Obligations Du Transitaire

C - LES DEFIS LOGISTIQUES POUR UNE MEILLEUR COMPETITIVITE :MODULE : TECHNIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL APPROFONDIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2008/2009PLAN INTODUCTION ……………………………………………………………4 A -Concept de Logistique ………………………………………………….5 I- Développement de la logistique d’entreprise…………………………5…. 1-Logistique : un outil de régulation des flux…………………………………………5  Les activités de la logistique par situation dans le processus de production  Logistique ouverte (1990 à nos jours) 2-Qu’est

souscription d’une assurance crédit auprès de la SMAEX. * Le risque d’appel abusif de caution : dans certains cas, l’acheteur exige du vendeur qu’il mette à sa disposition une caution (souvent bancaire) en cas de non respect par ce dernier de ses obligations contractuels. * Le risque de change : pour se couvrir du risque de change l’entreprise peut recourir à deux types de couvertures : * Contrat de change à terme * Contrat d’option de change V- LES RISQUES LIES À UNE OPERATION

qu’il faut prendre en considération avant de passer la commande. * Le secteur de transit : Le transitaire est un partenaire important de l’importateur. Aujourd’hui, le transitaire assure un rôle essentiel dans la mesure où il assure un rôle d’intermédiaire entre l’importateur et le transporteur d’une part et entre l’importateur et la Direction de douane d’autre part. Le transitaire doit bien maîtriser le circuit et le processus de dédouanement des marchandises et entretenir de bonnes

ateliers * Le soutien lq à la P°, la vente et l’après vente : distribution après l’E * La lq de récupération et de recyclage : PRISE EN COMPTE DES NOTIONS DE DEV DURABLE, le moteur de l’E : le compte de résultat. le recyclage vient des obligations nationales d’intérêts économiques. Exercice : matrice de Porter (TD) B) La mesure des performances I) Les couts lq en Fr et leur évolution GRAPHIQUE INTRANET Commentaires : Evolution de cout lq en % de CA : deux périodes : * Des

Première Demande A –Concept : Il s’agit d’un moyen entre les mains de l’acheteur qui lui permet d’être remboursé par la banque dès constatation que le vendeur ne s’est pas acquitté de ses obligations contractuelles. B- Mise en jeu : Si l'exportateur n'exécute pas correctement ses obligations, le bénéficiaire de la garantie pourra faire appel à celle-ci par simple demande écrite, sans avoir à apporter de justification. C'est de cette caractéristique que provient le terme de « Garantie

logistique de Charlotte à Périgny (gestion facilitée par l’existence de moyens et d’un personnel compétent pour négocier les meilleures solutions auprès des prestataires = contexte) RDM s'assure donc avec cet incoterm une bonne maîtrise du choix des transitaires (interlocuteurs identifiés), des coûts et des délais. ( 2 avantages : qualité des prestations (sécurité des marchandises et délais) + coût moindre Inconvénients pour RDM Sparcraft RDM réalise le dédouanement export qui serait plus facilement

Routier = passage en douanes - La sécurité : du pays traversé, le transport (page 4) II. Les différents acteurs et documents du transport international A. Les différents acteurs Pages 6 et 7 Exportateur transitaire transporteur client livré (importateur) Le chargeur OTL (Opérateur des Transports et Logistique) Commissionnaire de transport Organise le transport B. Les différents documents Pages 8 et 9 - LTA : Lettre de Transport

le tradenet par l’Aconier (propriétaire du navire) ou le Commandant de bord (Délai maximum 48 heures à compter de l’arrivée du navire). Un dépôt anticipé est admis et fortement conseillé 3- Saisie et enregistrement déclaration en douane par le transitaire (sur Sydonia) A Réception des documents originaux, le déclarant devrait enregistrer la déclaration. Une fois déclaration enregistrée, le déclarant devra imprimer le DAU (Document administratif Unique), le signer et y joindre les documents requis

IV) Les intervenantstransport pour compte propre * faire appel à un transporteur compétence ou multimodale * faire appel à un transitaire soit commissaire, soit mandataireLes auxiliaires de transport : Les commissaires | Les mandataires | Obligation de résultats * Organise et coordonne * A le choix des sous traitants * Est responsable de ses fautes | Obligation de moyens * Exécute * N’a pas le choix des sous traitants * N’est responsable que de ses propres fautes | | |

ces manutentions ne sont pas sans risques pour les marchandises, un emballage et une palettisation de rigueur sont indispensables. Il a deux types de groupages : le groupage d’armement (groupage fait par la compagnie maritime) et le groupage de transitaire réalisé par le prestataire. Nous avons vu qu’il existait des conteneurs de 20’ et de 40’, et pendant longtemps ces conteneurs sont apparus inappropriés pour le transport intra-européen de biens manufacturés généralement conditionnés en euro palettes