Le Pater Familias

Comme dans beaucoup de domaines du droit, la révolution française marque une rupture par rapport à l'ancien droit. Dans l'ancienne France, c'est une famille de typa patriarcal placé sous l'autorité du chef de famille, le père, le mari. Héritage du pater familias du droit romain, la famille a pour fondement les droits du sang, le mariage et l'adoption ayant disparus. L’église ayant fais du mariage un sacrement, le lien du mariage est indissoluble et les relations sexuelles hors mariage sont sanctionnés

systématiquement les punitions corporelles, aussi bien dans les écoles d’Athènes qu’à Sparte, où l’enfant était élevé dans la rudesse et dans la violence. Il était puni par ses parents, par ses éducateurs et même par ses paires. Epoque romaine : Le pater familias pouvait appliquer des peines, des souffrances voire la mort à son enfant, sans avoir à se justifier. Il pouvait tout aussi bien  le flageller (verges), l’emprisonner, l’accabler de travaux forcés, voire le vendre comme esclave[4]. L’enfant selon

dans les cités grecques et romaines. En réalité, on voit ce droit public apparaître à la suite d'un pouvoir de fédéralisation de plusieurs groupes privés. C'est traditionnellement dans la famille que ce manifeste le pouvoir. C'est le pouvoir du «pater familias» sur l'ensemble de sa famille, soit une sorte de clan élargi. Lorsqu'il y a une fédéralisation de ces clans à l'intérieur de la cité on voit alors apparaître une organisation politique qui constitue un lieu de pouvoir politique, c'est-à-dire un

politiques et droit civils. Par ailleurs, à Rome toujours s’agissant même des citoyens libres, l’étendue de la capacité juridique des personnes pouvait encore dépendre de son statut familial. Généralement les droits politiques appartenaient au pater familias. Il a fallu attendre le Bas-Empire, pour que soit reconnu à l’enfant non émancipé un patrimoine propre signe d’une personnalité juridique distincte du père. Cette définition de la personne par son statut social et familial a laissé des traces

121 « aucun |seul désir … » | |esclave quelconque » | |d’une famille sénatoriale |doute sur ses origines | | | | |et pater familias, … » |plébéiennes. » | | | | |Sempronius Priscus (p.43) | | |Diomède (p.9,p.10) |Proculus (p.100)

individuelle, les biens immeubles quant à eux, et le sol notamment avaient une appartenance et un usage collectif. Avec le droit romain survient l'avènement de la propriété individuelle du sol ( loi des XII tables, 451 avt JC ). La propriété du pater familias devient également perpétuelle et par conséquent, transmissible à cause de mort par succession. La notion de proprietas apparaît sous Justinien avec l'idée d'une appartenance personnelle et d'une plénitude des prérogatives sur la chose. Dans l'ancien

contrarier la considération de la réparation en nature. 1. La bonne foi Le principe de la bonne foi est un terme récurrent en droit contractuelle dans la mesure que l’on guide certains aspects du droit avec la notion de bon père de famille (bonus pater familias). En effet, il est recourent de faire allusion à cette abstraction dans le but de déterminer à quel niveau un individu est engagé par ces actes. Dans cette logique, on dégagera l’idée que « La bonne foi est toujours présumée, et c'est à celui

Elle y met en forme les grandes questions de la vie telles que l’amour, la possession, le pouvoir, l’argent et la mort. Par une tragique histoire de domination complexe, ce roman de la chute et du renversement sonne avec insistance le glas du pater familias, tout puissant en son logis. En effet, il relate avec fluidité et épurations stylistiques caractéristique du style Sagan l’histoire de Vincent Ferzac, musicien talentueux mais sans ambition, entretenu par sa fascinante, intelligente et richissime

ne désigne pas la république telle que nous la connaissons, c'est la chose publique, l'ensemble des structures de l'Etat romain. Elle s'oppose à la notion de Resprivata (chose privée) qui dépend du citoyen romain. Chaque gentes a à sa tête un pater familias , un père de famille. Le pouvoir laissé par les rois etrusques n'a pas été assumé par une seule personne, c'est en ça que Rome a été une civilisation fondamentale. Chaque famille de patriciens assume à tour de rôle le pouvoir. Mise en place d'institutions

donc droit des enfants : convention de New York, loi du 5 mars 2007 * Autonomie juridique des mineurs semble s’affirmer avec une certaine régularité * Avant enfant n’était pas sujet de droit, droit romain et napoléon, le droit romain le pater familias (chef de famille) avait droit de vit ou de mort sur les enfants, certaine autorité parentale. * Aujourd’hui le mineur est titulaire de droit et non plus comme un seul objet de protection et de pouvoir. Toujours incapable mais il peut désormais