Notion De Coutume

croyances,les coutumes, les langues, les traditions et les arts de cette petite ile indonésienne. La religion constitue le noyau identitaire des balinais et occupe une place importante sur cette Île, Très majoritaire de confession hindoue, la religion touche à l’identité balinaises, repérable à même les pratiques au quotidien. En effet, ils s’adonne pleinement à des rituels religieux dont des offrandes journalières et d’innombrables cérémonies . Bali a préservé sa culture et coutume ancestrale malgré

on expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui. 10 commandements : droit pénal, de la famille. Le code de l’alliance,: autre texte de la Bible qui vient de dieu également qui doit codifier les lois et les coutumes (il va parler du droit pénal, de l’esclavage, la réparation des dommages…). Le code de l’alliance apparaît à la fin du XIIIème siècle. Ce code n’a pas qu’un objet juridique, il a un objet politique. Ce code est aussi d’origine divine avec des mots

(L1-L2-L3) - Les normes juridiques ( loi,décret,l’arrêté,): La constitution va fabriquer ces normes (parlement) (1 er semestre L2) Plan du 1er semestre: I) Grandes notions du droit constitutionnel II) L’histoire de la constitution française de 1789 à 1958 III) V ème République I) Grandes notions du droit constitutionnel: Chapitre 1: l’État →Sa définition et ses éléments constitutifs: l’État est une structure à laquelle les individus se remettent pour être protégés

l’Etat. » par G.Vedel « C’est le droit qui encadre juridiquement la vie politique » par A. Hauriou « Le DC est le droit qui s’intéresse aux institutions étatique au système normatif et à la protection des libertés fondamentales » par L. Favore La notion d’Etat, la vie politique, protection des libertés fondamentales reviennent dans chaque déf. Le DC s’attache à l’étude du pouvoir politique au rapport gouvernement gouverné, a l’apparition aux formes et fonctionnement de l’état à son organisation

B) Les grandes sources des règles de Droit D’où émanent ces règles ? Il y a deux grandes sources qui se distinguent par leurs procédés qui se différencient l’un l’autre. La première est la loi, celle-ci vient d’en « Haut » ; la seconde est la coutume, c’est une pratique de nature tout à fait différente de la loi ; elle vient d’en « bas », du peuple. (1) La loi Elle est à comprendre dans le sens général, au sens de la loi étatique. Il y a plusieurs règles de Droit qui viennent de l’Etat, à

morales. Les personnes physiques sont les êtres humains et les personnes morales sont des groupements dotés d’une personnalité juridique et qui ont une aptitude à être titulaire de droit et redevables d’obligation. Chapitre 2 : Les sources du droit La notion de source du droit est ambiguë. Elle renvoie à des réalités différentes relatives à l’origine de la règle de droit. Le prof Philippe Jestaz identifie 5 sens pour le mot source. Il désigne d’une part le fondement idéologique, la source d’inspiration

préliminaire : Chronologie. 7 1 - Chronologie politique. 7 Auctoritas, imperium, potestas. 7 Sénat, assemblées du peuple et magistratures. 8 Crise de la République. 8 2 - Chronologie juridique. 8 Section 1 - L’ancien droit romain. 8 1 - Coutume. 9 2 – Loi. 9 Section 2 – L’Époque classique. 9 1 - Le droit prétorien. 10 Prêteur. 10 Édit. 10 Droit prétorien. 10 2 - La jurisprudence. 10 Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit

des valeurs au sommet de laquelle préside la Justice. C'est une idée ancienne qui nous vient d'Aristote et sui trouve encore aujourd'hui des applications concrètes. L'idée de Justice en finalité du droit doit être distinguée d'une idée voisine : la notion d'équité. Paragraphe 1 : la Justice Aristote distingue deux grand types de justice : la justice distributive de la justice commutative La justice distributive préside à la distribution des biens communs du groupe social opéré par le représentant

l’origine, les règles de droit étaient coutumières. Une coutume est une pratique, un usage, une habitude qui, avec le temps, et grâce au consentement et à l’adhésion populaire, devient une règle de droit, bien qu’elle ne soit pas édictée en forme de commandement par les pouvoirs publics. Les coutumes ne sont pas écrites. Elles se transmettent de génération en génération. Chaque peuple a ses propres coutumes. Né de la fusion des coutumes des diverses peuplades, le droit romain, encore imparfait

management, l’histoire de la culture des entreprises. Au sein du Centre de recherche en gestion de l’X, il anime une équipe sur la conception et la diffusion des outils et des modèles de gestion. Introduction Ce livre d’Éric GODELIER fait le point sur la notion de culture d’entreprise qui, après avoir connu un succès considérable dans les année 1980 et 1990, semble voir son développement marquer le pas. Il s’efforce de répondre à quelques questions clés. Comment les dirigeants ont-ils cherché à décrire et