Circuit De Dédouanement

1. Les formalités douanières………………………………………… 22 2. L’infraction douanière………………………………………….… 24 1 Les procédures de dédouanement………………………………………….. 25 3. La modernisation de la procédure…………………………………25 4. La déclaration Unique de Marchandises……………………….…27 5. Circuits de dédouanement…………………………………….. …27 2 Les régimes économiques en douane……………………………………… 29 6. Présentation des régimes………………………………………… 29

ACTION III : LE CIRCUIT DOUANIER 1- Présentation de l’action Le circuit douanier est une étape très importante dans le processus de dédouanement des marchandises. Il est la quintessence même du dédouanement. Nous avons réalisé l’action, avec le service transit du FRIGO EBENEZER. La mission est de connaitre le circuit à prendre pour dédouaner la marchandise. Nous allons appesantir sur le transit terrestre, parce

LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT EN COTE D’IVOIRE SOMMAIRE I. Présentation de la douane 2 A. Les missions de la douane 2 1. Mission fiscale 2 2. Mission économique 3 3. Mission particulière 3 B. Structure et fonctionnement 5 1. La structure 5 2. Le fonctionnement 6 II. La procédure de dédouanement 6 A. La déclaration en douane 6 B. La procédure de dédouanement 9 1. A l'importation 9 2. A l'exportation 11 3. A la réexportation 11 C. Les personnes habilitées à déclarer

d·examen)............................................ LE DÉDOUANEMENT 1. 2. 3. 4. 59 L'assurance transport Les contrats d'assurance transport de marchandises Les responsabilités du transporteur Le règlement des sinistres Travaux 06 53 dirigés............................................... 66 ~ Cas AGCO 68 69 Le classement tarifaire des marchandises La détermination de l'origine des marchandises La valeur en douane Les procédures de dédouanement Travaux dirigés. 77 Vers l'épreuve Analyse de

des niveaux de performances des opérateurs La fixation des tarifs publics plafonds; Le contrôle des tarifs Simplification et rationalisation des procédures de contrôle des différents intervenants dans la chaîne du transit portuaire Optimisation du circuit d’information entre les différents acteurs portuaires (EDI) La garantie la transparence des tarifs et de la facturation; Ouverture du port de Casablanca sur son environnement 15 16 19 20 L’ANP : Ouverture à l’international Sur

Filière : Logistique et transport PROJET DU STAGE D’APPLICATION 2ème Année du Cycle Licence « Préparation du diplôme de Licence » THEME: DEDOUANEMENT RELATIF AUX MARCHANDISES IMPORTEES ET EXPORTEES Nom de la société : Réalisé par: Ismail Berra Encadré par: Jawad Mouzoun Année académique : 2013/2014 SOMMAIRE Définition

La douane et les opérations avec les pays tiers : 1. Les différentes opérations relatives au dédouanement : Export -> En principe dans l’Etat membre de départ Import -> à l’entrée de la marchandise de l’UE OU dans l’Etat membre de d’arrivé , marchandise circulant avec un T1 Comment dédouaner une marchandise ? Remplir une déclaration en douane DAU Manuellement Delt@ Affecter un régime douanier à la marchandise Régimes généraux, situation définitive de la m. Régime économiques, situation

formalités de dédouanement ? Le chargeur ou le commissionnaire en douane 2 – Ou dédouaner ? A l’exportation : C’est au bureau de douane auquel l’entreprise est rattachée A l’import : L’entreprise peut choisir le point d’entrée dans l’ UE ou à sa destination finale. Si le dédouanement a lieu à la destination finale, la marchandise voyage sous régime douanier de transit T1 (délai et itinéraire imposés par la douane) Avantage du régime T1 : Gain de temps, Diffère la totalité du dédouanement (MLP

services. III- Les termes maritimes et portuaires. Partie n°3 : Administration de douane et des impôts indirects ; dédouanement. I- Administration de douane et des impôts indirects : 1-Définition. 2-Les missions. 3-Régimes douaniers. 4-Les cautions. 5-Les modes de paiement. II- Dédouanement. 1-Procédures douaniers 1.1. Circuit maritimes 1.2. Circuit aérien 2-Les documents Partie n°4 : Les taches effectuées. I- Les taches effectuées : 1-Opération d’export

SOMMAIRE 1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière I- Définition II- Classification des infractions par degré de gravité CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I : la modernisation et l’accélération