Droit Maritime Marocain

.....................................................................  35 c.  Terminaux  de  Tanger  Med  II:   ....................................................................................................  36 . 8.  Contexte  ferroviaire  Marocain  :  ....................................................................................................  39 9.  Ingénierie  portuaire  :   .........................................................................................................

tiens à remercier Mr. LAGHOUISSA, Mr KHOUADRI abdellah, Mlle KABBAJ, Mme RAMI ainsi que tout le personnel de MARBAR MARITIME qui a rendu mon stage très agréable.   SOMMAIRE I. L’entreprise et son secteur d’activité Page 4 a) Présentation du secteur d’activité de l’entreprise Page 4 • Présentation du secteur maritime au monde Page 4 • Présentation du secteur maritime au Maroc Page 7 b) L’historique de l’entreprise Page 11 • OPDR Page 12 c) Structure de l’entreprise Page

Maroc Houria TAZI SADEQ Professeur de droit de l’environnement EVOLUTION DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT DEPUIS 1992 Analyse critique du cadre législatif et réglementaire marocain destiné à la protection de l’environnement Constats Si la prise de conscience est nette par rapport à la dimension environnementale, elle ne se traduit pas par une évolution des outils juridiques - qui reste trop lente - pour prendre en compte et réguler les évolutions technologiques, économiques et sociales, En effet

chercheurs universitaires. Citons notamment :  Pour la R&D : l’école d’ingénieurs ESIGELEC, l’Université du Havre.  Du côté entreprises : le Transitaire maritime-Commissionnaire en douane T.T.O.M., le Transporteurs NEE, le logisticien/organisateur de transport international VATINEL, L’AURH… Cette mission a permis de découvrir la logistique marocaine au travers des places portuaires de Casablanca et Tanger : rencontres avec des universitaires (H2AC Casablanca, Ecole Supérieure des Industries du Textile

une implication directe dans la gestion de l’environnement, et les besoins en aliments de la population marocaine. Cette sécurité alimentaire à anticiper et le développement durable à assurer sont étroitement liés à la protection de l’environnement, l’équité sociale, l’économie et la gouvernance. Depuis une quinzaine d’années, ces domaines sont au nombre des valeurs que la société marocaine, les peuples arabes et la communauté internationale désirent promouvoir pour garantir leur essor dans un

élément clé (CNUCED, 2004). Divers chercheurs qui s’intéressent à la littérature maritime ont donné une grande importance au SCM comme un nouveau paradigme pour la définition de la compétitivité des ports (De Martino et Morvillo, 2008). Puisque les producteurs des SupplyChains mondiales bénéficient des services de transport maritime, qu’il s’agisse de logistique entrante ou de logistique sortante, le transport maritime joue un rôle primordial dans le SCM globale (Lam, 2011). À cet égard, Bichou

TRANSPORT EULER HERMES ACMAR ISSAAF MONDIAL ASSISTANCE MAROC ASSISTANCE INTERNATIONALE MAROCAINE VIE Mutuelle Agricole Marocaine d'Assurances (MAMDA) Mutuelle Centrale Marocaine d'Assurances (MCMA) Mutuelle d'Assurances des Transporteurs Unis (MATU) ROYALE MAROCAINE D'ASSURANCES - AL WATANIYA (RMAWATANYA) SANAD SOCIETE CENTRALE DE REASSURANCE (SCR) WAFA ASSURANCE ZURICH ASSURANCES MAROC 6 Les Compagnies Marocaines 8 compagnies pratiquant le risque direct 1 spécialisée dans les assurances de personnes

Introduction : Le droit commercial est une branche du droit privé, il est constitué de l’ensemble des règles juridiques applicables aux transactions commerciales. Il offre le cadre juridique à l’intérieur duquel se nouent, et évoluent, les rapports entre les professionnels du commerce .les premiers destinataires de la matière sont les personnes qui accomplissent, en leur nom et pour leur compte, des actes de commerce. Le droit commercial s’applique en ce sens à une catégorie de personnes que sont

des assurances retient en effet cinq compagnies liquidées dans le milieu des années 90. 1 Cours de techniques d’assurances Mr. BENALI Ces compagnies, bien qu’elles aient occupé dans le passé des places de choix dans le paysage financier marocain pour leurs contributions dans le développement du secteur des assurances, ont failli assurer la continuité sous l’arrivée en masse des étrangers. Définition de l’assurance L'étymologie du mot assurance est "assuréction", qui signifie assurer la

considèrent l'assurance comme un produit de luxe, réservé aux marocains issus de la classe à revenu élevé, constituait en partie un véritable handicap au développement naturel du secteur. Pour toutes ces raisons, l'assurance, toutes branches confondues, totalement étrangère à la tradition juridique du pays, n'a pu voir le jour qu'après l'avènement du protectorat. Avec le temps, cette pratique a pu tisser une place dans la société marocaine. Les premières sociétés d'assurance étaient des compagnies