Obstacles Du Transitaire

dans toutes les entreprises et tous les organismes opérant sur le marché international ou concernés par la promotion du Gabon à l’étranger :  sociétés de commerce ;  entreprises ;  banques, compagnies d’assurances ;  sociétés de transport, transitaires ;  organismes publics  cabinets conseil etc. Les enseignements sont essentiellement assurés par des professionnels du Commerce International et des enseignants universitaires. Ils se déroulent sur trois années, la dernière étant fortement

_____________ 2 Partie 1 : La profession du transitaire en douane entre les règles d’accès à la profession et les missions ________________________________________________________________ 5 Chapitre 1 : l’appréciation des règles d’accès à la profession_____________________________ 5 Section 1 L’accès à la profession : une analyse des conditions requises. ___________________________ 5 Section 2 : L’agrément : condition substantielle d’être transitaire en douane ______________________ 10 Chapitre

relation avec le commerce extérieur. LE TRANSITAIRE Le transitaire assure le passage d’une marchandise lors d’une rupture de charge. Il intervient pour assurer la continuité du transport des marchandises entre deux modes de transports distincts, afin de veiller aux intérêts du propriétaire de la marchandise. Le Transitaire est un mandataire salarié qui voit sa responsabilité engagée pour faute personnelle prouvée ayant causé un dommage. Le transitaire est donc lié au contrat de mandat auquel

forma ………………………………………………………………13 b) Contact avec le transitaire…………………………………………………………13 c) estimation du cout de revient ……………………………………………………...13 d) passation de commande …………………………………………………………...13 e) établissement de titre d’importation par Tunisie Trade net (TTN)…….………….14 2.2.2traitement de dossier…………………………………………14 a) a l’arrives des produits…………………………………………………………….14 b) préparation du dossier pour le transmettre au transitaire………………………….14 c) établissement de la déclaration……………………………………………………

et des enjeux mis en œuvre. Ainsi pour un négociant ou pour un chargeur le rôle du transport est de lui permettre une certaine maîtrise de l’espace. Or, une trop grande rigidité technique des différentes offres modales de transport c’est révélé un obstacle au développement d’une économie diversifiée. Ainsi le lien qu’unissait en une relation exclusive un mobile, une infrastructure ou un réseau s’est distendu. B) Les pratiques modernes Certains transporteurs ont su utiliser très rapidement

documents requis pour l'entrée, le séjour et le départdes navires dans d'autres Ports de la sous-régionParagraphe 2 : Etude de quelques procéduresSection 2 : Diagnostic des obstacles à la fluidité des échanges et leurs impactssur les activités portuaires au BéninParagraphe 1 : Diagnostic des obstaclesParagraphe 2 : Impacts des obstacles sur les activités portuairesChapitre II : Appréciation du niveau des coûts et des délais de passage portuaireet recommandationsSection 1 : Appréciation du niveau des coûts

Douanes et qui a été sujet de plusieurs réformes, est l’assouplissement des procédures de dédouanement et d’acheminement des marchandises du lieu d’expédition au lieu de destination. A ce stade, plusieurs entreprises préfèrent recourir à un transitaire pour les conseiller et les assister tout au long du circuit de dédouanement des marchandises : celui-ci, pour gagner la confiance de ses clients, doit impérativement assurer un certain degré de fiabilité, d’efficacité, de rapidité, de sécurité et

CHAPITRE I/ LES DILIGENCES DU TRANSITAIRE ........................................................ 7 A- Les obligations générales du transitaire tirées du mandat ................................................... 7 B- Les obligations du transitaire dans le cadre du transit....................................................... 11 Chapitre II -Les différents rôles tenus par le transitaire ....................................................... 12 A- Les activités du transitaire .....................

CONCPTES SUIVANT: SECTION I : MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENT I-MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENT SECTION II : CONSTITUTION COMPOSANTES D’UNE FACTURE DE TRANSIT IMPORT : CAS D’UNE D3 II- DESCRIPTION DE LA FACTURE DE TRANSITAIRE : 3EME PARTIE: CAS PRATIQUE Table de matière Introduction 1ere partie: présentation de la SOCOTRANS de la SOCOTRANS et conception de la facturation. SECTION I : Présentation

forma ………………………………………………………………13 b) Contact avec le transitaire…………………………………………………………13 c) estimation du cout de revient ……………………………………………………...13 d) passation de commande …………………………………………………………...13 e) établissement de titre d’importation par Tunisie Trade net (TTN)…….………….14 2.2.2traitement de dossier…………………………………………14 a) a l’arrives des produits…………………………………………………………….14 b) préparation du dossier pour le transmettre au transitaire………………………….14 c) établissement de la déclaration……………………………………………………