Suppléant

DP CE CHSCT DUP (délégua° unique du CE DS Délégué syndical Au – 11 sal Au – 50 sal Au – 50 sal Au – 50 sal Au – 50 sal Titulaires + Suppléants Titulaires + Suppléants Dont secrétaire+ trésorier (dc budget) Président = employeur (dc pas élu) Autres= délégué syndical + représentant syndical de section syndical Tit + Supp dont secrétaire Elu par salariés DP + CE Désignés par les fédéra° (une ou plusieurs) ex : CGT, FO. Directeur étab. convoque 1x/mois Budget - Budget fonction :

y’eut à Ninive une éclipse totale, présageant pour les babyloniens et les assyriens, la mort du roi. Afin d’éviter une mort certaine, le roi utilisa le rituel du « roi-suppléant » , rite qui consistait à établir au pouvoir un fonctionnaire tandis que le souverain vivait comme un paysan. Après une centaine de jours, le roi suppléant mourut et Assarhaddon put regagner son trône. De plus dès 672, le roi tomba malade et se mit à vivre entouré de devins et d’exorcistes. En 669, Assarhaddon, alors en route

membres du personnel élus pour quatre ans et éventuellement de délégués syndicaux . Le nombre de personnes siégeant au sein du comité d’entreprise dépend du nombre de salariés dans l’entreprise. Nombre de salariés Nombre de titulaires Nombre de suppléants 50 à 74 3 3 75 à 99 4 4 100 à 399 5 5 400 à 749 6 6 750 à 999 7 7 1000 à 1999 8 8 2000 à 2999 9 9 3000 à 3999 10 10 4000 à 4999 11 11 5000 à 7499 12 12 7500 à 9999 13 13 10000 et plus 15 15 Le déroulement des élections Afin

seulement 5,4% en 1994. Malgré la loi du 31 janvier 2007 qui impose lors des élections cantonales que le candidat et le suppléant soient de sexe opposé, la hausse par rapport au scrutin de 2008 est très faible (13,1 % à 13,8%). Pourtant les femmes étaient nombreuses à se présenter mais seulement 23,2 % d’entre elles (soit 2 403 femmes) étaient candidates et 76,8 % suppléantes...Les hommes se sont gardés les places éligibles dans la très grande majorité des cas. Quatre femmes sont à la tête d’un

selon la taille de la PME, la loi prévoit un certain nombre de représentants : - de 11 à 25 salariés : un titulaire et un suppléant. - de 26 à 74 salariés : deux titulaires et deux suppléants. - de 75 à 99 salariés : trois titulaires et trois suppléants. - de 100 à 124 salariés : quatre titulaires et quatre suppléants. - de 125 à 174 salariés : cinq titulaires et cinq suppléants, … Un délégué du personnel peut être missionné pendant 4 ans renouvelables sans limites de temps, à condition qu'il soit

[soit gratuite, soit composée d'un fixe et d'une partie proportionnelle aux résultats, ou toute autre modalité de fixation]. En même temps que le Président est nommé, l'actionnaire unique nomme pour la même durée M. ………… en qualité de Président suppléant. Il n'exercera ses fonctions qu'en cas de carence du Président en titre. Il perçoit la même rémunération que le Président à partir du jour où il le remplace. Il est révocable dans les mêmes conditions. Il procède lui-même à la publicité de sa nomination

temps de mon stage. 1-2 Présentation des acteurs de la prévention et de la sécurité : Voici le nombre : de membres représentant du personnel : 3 titulaires avec 3 suppléants de délégué du personnel : 3 titulaires avec 3 suppléants de CHSCT : 3 de syndicats : 4 de comité d'entreprise : 4 titulaires avec 2 suppléants de nombre de SST par rapport au nombre de salarié : 5 de PRAP : 0 d'infirmier : 0 1-3 Mon poste de travail : Mon poste de travail était dans l'atelier avec les mécaniciens

L223-2 Code de commerce)) Responsabilité limitée aux montants des apports Gérant unique ou cogérant associé ou non Assemblée générale ordinaire Assemblée générale ordinaire Responsabilité : civile pour faute de gestion, 1 titulaire 1 suppléant si au moins 2 des 3 seuils suivants sont atteints SA avec conseil administration 37 000 euros 7 minimum Possible entre Libération de la époux moitié lors de la souscription Le solde dans les 5 ans (loi du 10/6/94) Action : plus de Ne

d’arrondissement et les juges communaux sont choisis soit parmi les magistrats, conformément aux dispositions du statut de la magistrature, soit parmi de simples citoyens. Dans ce dernier cas, chacun des juges est assisté par deux suppléants. Les juges non-magistrats et leurs suppléants sont choisis au sein et par un collège électoral dont les membres sont eux-mêmes désignés par une commission dans laquelle siège le caïd ou le Khalifa d’arrondissement. [...] Les droits subjectifs provoquent des litiges

Biographie Paul Barras NOM : BARRAS Prénom : Paul François Jean Nicolas Né en : 1755 à Fox-Amphoux Mort à l’âge de 73 ans. Origine sociale : Noblesse. Fonctions occupées (titre, métier …) : Officier de la marine Royale jusqu’en 1783, député suppléant sous la Convention en 1792, commissaire prés Barras (1755-1829) de l’armée d’Italie en 1792, membre du comité de la sureté générale en 1794, commandant de la force armée de Paris en 1794, président de la Convention en 1775, général en chef de l’armée