Droit Maritime Marocain

différents rapports entre le système d'enseignement et celui de la recherche scientifique, ainsi que la promotion des droits de l'homme et de la démocratie. Section 1:le renforcement du dialogue politique: Le dialogue politique porte sur tous les sujets présentant un intérêt commun pour les parties, en particulier, sur les conditions propres à garantir le dialogue politique, les droits de l'homme, la paix, la sécurité et de développement régional en appuyant les efforts de coopération ainsi il se caractérise

Marine marchande Par Najib Cherfaoui, Ingénieur des ponts et chaussées, expert portuaire A. Contenu Du XIIème au XIXème siècle, l’ordre marchand marocain arme des caravanes puissantes, composées de dromadaires, véritables vaisseaux des océans de sable. Dans le domaine maritime proprement dit, le pays ne se dote d’une marine de commerce qu’à partir du XXème siècle. Ainsi, dès 1917 en pleine guerre mondiale, l’État décide de constituer le noyau d’une petite flotte. On recherche essentiellement

Introduction Chapitre 1 : Histoire du droit des assurances : I/ Evolution historique de l’assurance : A- Une notion sur l’histoire du droit des assurances : B- La pré-assurance C- Histoire et nécessités du commerce maritime : 1- Histoire de l’assurance maritime : 2- Nécessités du commerce : D- Transformations économiques et sociales : 1- Concentration des patrimoines : 2- Elargissement du domaine de la responsabilité civile : II/ Naissance de l’assurance : A- L’assurance terrestre

Le Maroc dispose de façades maritimes sur l’océan Atlantique et la mer Méditerranée, s’étendant sur une longueur de plus de 3.500 km. L’institution de la ZEE marocaine de 200 miles marins a porté la surface maritime sous juridiction nationale au-delà du million de km² (voir carte 1). Les conditions hydro-climatiques qui caractérisent les zones atlantiques font de la côte marocaine l’une des plus poissonneuses au monde. La production nationale des produits de la mer a atteint 890 756 tonnes en 2007

Dossier d’entreprise : Transport maritime Année universitaire : 2011/2012 2 S OMM AIRE P ARTI E I : H ISTO RIQUE ET PRINCIP ALES DONNEES SU R LE TR ANSPORT M ARI TIME A L ’ ECHELLE MONDI ALE A B REVIAT IONS ET NOTES EXPLICAT IVES I NTRODUCTION GENERALE Historique et principes de base...................................................................... 6 I. Réglementation du transport maritime international..........................7 II. Principales statistiques................

système normatif du droit maritime Chapitre 1 : Caractéristiques de la norme maritime (présomption de la responsabilité≠ faute en civile) Chapitre 2 : Institution de Droit maritime Section 1 : Institution internationale Section 2 : Institution étatique Chapitre3 : Le Droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitiques, typologie, délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 : Espaces libres Titre 2 : Le droit maritime général Chapitre 1 :

SOMMAIRE PARTIE 1 : TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL 3 I- Présentation générale 3 II- Flotte marchande mondiale 5 III- Les intervenants du transport maritime : 5 1- L'armateur 5 2- L'agent maritime 6 3- Le commissionnaire de transport 6 4- Le shipchandler 6 PARTIE 2 : TRANSPORT MARITIME AU MAROC 7 I- État des lieux du secteur du transport maritime 7 II- Maroc: des ports plutôt spécialisés 9 III- L’impact du développement des transports maritimes sur l’évolution des ports : 10

SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable DPLE Les