Mallus

rationalité (B). 1. Des modes irrationnels de preuves chez les mérovingiens Le tribunal mérovingien est le fruit d’une forme de confusion entre la justice romaine qui commence à être très diffuse dans les esprits, et la justice germanique. Le mallus est le tribunal de droit commun des Mérovingiens. Il se situe souvent à proximité d’une Eglise ou d’un cimetière, c‘est à dire, d’un lieu à conation religieuse. Il est ouvert à tout justiciable autant barbare que gallo romain, mais la procédure générale

tribunaux de droit commun. A- Le mallus C’est le tribunal des hommes libres. Au haut Moyen Âge, le mallus est le tribunal présidé par les comtes (ou en son absence par un vicaire, au sud, ou un centenier, au nord) Ce tribunal ne juge que les affaires de moindre importance (les plus importantes étant jugées au tribunal du palais). Le mallus a une compétence générale, à la fois civile

théocratie impériale. Section 2) Ambigüités de l’universalisme impérial. §1) Maitrise politique et administrative du territoire impérial. A) Gouvernement central. B) Administration locale sous contrôle. Professionnalisation du tribunal du mallus. Les missi dominici. §2) Fragilité unité impériale. A) Succession et partage de l’empire. 1) Succession de Charlemagne. 2) Ordinatio imperi. 3) Eclatement de l’empire carolingien. B) L’utilisation politique de la vassalité.

peuple quel que soit les origines de chacun. b/l’organisation judiciaire, les tribunaux Elle est relativement simple. Au niveau local : Mallus est une assemblée de tous les hommes libres rassemblés par le comte qui a vocation à administrer la justice ordinaire, forme de justice populaire sui émane de traditions germaniques. A chaque session de mallus, le comte désigne des assesseurs parmi les hommes libres. Il choisit ses assistants au sein de la petite noblesse (=les Rachimbourgs, auditores

(le mallus=tribunal du comte). Les populations ne connaissent pas le système de l’appel car il n’y en pas. Mais il y a une sorte de répartition des affaires. Le tribunal du mallus = tribunal du droit commun aujourd’hui. Toutes les affaires sont abordées. Les comtes sont aidés par les Rachinbourgs. La justice du palais, royale intervient pour toutes les affaires qui vont toucher les intérêts du roi. Présidé soit par le roi, soit par le comte du palais. Parfois une affaire jugé par le mallus peut

c’est lui qui préside le tribunal de sa circonscription appelé mallus, tribunal itinérant. Il exerce au nom du roi le bannum et le mundium dans sa circonscription. C’est à lui de lever les sujets en cas de guerre, il lève les recettes et recueille les amendes. Il peut prendre toutes les décisions qui complètent les ordres du roi. C. L’organisation judiciaire. 1. Les juridictions. Le Tribunal de Droit commun est le mallus dirigé par le comte et composé selon les traditions germaniques

romaine d’appel disparait, on distingue seulement deux types de tribunaux : * Le mallus : tribunal de droit commun * Le tribunal du palais : à compétence particulière. 1- Le Mallus C’est un tribunal itinérant composé de juges non-professionnels il est compétent pour toutes les affaires tant en matière pénal qu’en matière civile et pour tout plaideurs quelque soit sa personnalité. Le tribunal du Mallus est présidé par un officier : Comte nommé par le roi, révocable par lui et qui exerce

chargé de par son sacre, de faire régner dans ses etats l'ordre et la paix et de protéger les églises et les faibles.( pauperes) La justice carolingienne s'exerce principalement à l'échelon du comté, soit dans le cadre du tribunal ou mall comtal (mallus publicus) pour les causes majeures, soit au tribunal du vigiuer ou du centenier pour les délits mineurs. Tous les hommes libres sont justiciables des tribunaux publics, et doivent participer à la justice publique. En effet tout homme libre doit se

pas capable de les expliquer en termes juridiques, vous ne connaissez pas ces définitions. lois barbares droit gallo-romain personnalité des lois territorialité des lois capitulaire wergeld composition tarifée vengeance (faida) plaid mallus rachimbourgs serment purgatoire ordalie enchâtellement féodalité fief seigneur vassal suzerain vavasseur contrat féodo- vassalique aide et conseil hommage serment hommage-lige mouvance des fiefs ban bénéfice saisie du fief commise

la mesure ou c’est un trib qui juge des af qui touche le roi de prés ou de loin. Sa touche sa pers, ses B, ses prérogatives, ses compagnons… A côté = le trib de D commun = chargé des litiges ordinaires, ne concernant pas le roi = « Le Mallus » A. Le mallus : Tribunal de D commun. Ce trib va évoluer entre la période mérovingienne et carolingienne. 1. A l’époque mérovingienne : C’est une juridiction populaire à cause de sa composition - Un président qui est un agent