Les Sociétés Offshore

MAROC, et en France, le groupe connaît une croissance exceptionnelle qui le place aujourd’hui au premier rang des opérateurs de centre de contact OFFSHORE. L’implantation en France permet a WEBHELP de proposer a une entreprise qui le souhaite une externalisation en deux étapes. L’externalisation se faisant d’abord vers le centre français, puis en offshore. Cette façon de procéder permet un dialogue plus facile avec les partenaires sociaux. Regroupant plus de 10 000 collaborateurs permanents sur l’ensemble

mais aussi d l’électricité. En mars 2000, L’entreprise Enron apparaît comme le sixième groupe énergétique mondial, de plus elle est aussi la septième société américaine en terme de capitalisation boursière. Dans le courant des années 1990, l’entreprise Enron crée des milliers de sociétés offshore (création d’une société ‘’ au-delà des côtes ‘’) basées aux Bahamas, aux Iles Caïmans, aux Bermudes. L’entreprise Enron prend en compte les pertes et profits de l’existence

désintermédiation des financements dès les années 70 sous 2 formes : • les banques et établissements financiers ont face à l’encadrement du crédit et à la règle des emplois obligatoires octroyer des crédits à travers des sociétés filiales (stés de leasing, de crédit à la consommation, sociétés qui échappaient à l’encadrement et même à la loi bancaire de 1967. • La seconde forme de désintermédiation fut représentée par les billets de trésorerie mis en place en décembre 1986. ce nouveau mode de financement

IMPOT SUR LES SOCIETES TABLE DES MATIERES INTRODUCTION 1 CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION 3 1.1 DEFINITION 3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.2.1 Sociétés assujetties de plein droit 4 1.2.2 Sociétés assujetties sur option 5 1.2.3 Sociétés exclues du champ d’application 5 1.2.4 Précisions concernant certaines personnes morales 5 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.3.1.1 Opérations de vente

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Direction Générale des impôts Service de la Formation IMPOT SUR LES SOCIETES Janvier 2009 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION ………………………………………………………………………………………………… 1 Première partie: REGLES D’ASSIETTE CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION 3 1.1 DEFINITION 3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.4 EXONERATIONS 11 CHAPITRE II BASE IMPOSABLE 29 2.1 RESULTAT FISCAL 29 2.2. PRODUITS IMPOSABLES 30 2

ce domaine. Son travail se focalise sur trois volets : L’assiette de l’impôt : Cette mission consiste à déterminer les bases sur lesquelles les impôts sont prélevés. Le recouvrement : de la taxe sur la valeur ajoutée, de l’impôt sur les sociétés, de l’impôt sur le revenu au titre des profits fonciers et des droits d’enregistrement et de timbre. Contrôle fiscal : Le contrôle fiscal constitue la contrepartie du système déclaratif qui caractérise notre fiscalité. Ce contrôle s’opère dans

informaticiens flippent 7 4/ “Il n’y a aucune fatalité aux délocalisations” 8 5/ “L’offshore est une nécessité” 9 6/ Les services informatiques, précurseurs des délocalisations de services 10 Délocalisations : les estimations du Syntec Informatique 11 Offshore : quelques données clés 11 II - Regards 12 1/ ”Depuis septembre 2005, je propose des missions de tenue comptable externalisée et de participation aux travaux de clôture” 12 2/ Délocalisation : la prudence s’impose 13 3/ Un cabinet qui procède

des concepts et des formules de contrats ; - Le champ d'application et les activités autorisées ; - La supervision des banques participatives par Bank Al-Maghrib; - La protection de la clientèle. B- Les associations de micro-crédit et les banques offshore : Ces entités, tout en restant régies par leurs textes spécifiques, seront soumises aux dispositions de la loi bancaire relatives à l'octroi et au retrait d'agrément, à la réglementation prudentielle et comptable et au régime des sanctions. C- Les

d'exploitation; 3- les immeubles mis gratuitement à la disposition du personnel ou à des tiers; P.NC concernant la Fiscalité des Collectivités Locales DGI le 27/10/2008 (3me version) 77 4- les immeubles donnés en location qu'ils appartiennent à des sociétés ou à des personnes physiques ; 5- le matériel et outillage, agencements et aménagements des établissements de production ou de services soumis la taxe professionnelle. N.B. Les immeubles figurant au stock des entreprises, et qui ne sont pas affectés

: - Gestion des risques dans une compagnie d’assurance - Les marchés d’assurance - Stage - Système d’informatique usuel • Stages : Le stage d’une durée de 12 à 14 semaines a lieu auprès d’une société d’assurance nationale ou internationale. Il donne lieu à une convention de stage entre la société d’accueil et la faculté. L’étudiant est encadré par un professionnel et un universitaire. La recherche de stage se fait à partir des réseaux et des partenariats proposés par l’équipe pédagogique