Droit Maritime Marocain

Droit du transport Introduction générale - Transport terrestre : Contrat de transport (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport maritime : Contrat de connaissement (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport aérien : Transport aérien (marchandises), Billet d’avion (passagers). Les conditions du contrat dépendent du nom qu’il porte. Le contrat est plus réglementé en matière maritime et aérienne qu’en matière terrestre. Le contrat de transport

URSS, et les Iles Canaries. Etudions le cas de l’Afrique du Nord, et plus particulièrement le Maroc. Les immigrés payent les passeurs qui les font traverser pendant la nuit sur de petits bateaux le petit espace maritime qui sépare la côte marocaine et la côte espagnole. Au début les marocains immigrants partaient des villes comme Tanger, Tétouan, ou Asilah pour arriver sur le rocher de Gibraltar, à Tarifa et Algésiras. Mais à force de se faire attraper et renvoyer les passeurs empruntent de nouveaux

économies nationales . Les ports jouent donc, un rôle primordial dans l’économie nationale et dans les échanges commerciaux de notre pays ,dont la quasi-totalité emprunte la voie maritime. Ils sont l’un des principaux outils industriels et commerciaux pour le développement économique et social du pays. Le transport maritime a considérablement évolué durant ces décennies.la mondialisation et la demande sont les deux facteurs clés de son développement Le secteur portuaire doit alors s’adapter ,d’une

Française de Développement Académie Régionale d’Education et de Formation Bâtiment et Travaux Publics Direction des Affaires Administratives et Juridiques Division de coopération de l’équipement et transport Direction des Ports et du Domaine Public Maritime La direction des routes et de la circulation routière Direction des ressources humaines de l’éducation nationale Ecole Nationale d’Administration Fond Koweitien pour le Développement Groupe 5+5 des Ministres des Transports de la Méditerranée occidentale

Bouchaib 2004 Mot de l’éditeur 2 www.ledroitpublicmarocain.com est un site 100% marocain (à but non lucratif) qui s’intéresse aux questions liées au Droit Public Marocain. Sa principale mission est la publication des cours de droit public Marocain sur le Net facilitant ainsi la recherche aux intéressés par cette discipline. Si vous avez des cours, des mémoires et des documents relatifs à ce droit (Marocain) et que vous désirez les partager avec autrui, envoyez-les à l’adresse suivante : fikribouchaib@ledroitpublicmarocain

REMERCIEMENTS…………………………………………………………………………………………….. PREAMBULE……………………………………………………………………………………………………… INTRODUCTION………………………………………………………………………………………………… PARTIE (1) : Présentation de MARBAR MARITIME …………………………………………… 1) Historique ………………………………………………………………………………………… 2) Identification de la société ………………………………………………………………... 3) Organigramme de MARBAR MARITIME …………………………………………… PARTIE (2) : Activités de MARBAR …………………………………………………. 1) AFFRETEMENT : ………………………………………………………………………………. 2) CONSIGNATION : ………………………………………………………………………………

PLAN Introduction Partie I : Conventions, lois, et incoterms A : les conventions du transport maritime B : La convention de vente internationale de marchandises C: La législation marocaine D – Les incoterms  Partie II : Apport sur la problématique I – La langue : II – La connaissance des incoterms : III - Les spécialistes : IV – la difficulté de traitement des litiges : V – les incoterms : CONCLUSION Incoterms 2011 Introduction Le commerce est

charge des marchandises le premier mois, puis terminé au service de la gestion des comptes le deuxième mois. J'ai pu comprendre ainsi comment procéder aux différentes manoeuvres découlant d'une importation ou d'une exportation dans le territoire marocain, tout en ayant une vision « douanière » de ces démarches. les nombreux entretiens que j'ai pu avoir avec les employés des services auxquelles j'ai été affecté m'ont aidé à donner une cohérence à ce rapport. La plupart des informations complémentaires

Le transport, comme toute activité mettant en relation diverses personnes, donne lieu à des divergences. Dans l’objectif de prévenir ces litiges qui souvent engendrent des dégâts très importants, la mise en place d’une nouvelle discipline du droit de transport s’est avéré nécessaire. C’est donc ce concept qui m’a conduit à effectuer mon stage au sein de la Société IPT S.A.R.L. Pendant un mois, l’occasion m’a été offerte de découvrir l’environnement très passionnant du transport

exportations marocaines--------------- 13 2.2 La structure des échanges commerciaux -----------------------------------------14 2.2.1 Les structures géographiques-----------------------------------------------14 2.2.2 Les structures sectorielles --------------------------------------------------14 2.3 La Balance Commerciale Marocaine -----------------------------------------------15 3. Les indicateurs de la compétitivité du commerce extérieur marocain---- 15