But De La Codification Portalis

organiser la vie en société mais incomplet. Les règles de droits sont complexes et techniques. Section 1. La notion de règle de droits. Les règles de droits relèvent des caractères coercitifs. Paragraphe 1. Les caractères généraux. Dans le but de dictée un comportement. Exemple : La personne qui cause un dommage doit le réparer.L’homme en société doit se soumettre à d’autres règle. Dès fois difficile de faire la distinction mais qui peut ce faire. A) Le caractère général de la règle du

code civile et codification : Le code civile a tét réalisé par une commission de 4 personne : Portalis Tronchet Bigot de préameneu Malville *Ces personnes ont été choisis par Napoléons car ils ont été des personnages qui avait un rôles très important sousl’ancen régime mais qui avait su comprendre les idées dde la Révolution et doncdes personnages modér*é ( capable d’inventé un droit intérmédiare) . Ils ont pu réalisé un compromis . Portalis avait été fortement

commune. Mais pas que spirituel, les autorités religieuses vont inventer une institution juridique, le concile, qui sert à réaliser une forme d’arbitrage chrétien. Consilium : assemblée – Le concile est une assemblée religieuse, qui a pour but de concilier les opinons divergentes de toute sorte. Il existe 2 types de concile : les conciles régionaux réunissant les évêques d’un pays, d’un Etat, et les conciles œcuméniques, il s’agit là de la réunion de tous les évêques du monde chrétien.

contribuer expliquer la rgle de droit et sa finalit. En ralit, lantagonisme qui semble exister entre ces 2 courants a une explication simple les auteurs nutilisent pas le mme point de dpart, cest--dire que chacun de ces courants ne vise pas le mme but. Il est certain que la rgle de droit simpose parce quelle a une origine tatique, qui ne elle-mme de la volont sociale. Si la rgle de droit sinsre dans la socit, elle le fait un moment donn dans un lieu donn par principe elle est volutive, elle change

publique qui permet a son titulaire de faire, d'exiger ou d'interdire quelque chose. Exemple: le droit du créancier d'exiger l'argent du débiteur les droits subjectif découle de l'application du droit objectif. Le Droit objectif n'a pas pour seul but de créer des droits subjectifs. Le droit objectif va mette en place des règles pour organiser des tribunaux, institutions.... TITRE 1: LES CARACTERISTIQUES DES REGLES DE DROIT l'étude du droit objectif soulève des interrogations. On ne peut ignorer

il s’est appliqué jusqu’à la promulgation du Code de Justinien. 2. La compilation de Justinien On parle de compilation ou de « codification » justinienne, en prenant ce dernier mot dans un sens large, comme regroupement et mise en ordre de textes juridiques existants (c’est ce que l’on appelle aujourd’hui la « codification à droit constant », par opposition à la codification créatrice dont il sera question au chapitre IV). L’œuvre de Justinien revêt une énorme importance pour toute l’histoire des

A- les droits de l'Europe et de l'Amérique La famille romano-germanique On la trouve en Europe occidentale et en Amérique latine pour l'essentiel. C'est une famille profondément influencée par le droit romain, l'école du droit naturel et la codification. Elle est caractérisée par l'emploi de notions abstraites, par la formulation de règles générales et par la séparation des règles de fond et de procédure. Dans cette famille les règles de droit sont conçues comme des règles de conduites étroitement

public et droit privé - différence d’objet : Droit Public : concerne les rapports entre les gouvernants et les gouvernés (citoyens) > L’Etat Droit Privé : concerne les rapports entre les citoyens dans leur vie privée, personnelle. - différence de but, d’objectif : Droit Public : l’intérêt général, de la Nation, de l’Etat. Droit privé : les intérêts personnels, particulier. - différence de nature : Droit privé plus souple : on peut parfois ne pas le respecter, l’écarter. Droit pub : obligatoire

roi de l’époque à Babylone, 30 exemplaires conservés. Le droit Hébraïque est ensuite un des plus ancien droit existant. Il nous en reste de nombreux témoignages : l’ancien testament (issu aussi de la casuistique). On observe une tentative de codification beaucoup plus marquée avec les 10 commandements notamment au environ de -1250. Droit a caractère religieux, le décalogue des hommes est une transcription directe des droits divins. Cette idée, déjà présente en Mésopotamie, perdure. Vers le

Euphrate. Ces fleuves ont une importance énorme dans cette civilisation. Qui dit fleuve dit fertilité, sédentarisation, civilisation agraire, mais également crue, actions collectives. Sont apparues assez tôt des structures collectives qui avaient pour but d’endiguer les crues. On a vu apparaître des prémisses d’Etat au sein de Cités puis dans le cas de vastes empires qui auront une grande puissance. 1§  Sources des droits cunéiformes.  Les tablettes d’argile ont traversé les siècles. 100 000 à