Circuit De Dédouanement

partenaire en compétences Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail casablanca Département : institut supérieur de gestion et d’informatique(I.S.G.I) Option : commerce [pic] SOCIETE : ECU-TRANS Sous thème : dédouanement de la marchandise Encadré PAR:m.ELmaalem latifa REALISE PAR : HEJJI MOHAMED Année de formation : 2011/2012 [pic]

Dedouanement Des Marchandises Dedouanement Des Marchandises Introduction générale Aucune marchandise ne peut être importée ou exporté sans avoir été préalablement dédouanée selon des modalités précises dûment définies par la réglementation douanière en vigueur. Dédouaner des marchandises à l’import ou à l’Export consiste à : • les conduire et les présenter dans un bureau de douane, ou dans des lieux désignés par l’administration des douanes en cas de dédouanement à domicile

taches effectuées par tous les bureaux de douane ici a Fès. Et une deuxième partie dans laquelle on devait réaliser une enquête auprès des entreprises import/export avec un autre questionnaire pour chercher des informations sur la pratique du dédouanement par ces entreprises. Dans ce rapport, je vais parler du déroulement et l’évolution de la première phase concernant les administrations de douanes. L’idée de la recherche : L’idée générale de cette recherche reposait sur la visite et de se

GUIDE DE LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT PLAN 1. INTRODUCTION 1.1. L’ESSENTIEL DU DISPOSITIF JURIDIQUE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU CONTROLE DOUANIER 1.2. DEFINITIONS ESSENTIELLES 2. LES FORMALITES ANTERIEURES AU DEDOUANEMENT 2.1. L’OBLIGATION DE CONDUITE EN DOUANE DES MARCHANDISES 2.2. LE RAYON DES DOUANES 2.3. LA CONDUITE ET LA MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES A L’IMPORTATION 2.3.1. LES OBLIGATIONS DU TRANSPORTEUR ET LA DECLARATION SOMMAIRE 2.3.1.1. transport maritime 2.3.1

2.1.3 Procédure de dédouanement : 24 2.2. Le bureau de contentieux 31 2.3 Le dédouanement des véhicules 33 2.4 La recette. 36 2.5 Contrôle des voyageurs et leurs bagages 37 2.6 Les colis postaux 38 2.7 La brigade………….………………………………………………………………………………………………………39 III. LES TACHES EFFECTUEES DANS LES DIFFERENTS SERVICES 41 1. Bureau de dépôt : 42 2. Bureau visite des marchandises : 42 3. Bureau de Contentieux : 43 4. Bureau de dédouanement des véhicules : 43

Analyse de la procédure de dédouanement lors d’une mise à la consommation D3 Aérien UATAM Sommaire DEDICACE……………………………………………………………………………………02 REMERCIEMENTS……………………………………………………………………….....03 AVANT-PROPOS…………………………………………………………………………….04 INTRODUCTION……………………………………………………………………………..05 PREMIERE PARTIE : APPROCHE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE………….06 CHAPITRE 1 : APPROCHE THEORIQUE………………………………………………...07 CHAPITRE 2 : APPROCHE METHODOLOGIQUE ………………………………………08 DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE…………………………19

..................................................................... 21 Dispositions pénales en cas de violation du cadre légal ........................................................................................... 23 PROCEDURES AVANT LE DEDOUANEMENT ............................................................................ 24 Enregistrement en tant qu’opérateur économique ..................................................................... 25 Obtenir le statut d’opérateur économique ..

DAI: Déclaration Anticipée d’Importation FOB: Free On Board (livré à bord du navire) FRI: Fiche de Renseignements à l’Importation ISO: International Standardization Organisation OT: Ordre de Transit SYDAM: SYstème de Dédouanement Automatique des Marchandises TC: Conteneur DMCD : Durée Moyenne de Constitution de Dossier DCD : Durées de Constitution de Dossier DR : Dossiers Reçus DMPD : Durée Moyenne de Passage en Douane DPD : Durées de

volonté, intention). La modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement  Décentralisation : Afin de faciliter la tâche aux entreprises en leur permettant de dédouaner au plus prés de chez elles, la douane a d’une part, multiplié la création de bureaux de douane à l’intérieur du pays (7 directions régionales et 19 sous – directions régionales) et d’autre part, introduire la procédure de dédouanement à domicile. Simplification : L’introduction d’un document unique pour

CI LISTE DES ABREVIATIONS AGS-CI : Agence Générale des Services – Cote d’Ivoire SARL : Société à Responsabilité limitée FAIM : Fidi Accredited International Movers VR : Ville Route DGD : Direction Générale des Douanes SYDAM : Système de Dédouanement Automatisé des Marchandises BSC: Bordereau de Suivi des Cargaisons OT: Ordre de Transit CCR: Certificat de Changement de Résidence OIC: Office Ivoirien des Chargeurs DST: Déclaration Sommaire de Transfert CAF: Coût Assurance et Fret DPOD: