Commission de la santé et de la sécurité du travail

38 Cahier Audit social et qualité de vie au travail coordonné par Stéphanie Carpentier, Olivier Bachelard et Jean-Marie Peretti Comité scientifique Olivier BACHELARD, Ecole Nationale Supérieure de la Sécurité Sociale, France Marc BONNET, Président AGRH, ISEOR, Lyon, France Frank BOURNOIS, Université de Paris II, CIFFOP, France Martine BRASSEUR, Université Paris Descartes, France Stéphanie CARPENTIER, ESC Saint Etienne, France Jean-Luc CERDIN, ESSEC Business School, Cergy Pontoise, France Jean-Yves

patients concernats leur acces, qualité, la securité et la promotion de la cooperation en matiere de soins de santé transfrontaliers. Afin d’atteindre pleinement ces objectifs, la CPME et ses membres souhaitent que les points suivants soient pris en compte : soins de santé doivent etre equitable, sur, efficace et de haut qualité. Information accecible et comprehensible pour tous la reconnaissance mutuelle des qualifications la securité juridique notion de retard accesible

Mémoire présenté au Groupe de travail chargé d’étudier le régime québécois de santé et de sécurité du travail Par Le Centre de liaison sur l'intervention et la prévention psychosociales (CLIPP) 555, boul. René-Lévesque Ouest, Bureau 1200 Montréal (Québec) H2Z 1B1 Tél. : 514-393-4666 / Télécopieur : 514-393-9843 www.clipp.ca info@clipp.ca i Table des matières Page Table des matières ………………………………………………………………. ii 1 2 3 6 Présentation du Centre de liaison sur l'intervention et la prévention

Luxembourg ? «De l’avis de Bayer CropScience, la décision de la Commission européenne de restreindre l’utilisation des produits phytosanitaires contenant des néonicotinoïdes est infondée et disproportionnée, et s’écarte du cadre réglementaire existant. La Commission a surtout oublié de prendre en considération les conséquences de sa décision pour l’agriculture en Europe. La décision de la Commission européenne va à l’encontre de la sécurité du droit liée aux autorisations octroyées pour les produits

leur(s) enfant (s), lorsque ceux-ci sont en difculté dans leur famille ou lorsque la famille est en difculté avec ses enfants (difcultés d'ordre matériel, psychologique, relationnel, qui risque de mettre en danger la santé, la sécurité ou l'éducation des enfants). 1http://www.admr.org/http://www.lacse.fr/AEMO (Action éducative en milieu ouvert) Ensemble des mesures éducatives et/ou sociales décidées soit par un magistrat, soit par un détenteur de l'autorité administrative

REPUBLIQUE TUNISIENNE CODE DU TRAVAIL Publications de l’ 2010 Loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du code du travail *. Au nom du peuple, Nous, Habib Bourguiba, président de la République Tunisienne, L’Assemblée Nationale ayant adopté, Promulguons la loi dont la teneur suit : Article premier Les textes publiés ci-après relatifs au droit du travail constituent le code du travail. Ce dernier entrera en vigueur le 1er mai 1966. Article 2 A titre transitoire, demeurent en vigueur

1569 aux Etats unis, 1550 Au Canada, 631 en Suisses, 568 en Belgique , 240 en Espagne et 199 en Italie Ces sigles ou Acronymes peuvent être composés de 2 à 12 lettres. Certains sigles sont spécifiques à l’administration, d’autres à la santé, à l’éducation, à l’armée etc. j’ai essayé de sélectionner les sigles qui concernent les commissaires enquêteurs et les enquêtes publiques Michel. Lafay CCE-LRV : 403 I Avenue du Maréchal Leclerc 34400 Lunel Tel : 04.67.71.05.46.- 06

de l’information sur la santé et la sécurité Concordance avec le référentiel |A7.2 Participation à la promotion de la santé et de la sécurité au travail | | | |T72.2 Collecte, traitement et diffusion de l’information sur la santé et la sécurité

Constats : Santé / Utilisation Aides techniques ‰ Témoignage « NOTRE DAME DES PINS » ‰ Témoignage « MAISON DE SANTE PROTESTANTE » ‰ Présentation de bonnes pratiques ‰ Aides Techniques : Outils de prévention / …de soins « ERGOTEAM » ‰ Echanges avec la salle CHOIX DES AIDES TECHNIQUES A LA MOBILISATION DES PERSONNES: f Rappel : Aides techniques à la mobilisation des personnes ‰ Constats : Santé / Utilisation Aides techniques ‰ Témoignage « NOTRE DAME DES PINS » ‰ Témoignage « MAISON DE SANTE PROTESTANTE

|Définition | |A.A.H |Allocation aux Adultes Handicapés |A.P.I |Allocation Parent Isolé | |A.C.O.S.S |Agence Centrale des Organismes de Sécurité |A.P.J.E |Allocation Pour Jeune Enfant | | |Sociale | | | |A.T.C.P |Allocation