Les Sociétés Offshore

financières offshore 1. 2. 3. Principes Banques offshore Sociétés holding II. Les Banques Offshore 1. Définition et exercice de l’activité 2. Régime de change 3. Régime fiscal 4. Régime douanier 5. Contrôle III. Les lois applicables aux sociétés holding offshore 1. Définition et exercice de l’activité 2. Régime de change 3. Régime fiscal 4. Régime douanier 5. Sanctions IV. Les places Financières Offshore au Maroc 1. La place financière offshore de Tanger 2. La place financière offshore de Casablanca

Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………………………………………………..…2 Chapitre I : LES PLACES FINANCIERES OFFSHORE: DEFINITIONS, CONCEPTS, AVANTAGES ET MODELES..................................................................................................3 I- Histoire et définitions de l’offshore…………………………………………………………………....…3 1) Histoire de l’offshore……………………………………………………………………………………………….…..3 2) Définitions …………………………………………..…………………………………………………………………...…5

Zones franches et places financières offshore au Maroc Actualisation au 1 mai 2002 © MINEFI – DREE/TRÉSOR Soucieux de consolider sa politique d’ouverture commerciale, d’améliorer ses capacités d’exportation et de compléter le dispositif légal en cours d’instauration pour l’attrait des investissements étrangers, le Maroc a adopté des régimes préférentiels dérogeant au droit commun en ce qui concerne le commerce extérieur, la réglementation des changes et la fiscalité. En matière douanière, les

Solutions d’entreprise Eric O’Neill Quels projets soustraiter en offshore ? ● ● Choix du pays et du prestataire ● Évaluation des risques ● La relation contractuelle avec le prestataire ● ● ● Méthodologie de suivi de projet Tests, recette et déploiement Modèles de documents prêts à l’emploi Conduite de projets informatiques offshore CHEZ LE MÊME ÉDITEUR F. VALLÉE. – UML pour les décideurs. N°11621, 2005, 300 pages (collection Architecte logiciel). P. ROQUES, F. VALLÉE

d’optimisation fiscales les plus utilisées par les multinationales : Création d’une société offshore : Une société Offshore est une entreprise enregistrée dans un pays dont l’activité économique ne s’exerce pas sur son propre territoire. Il est fréquent que les sociétés offshore aient leur siège social dans un paradis fiscal, c’est à  dire dans un pays où la fiscalité est réduite voire nulle. L’enregistrement d’une société Offshore dans un paradis fiscal est tout à  fait légal et fait l’objet de conventions

CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE ENTRE LES SOUSSIGNES La société ( Votre Cabinet/ Société ) , SARL de droit français au capital de ……Euros, domiciliée ………………………..immatriculée au greffe du tribunal de commerce de …………sous le N°, représentée par son gérant Monsieur ……… D’une part, ET : La société OFFSHORE TELESERVICES, SARL d’associé unique de droit marocain au capital de 120 000 Dirhams, domiciliée 4 Rue de Malines à Casablanca (Maroc), immatriculée au greffe du tribunal de commerce

Qu'est ce qu'une société offshore ? Une société offshore est une entité juridique dans un autre pays que celui où se déroule l'activité, afin d'optimiser la fiscalité ou la gestion financière des capitaux ou, plus récemment, des activités de service (achat, développement informatique : offshore développement, etc.), voire de production. À ce titre, l'offshoring se distingue de moins en moins de la délocalisation. Le terme offshore est une expression anglaise pouvant se traduire par "au-delà

de contrôle du commerce extérieur et des changes : … … … … …14 B- L’analyse du régime fiscal : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … 15 PARTIE III- Le régime fiscal des activités de l’OFFSHORING I- Les banques offshores : … … … … … … … … … … … … … … … … ……18 II- Les sociétés holding offshore : … … … … … … … … … … … … … ...… …20 CONCLUSION… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … …23 Introduction : Dans le cadre de sa politique de développement, le gouvernement marocain a fait de l‘investissement un

Zones franches et places financières offshore au Maroc Actualisation au 1 mai 2002 © MINEFI – DREE/TRÉSOR Soucieux de consolider sa politique d’ouverture commerciale, d’améliorer ses capacités d’exportation et de compléter le dispositif légal en cours d’instauration pour l’attrait des investissements étrangers, le Maroc a adopté des régimes préférentiels dérogeant au droit commun en ce qui concerne le commerce extérieur, la réglementation des changes et la fiscalité. En matière douanière, les investisseurs

L’EXTERNALISATION OFF SHORE MENACE OU OPPORTUNITE ? Introduction   L’externalisation offshore est un sujet d’actualité qui a donné lieu à des débats passionnés lors de la campagne présidentielle américaine de 2004. En effet, il s’agit d’un dossier sensible concernant le domaine des hautes technologies, chasse gardée des pays développés, et qui touche pour la première fois des emplois très qualifiés. Les enjeux économiques et sociaux sont tels que les Hommes Politiques ne peuvent pas rester