Mallus

ecclésiastiques, qui bénéficient de l’immunité que le roi mérovingien leur a accordée. Il détient des pouvoirs judiciaires. b) La justice du comte Dans le cadre de son tribunal, il s’appelle le mallus comtal (= comptable) et suit une procédure particulière en fonction de sa composition précise. Le mallus est le tribunal de droit commun, traditionnel, majoritairement hérité de la tradition germanique. Il est en théorie composé d’hommes libres. Leur rôle est d’approuver le jugement du comte. En réalité

Bref en 751. Il existe au cours de cette période deux types de justices : La justice royale ou justice publique et la justice privée § 1 LA JUSTICE ROYALE Elle comprend deux types de juridictions : le mallus, tribunal de droit commun, et le tribunal du palais ou tribunal du roi A Le mallus, tribunal de droit commun L’organisation administrative a été simplifiée depuis les invasions. Le territoire est divisé en pagus ou comtés à la tête duquel est placé un agent du roi, le Comte. Il est tout

- L’organisation judiciaire A - Le mallus L’organisation judiciaire fait la synthèse d’une organisation judiciaire romaine avec la tradition germanique de justice L’organisation judiciaire mérovingienne a récupérée certaines traditions germaniques. L’ensemble de la communauté libre (les guerriers) se regroupait pour juger. L’organisation judiciaire mérovingienne reprend cette tradition de tribunal des hommes libres, ce tribunal porte le nom mallus = le tribunal de droit commun, on y juge

niveau juridictionnel on a 2 niveaux de juridictions : le tribunal s’appelant mallus ou malberg. On trouve un mallus comtal et mallus royaleMallus comtale :On va réunir tous les hommes libres pour qu’il assite au procès. A la fin sa sera au peuple de rendre la justice.Le procès est présidé par le comte qui va se faire assister par des rachimbourg (assistant). N.B : Certain personne ne peuvent pas être juger devant les mallus comme les religieux, le roi et son entourage et les hommes libres qui sont

sa famille. L’un des objectifs de la loi salique, c’est d’essayer de mettre fin aux vengeances privées, la faïda. On rend ainsi la conciliation obligatoire à travers le recours à la justice publique, qui a lieu devant un tribunal, qui s’appelle le mallus, tribunal composé de l’ensemble des hommes libres de la tribu et qui va juger. Enfin, la loi salique contient également des notions de droit des biens, et notamment en matière de succession des terres, elle maintient le titre les alleux, auquel les

mérovingienne repose sur l’autorité militaire des rois et autorité martiale (chef de guerre) et sur le bien être procuré à leur peuple = prospérité + paix sinon déchut. Ds les institut° judiciaires : Tradit° germanique : le tribunal de droit commun = le mallus (de malberg). Tradit° romaine : tribunal royal : fait penser au consistoire de l’empereur du bas empire romain = institut° romaine reprise par l’Eglise qui constituera le consistoire du Pape. Paragraphe 1 : Les conséquences du pluralisme juridique

judiciaire, réel problème etant donné que dans la tradition germanique, la conception de la justice etait totalement differente. Les rois merovingiens instituent de ce fait un tribunal de droit commun: Le Malus II. Le tribunal de droit commun: Le mallus Il y avait une difference de conception entre la justice dans la tradition des francs et la tradition romaine Germains: Organisation rudimentaire ou le pouvoir de juger appartient au peuple se pronnonçant souverainement, c’est à dire sans recours

par l’organisation d’un duel durant lequel le vainqueur sera désigné par Dieu. Afin d’estimer quelle procédure sera la bonne à appliquer, il existe 2 juridictions sans hiérarchie. Tout d’abord, le tribunal de droit commun aussi appelé « mallus » qui est un tribunal ordinaire, cela signifie que les tous les hommes libres peuvent participer à l’exercice de la justice. Ses compétences sont très larges puisqu’il peut juger les affaires civiles et pénales pour tous les habitants d’un conté

intérêts et les personnes qui est sous sa protection. Sous les mérovingiens , c'est le maire du palais qui remplace le roi à la présidence du tribunal et sous les carolingiens , c'est le comte du palais qui préside le tribunal . D'autre part , le Mallus , qui est la juridiction ordinaire chez les Francs. Sous les mérovingiens , ce sont des assemblées qui sont chargées de la fonction judiciaire . On rencontre aussi des rachimbourgs choisit par le comte , leur mission est de dire la loi de leur groupe

territorialité car systéme de personnalité est incommode problèmes entre ethnies pour détérminer le droit applicable. Les élites des peuples tendance à se mélanger. -Siplicité du système judiciaire mérovingien: 2 tribunaux, le tribunal de base le Mallus, constitué par la réunion d'hommes libres convoqués par les représentans du Roi (ex comte) pour rendre justice conformément à la coutume. Juge aussi bien le civil que le pénal. Tribunal sans appel et présidé par le représentant du Roi et ne décide