Notion De Coutume

raison et du primat accordé à l'individu => expression de la nation , groupe de personne caractérisé par une identité de culture et de valeurs, uni par un lien profond de solidarité. État a le monopole pour l'édiction et la sanction des lois. Selon notion d'État de droit, l'État bénéficie d'un encadrement juridique très strict limitant sa puissance et qui suppose que la fonction judiciaire soit indépendante des deux autres=> conception moniste aujourd'hui combinée avec le système pluraliste: accepte

judiciaire Le respect de la règle de droit va être sanctionné par la justice publique (tribunaux). Paragraphe 1 : Les organes de la coercition et les formes . (=obligé à) Ce sont les tribunaux. Il est interdit de se faire justice sois-même. Brèves notions d’organisation juridictionnelle. Les deux ordres de juridiction. L’organisation judiciaire : Il y a les juridictions administratives et les juridictions judiciaires. Il y a lieu, en France, de distinguer les personnes physiques de droit public et

juriste qui lui ne peut véritablement pas ignoré la loi, ses développements les plus récent. Il faut à la fois connaître ert suivre les évolutions. Montesquieu disait « l’esprit de modération devrait être celui du législateur ». D’ou l’importance des notions et principes permanants qui permettent de toujours se repérer et s’orienté dans un domaine. Dans ce cours, présentation du droit, des principes qui l’énervent, sous deux angles : tout d’abord comme un objet d’étude, puis nous examinerons l’utilité

partie : La Formation du droit international Introduction : Formation du droit et sources. Évoquer la notion de source reviendra à rechercher d’où proviennent les règles applicables dans la société internationale, à comprendre comment se forment les règles qui régissent la vie de la société internationale. Cela supposera que nous précisions dès le départ un certain nombre de notions, de " principes opératoires ", et que notre entreprise soit située dans le temps. a) Sources formelles et sources

l’état n’a pas été théorisé, il emploie le terme de République à la place d’état. Jean Bodin reprend la division des régimes politiques : monarchie, aristocratie, démocratie Auteur : Jean Bodin (1529-1596) : C’est le grand théoricien français de la notion de souveraineté. Il est considéré comme celui qui selon un plan doctrinal a le plus contribué à établir la monarchie absolue en France. (Attention au mot « absolu » : ab solutus = sans lien) Monarchie absolue : simple conception du pvr où il y a

la logique du régime féodal, chaque seigneurie ne peut entrer en rapport qu'avec la seigneurie soit immédiatement supérieure, soit la seigneurie immédiatement inférieure. Cette édifice agencé selon les règles du droit féodal a donné naissance à la notion originale de suzerain (c'est le seigneur du seigneur). Ce suzerain n'a pas de prise sur ses arrière vassaux malgré sa position hiérarchique. Ce principe s'exprime dans la maxime: « le vassal de mon vassal n'est pas {text:soft-page-break} mon vassal

rien non plus. Le droit comme reflet d’un ordre. La découverte du droit. 1. La coutume Les coutumes sont considérées comme immémoriales. C’est-à-dire qu’elles existent depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut se rappeler. De fait, elles n’ont pas d’auteurs. Elle est fille du temps. Une coutume en devient réellement une si elle a plus de 20 ans au Moyen Age. L’âge d’or des coutumes correspond à la féodalité et au M.A IL n’y a en effet, à cette époque, aucune puissance assez

l’Angleterre ou les Etats-Unis, la principale source de droit sera la jurisprudence. Ce système juridique français depuis la Révolution a pour source principale la loi et à côté de cela d’autres sources existent c’est le cas de la jurisprudence, la coutume constitue d’autres sources de droit. Il y a un classement au regard de leur importance. I. La loi Le terme de loi peut avoir plusieurs significations et on recense 2 significations principales, la loi au sens formel et la loi au sens matériel

droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie

une deuxième nature qu’il se construit lui-même au fur et à mesure de son évolution: c’est la Culture. Cela nous mène à nous demander si la nature de l’homme et la Culture sont forcément antagoniques. Pour cela, nous allons tout d’abord étudier la notion de nature, en considérant notamment que celle-ci est à l’origine de tout l’être humain, et donc une part inhérente de l’Homme. Par la suite, nous verrons que la culture, cette invention de l’homme a montré dans le temps que celle-ci bride la nature