Les Obligations Réciproques Du Seigneur Et De Son Vassal

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

intitule le chapitre « III Du ministère du roi  » (l.1) pour présenter la mission royale confiée par Dieu et la rendre de nouveau effective. En effet, la royauté est en déclin au 11ème siècle, le roi est considéré comme un seigneur parmi les autres, seules les terres patrimoniales des Capétiens est sous son contrôle direct. Le roi est au service du bien commun, « il l’enseigne par le soin qu’il prend du royaume tout entier » (l.2), aussi appelée la res publica

impérial est plus ou moins affaibli ou lointain ), et qui débouche sur un “paysage” (au sens réel du terme) totalement différent de celui du haut Moyen Âge finissant. Les temps carolingiens font place aux temps féodaux, dominés par les seigneurs, avant que ces seigneurs ne soient bridés par la royauté, laquelle recouvre ses prérogatives. Le haut Moyen Âge devient Moyen Âge pour ½ millénaire (bas Moyen Âge / Moyen Âge classique), avec un nouvel ordre institutionnel, social et économique, perceptible

concepts : le fief et la seigneurie avec un lien entre les deux appelé le lien féodo-vassalique (ce contrat va organiser la puissance publique, contrat synallagmatique avec des obligations réciproques entre un seigneur et son vassal. Le seigneur concède un fief à son vassal et en retour, le seigneur gagne un rapport personnel de son vassal qui doit respecter un certain nombre d’obligations. L’ensemble de la vassalité s’organise autour de ce lien féodo-vassalique. ♦ L’émiettement du pouvoir, va faire que

caractère sacré. Cet acte engendre des obligations bilatérales ou synallagmatiques (du puissant et du recommandé). Le recommandé doit soumission et respect, ainsi que l'assistance dans divers domaines, alors que le maître doit soutien et protection. Au 8ème siècle, sous les Carolingiens, ce contrat est principalement souscrit pour définir les obligations militaires. Celui qui se recommande prend le nom de vassal (vaz : jeune en celte) et le protecteur est appelé seigneur (du latin senior, qui signifie le

* Maire du palais : les plus hauts dignitaires, après les rois, des royaumes francs. A l’origine le maire du palais est l’intendant du roi mais rôle qui s’accroit sous les carolingiens. * Plaids : réunion où le roi (ou empereur) appelés ses vassaux, comtes et évêques du royaume. Moyen pour le roi de faire adhérer aux grands du royaume ses décisions par l’intermédiaire d’un discours l’admotio generalis * Hérédité : transmission de caractéristiques d’une génération à la suivante. Transmission

relais du pouvoir 1) Les villes pérégrines Pérégrins : étrangers Elles vivent sans l’utilisation du droit romain Sous la République et au début de l’Empire, on trouve : - cité libres : seulement alliées de Rome - Cités fédérées : obligations de fournir à Rome certaines prestations - Cités stipendiaires : considérées comme des cités vaincues. Redevance : stipendium Les pérégrins ont un statut particulier : hospitium 2) Les cités ayant un statut romain 2catégories :

la base du pouvoir chez les Carolingiens à travers deux institutions : • La recommandation. C’est l’acte par lequel un homme libre appelé le recommandé se soumet à un autre homme libre appelé le maître à charge du respect de certaines obligations : l’obéissance, le respect de la part du recommandé, protection, assistance, entretiens de la par du maître. La recommandation se généralise sous les mérovingien mais sans cadre formel. L’objectif pour les hommes libres est de créer un réseau

vont devoir faire face à de nouvelles difficultés qui vont faire entrer ces royautés dans une période de grande instabilité → affaiblissement du pouvoir royal et vont surtout facilité l'accès au pouvoir d'un nouveau genre de chef politique : les seigneurs féodaux. Section 3 : La naissance des seigneuries féodales I) L'affaiblissement du pouvoir monarchique A) Les causes de l'affaiblissement du pouvoir monarchique À la fin du IXe siècle, les nouveaux royaumes européens doivent faire face

de la fin de la guerre de 100 ans qui a transformé radicalement les institutions politiques. Cette guerre commence comme une guerre féodale, entre seigneur entre la France et l’Angleterre. Ils se battent avec leurs seigneurs. Elle se finit comme une guerre opposant désormais deux rois a la tête de deux nations. Ils ne sont plus chefs de leurs seigneurs mais de leur nation. C’est aussi la date de la Constantinople, la ville est prise par les turcs et devient Istanbul. Cette nouvelle situation va provoquer