La Procédure Romano Canonique

génie de Rome. Le peuple a même parfois été appelé « le peuple du droit » ou « le peuple juriste ». Le droit est l'apport majeur de Rome aux civilisations ultérieurs. En Europe Occidentale et continentale, par rapport au droit, on est dans la famille romano-germanique. Il y a donc des visions différentes de droit, même s'il existe des rapprochements entre familles : on peut retrouver des racines romaines dans les systèmes anglo-saxons (cependant pas de constitution écrite au Royaume-Uni ni Nouvelle-Zélande)

l’OMC …) En Europe il existe 2 grande famille de droit :- ROMANO-GERMANIQUE -de la COMMON-LAW A/Le droit Romano-germanique *1).Situation géographiqueCette famille regroupe les pays dans lesquels c’est formé sur la base des droits romains. On la retrouve au Japon et Amérique latine. Ce droit est né sur la base des compilations des empereurs Justinien, le droit canonique et d’ancien droit coutumier. *2).Caractère des droits Romano-germanique Un rôle prépondérant est attribué à la loi, on

éphémère en 843 ; Il eu la constitution de différent royaume entre autre le royaume de l’ouest qui connu une autre destiné ; puis il eu la francas de l’est. La limite du futur royaume de France c’est décidé lors de Verdun. Chapitre 1 : les royautés romano-germanique Introduction : 1. la situation de la gaulle dans l’empire romain : a. La conquête et la romanisation de la gaulle : Dans l’antiquité la gaulle était peuple de celte au nord et au sud des colonies grecques. Progressivement la

devient une cité conquérante avec le temps, et assimile progressivement, un certain nombre de territoire loins à l’est mais aussi aux rives africaines. Romanisation reste superficielle en Bretagne (Angleterre) ce qui explique la différence netre droit romano germanique (nous) et common-low.Rome conquiert militairement. Mais les conquérir militairement ne suffit pas. Ils veulent mettre en place un empire unifier, et va utiliser la Romanité. La romanité peut se définir comme la culture classique romaine

l’influence de facteurs très divers : facteurs matériels, sources du droit… Aujourd’hui le juriste distingue quatre sources formelles : la loi, la coutume, la jurisprudence, la doctrine. Les systèmes juridiques actuels sont divers, on distingue les systèmes romano-germaniques, les sytèmes de Common-law, les systèmes de droit musulman, hébraïque avec une influence des textes sacrés. En France c’est la loi qui va faire évoluer le droit (facteur principal). Ce sont ensuite des éléments plus matériels qui vont

siècle) Chapitre 1 : La Gaule mérovingienne (6ème – 8ème siècle)f La Gaule connut 2 siècles de royauté mérovingienne. Elle s’achève avec Pépin le Bref en 751. Section 1 : La royauté mérovingienne Le droit franc ignore le droit romain et canonique. Il essaie de s’imposer en tant que roi barbare, ce qui n’est pas forcément bien vu. Il doit donc installer son autorité avant de faire valoir son pouvoir. A- L’installation d’une royauté franque En 476, la chute de l’empire romain : Les

le délivre aux hommes, on parle de FAS (droit religieux). Ces pontifes sont donc les seuls à connaître le droit applicable et les cérémonies qu'il faut utiliser pour faire valoir son droit en justice. Ils connaissent le fond du droit ainsi que la procédure. Ils maitrisent aussi le calendrier judiciaire : les jours où il est possible d'aller en justice (FASTES) ou non (NEFASTES). Problème Ces pontifes sont tous des patriciens, ils sont donc issus de l'aristocratie. Or les Plébéiens n'ayant pas

discipline au sein même de cet ordre. Pour ce qui est du droit pénal, il faut rappeler qu'il implique une procédure. Par conséquent, des règles très strictes qui constituent des garanties pour l'inculpé. C'est ainsi que les débats en cour d'assises sont soumis à un certain ordre et ne peuvent pas être abandonnés à l'arbitre du Président. La partie strictement administrative de la procédure, concerne l'instruction criminelle. 5) Droit privé Généralement parlant le droit privé se divise en deux

ne s'est visiblement pas attardé sur la matière des actions possessoires. En effet, il n'existe pour cette matière que deux articles dans le Code civil au chapitre VI du titre XX du livre III (art. 2282 et 2283) et quatre articles dans le Code de procédure civile au chapitre I du titre II (art. 1264 à 1267). Pour autant, n'est-ce pas là une bonne raison de s'y intéresser? Si elle peut apparaître secondaire en terme de proportion textuelle, la protection possessoire n'en demeure pas moins un excellent

1 TITRE INTRODUCTIF : PRÉSENTATION DES DIFFÉRENTS SYSTÈMES JURIDIQUES ET DE L’ANTHROPOLOGIE DU DROIT ! CHAPITRE 1 : LES DIFFÉRENTES FAMILLES DE DROIT! ! I. ! II. ! LA FAMILLE ROMANISTE ET ROMANO-GERMANIQUE! A. B. Localisation et historique ! Principales caractéristiques et sources du droit! LA FAMILLE DES DROITS ANGLE-SAXONS! A. B. Localisation et historique ! Principales caractéristiques et sources du droit! III. LES DROITS SOCIALISTES! ! A. B.