies de communication qui ne cessent d’évoluer. Pour faire face à la mondialisation L’entreprise marocaine doit faire preuve de beaucoup d’imagination et d’innovation pour améliorer sa capacité compétitive. Elle doit exploiter d’autres voies, autre que la différenciation et l’ouverture sur son environnement direct, qui passent irrémédiablement par la

la société OWN Transit : 16 a. Fiche signalétique d’OWN 17 b. Organigramme d’OWN 18 c. Présentation des départements d’OWN 19 PARTIE II : Les taches effectuées pendant mon stage ………….… 1 .Réservation de conteneurs chez la compagne maritime pour les clients. 2. Réception du booking objet de la réservation par producteur par destination. 3. Bon a mise à quoi. 4. Document export : a. Connaissement. b. Certificat phytosanitaire. c. Certificat d’origine. 5. D.U.M 6. Types

Entreprise Produit Intérieur Brut Association Marocaine des Industries du Textile-Habillement Delivered Duty Paid Taxe Valeur Ajoutée Surface Agricole Utile Maroc Fruit Board Office National des Transports Centre National Routier Association Routière Internationale Fédération Nationale du Transport Routier Agence Nationale pour la Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise Office National des Chemins de Fers Office d’Exploitation des Ports Société Marocaine de Transport et de Messagerie Tangier-Méditerranée

DOSSIER LES SERVICES RÉGULIERS DE TRANSPORT MARITIME EN MÉDITERRANÉE OCCIDENTALE L’objectif de ce document est de dresser un bref portrait des services de transport maritime et des armateurs opérant dans les pays du Maghreb. L’information est organisée en trois parties, à savoir : Une description des services réguliers de marchandises avec escales au Maghreb (les services de navires mixtes et ferries ne sont pas compris dans cette analyse). Une brève présentation de quelques-uns des principaux

Le secteur des transports contribue pour environ 6% dans le produit intérieur brut du Maroc et pour 10% dans l'emploi global dans le pays. Il contribue également pour 15% dans les recettes de l'Etat. Le développement de l'économie marocaine est tributaire du développement du secteur des transports. Qu'il s'agisse du transport de voyageurs ou de marchandises, un grand effort reste encore à faire pour satisfaire les besoins du pays. Le parc automobile national utilisant le réseau routier