Circuit De Dédouanement

de dédouanement conteneurs Documents utiles pour le dédouanement d’un conteneur • Facture commerciale originale • Note de colisage • Titre de transport (connaissement) • BSC • Certificat d’assurance dans les cas échéant • Les autorisations requises délivrées par les Ministères ou organismes officiels concernés en fonction des marchandises à dédouaner • Original de l’identification fiscale (nif) pour les sociétés (pour la première opération) • Circuits de Dédouanement

Le circuit de dédouanement des importations & description des étapes à franchir I) Le circuit de dédouanement des importations Le schéma ci-dessus représente le circuit de dédouanement d’une marchandise à importer Figure 1 : Le circuit de dédouanement des importations1. 1 A noter quelques rectifications au niveau du schéma du circuit de dédouanement : - La troisième étape : Vérification (documents Vs documents) c'est-à-dire on procède à une comparaison entre les documents commerciaux pour

Exposé sur: LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Module: Logistique 4ème année MGT; Groupe: 7 Elaboré par: ABBAS El Bachir BADAOUI Nourdine BENALI Amina LARFAOUI Ibtissem TIMERIDJINE Fares Année universitaire: 2009/2010 PLAN: Introduction SECTION I : La modernisation et l4accélération des procédures de Dédouanement 1. La Décentralisation 2. La Simplification

Procédures et circuits de dédouanement des marchandises au Maroc I. Le circuit en bref II. Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export 1- L'importation a-régime de droit commun mis à la consommation b- le régime économique 2 -L'exportation 3 -Les marchandises considérées abandonnées en douanes 4-Exemple illustrant le circuit III - Les différents circuits de dédouanement Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des marchandises

DOUANE ET TRANSIT AU MAROC PLAN  Principes de base de la législation douanière en vigueur la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement circuit de dédouanement Le règlement des droits de douane    PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Les principaux textes de base I- La déclaration : I.1 - Les régimes de droit commun : I.2 - Les régimes suspensifs de droits de douane II -Le déclarant : III - Le trafic douanier : IV - Conditions d’application

DECLARATION UNIQUE DES MARCHANDISE I) Définition : II) les caractères spécifiques de la DUM : III) L’établissement de la déclaration uniques des marchandis 1)LES DECLARANTS EN DOUANE : 2) COMMMENT REMPLIR LA DUM : Partie III -les documents de dédouanement : I- les factures définitives : II- les documents de transport : III- les documents relatifs à la réglementation du CCEC 1) Le titre d’importation : 2) Le titre d’exportation : IV -les certificats d’origine : V- les autres documents :

3. Les principes retenus pour le projet BADR * D. Régimes douaniers * 1. Définition 2. Les différents types des régimes 3. Les codes des régimes * * * III. Partie2 : Au PORT * Circuit de dédouanement a : 1. L’import 2. L’export * * Conclusion * Annexes * *

Procédures et circuits de dédouanement des marchandises au Maroc………………. ……………………………………………………………….9 I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export……………….....10 1– L'importation………………………………………………………………10 2 – L'exportation……………………………………………………………...11 3 – Les marchandises considérées abandonnées en douanes………………....12 II - les procédures de dédouanement des marchandises……………………………..14 III - Les différents circuits de dédouanement………………………………………

Procédures de dédouanement à l’importation Les étapes préalables : Ce sont les étapes à suivre pour bien préparer le dédouanement L’enregistrement du bordereau de suivi de cargaison appelé : BSC, utilisé surtout pour fin de suivi et de statistique, le BSC ouvert par l’exportateur est obligatoire sauf disposition spécifique. (ça vient d’où, ça va aller où) ; l’exportateur crée le BSC. LE BSC doit être validé au moins : 3 jours avant le dépôt de la déclaration dans le cas d’une expédition

de la lourdeur administrative dans le dédouanement des marchandises. Cet état de fait contribue à décourager les opérateurs économiques. Pour y faire face, la Douane ivoirienne a initié des reformes qui tiennent compte des avancées technologiques, parmi lesquelles une nouvelle procédure de dédouanement à l’importation entrée en application le 1er juin 2007. Cette restructuration, objet de notre analyse répond au besoin de célérité des opérations de dédouanement, de transparence, de contrôle et de