Circuit De Dédouanement

Présentation de la DRCA Partie II : Présentation du MEAD SDV Chapitre 1) Contexte de création des MEAD 1) context 2) cadre réglementaire Chapitre 2) Présentation du MEAD SDV : 1) Historique et organigramme 2) Données statistiques 3) Circuit de dédouanement des Mses au sein du MEAD SDV Chapitre 3) évaluation et recommandations Partie III : Les régimes économiques en douanes Chapitre 1) Principes généraux : 1) Définitions et effets des RED 2) Obligations et autres principes généraux Chapitre

SOMMAIRE CHAPITRE I : DEFINITION DES PROCEDURES ET TECHNIQUE DE DEDOUANEMENT I- les procédures administratives non douanières • Importation • Exportation II- les procédures administratives douanières III- les techniques de dédouanement CHAPITRE II : LES REGIMES DOUANIERS I- les régimes simples II- les régimes particuliers III- les régimes économiques en douane

appellation générique des spécialistes de la logistique. les transitaires peuvent intervenir à toutes les étapes de la chaine logistique : prise en charge de la marchandise à l'usine, pré acheminement, passage portuaire ou aéroportuaire, opérations de dédouanement, transport principal, post acheminement jusqu'au destinataire. Les activités du transitaire s'opèrent auprès d'une structure gouvernementale appelée la Douane. la douane marocaine dépend de sa faculté d’adaptation aux nouvelles données de la

antérieure au dépôt de la DED à l’import Section 6 : Etablissement de la DED des marchandises Section 7 : Etapes de dédouanement Section 8 : Différents régimes douaniers Section 9 : cas pratiques des dossiers à déclarer INTRODUCTION L’Administration des Douanes s’est engagée dans un processus soutenu de modernisation et de simplification des procédures de dédouanement pour répondre aux exigences de la libéralisation des échanges commerciaux, de l’avènement de la mondialisation

CHAPITRE I : LE CADRE THEORIQUE Pour parler du circuit d’enlèvement et de livraison des conteneurs dans le cas de la SODATRA, il est nécessaire d’élaborer une approche analytique sinon théorique, qui étudie le problème posé et décrit comment l’étude devrait se dérouler. En effet dans cette section nous traiterons de l’aspect théorique de notre étude notamment, de la problématique des objectifs de recherche, des hypothèses de travail, de la pertinence du sujet et enfin de la revue critique.

| |COMPORTEMENT ATTENDU | |Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à | |l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent. | |CONDIONS D’EVALUATION

employés à simplifier davantage les régimes économiques vous offrant ainsi l’opportunité enlèvement, nous avons instauré des mesures de jusqu’à l’acquittement des droits et taxes et leur ment de vos marchandises vers un de nos bureaux du circuit de dédouanement, depuis l’achemine- d’optimiser vos opérations d’exportation, nous nous de bénéficier d’un certain nombre d’avantages et cation par des programmes personnalisés tout en vous accordant un ensemble de facilités et de tolérances de grande

procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent. CONDIONS D’EVALUATION 1 • Individuellement 2 • A partir d’étude de cas et de simulation 3 • A partir de données de la réalité marocaine CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE : 1 • Utilisation de la réglementation en vigueur ; 2 • Choix du mode de transport approprié 3 • Respect des consignes et du temps alloué au dédouanement ; 4 • Respect des règles

une mise à niveau des conditions d’exploitation des compagnies de transport, des infrastructures de transport en général et l’accroissement de la vitesse et l’efficacité des flux sur l’ensemble de la chaîne de transport en vue de maîtriser, les circuits de transport de la marchandise de bout en bout. La facilitation en effet, du transport international est une question de grande actualité puisque avec la globalisation progressive des marchés, on assiste au développement des échanges commerciaux

crédit d'enlèvement à 30 jours; o celui de payer, en cas de non-respect du délai prescrit, un intérêt de retard de 18 % l'an dû depuis le jour de l'échéance jusqu'à celui de l'encaissement inclus CH 3 : Le Dédouanement des marchandises I. Schéma de la procédure de dédouanement d'une marchandise à la consommation dont le paiement des droits et taxes se fait par crédit d'enlèvement. 1. Dépôt de la déclaration. 2. Enregistrement de la déclaration. 3. Vérification de la valeur. 4. Liquidation