Ddhc De 1793

siècle le jugement est plutôt négatif sur cette révolution . On pointe les erreurs, la grande terreur… Les poires, Honoré Daumier HISTOIRE POLITIQUE ET SOCIALE CONTEMPORAINE 18 On met en avant dans cette presse ouvrière les droits issus de la DDHC de 1793. Ces droits sont sociaux: éducation, travail, assistance ( l’état aide ses citoyens) . droit à l’insurrection est aussi mis en avant. C’est une référence à Babeuf→ communisme agraire et d’une collectivisation des moyens de production. B. LE

choisi par élection. Des aménagements vont êtres ensuite faits pour laisser une place aux gouvernés. Il existe deux modes de vote : le suffrage restreint et le suffrage universelle. Section 1 - Le suffrage restreint Selon l’Article 6 de la DDHC de 1789, le principe de la représentation de chacun à la confection de la loi par représentant est voté. Il fut décidé que tout le monde ne pourrait pas voter. Cette restriction doit être examinée dans ses bases et ses méthodes. I - Les bases du

d’assemblée. Elle veut rompre avec le régime antérieur, sauf sur 2 points. A/ les acquis de l’an 1 2 points sont repris de la constitution de l’an 1 : La république La souveraineté populaire 1) La république On retrouve en 1795 comme en 1793 le principe de la république. On reste dans le cadre de la 1ère république. Le régime est toujours collégial et il est toujours éligible. 2) L’apparente souveraineté populaire En apparence, les 2 articles, celui de la constitution de l’an 1 et

d'oganisation des pouvoirs. Ce mode particulier c'est l'exigence d'une séparation des pouvoirs. Une Constitution que si elle organise la séparation des pouvoirs si elle garantie des droits. Il y a ici une idéologie en faveur de la liberté. L'art 16 de la DDHC: «toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminés, n'a point de Constitution». La séparation des pouvoirs c'est l'idée que tous les pouvoirs ne soient pas aux mains d'un seul. B) Sens

auteurs de ce texte nous expliquent l’oubli et le mépris des droits de l’Homme qui est à l’origine des malheurs publics. But de toute association c’est conserver les droits de l’Homme. L’H de la DDHC dépeint un homme Bourgeois. La résistance à l’oppression. - La liberté : le seul droit qui est défini dans la DDHC. Liberté=ne pas nuire à autrui, elle est définie de manière négative et par ses limites. L’H considéré comme une espèce de cellule isolée. Séparation des Hommes les uns avec les autre (pas

Constitution en effet, ce n’est plus seulement l’organisation des pouvoirs publiques, et de leurs rapports réciproques; au delà, la Constitution, c’est aussi les libertés et les droits fondamentaux des citoyens. Ex : ceux qui sont contenus dans la DDHC de 1789, qui sont appelés par le doyen Favoreu comme “une des composantes du bloc de constitutionnalité“. ➔ En second lieu, le rôle du Conseil constitutionnel a été valorisé par l’élargissement des possibilités de saisine en deux étapes fondamentales

par un effort convulsif et douloureux sans transition, sans précaution, sans égard. Ce qui se serait achevé peu à peu de soi-même à la longue ». La révolution, c’est d’abord la destruction de l’ordre ancien et proclamation de principes nouveaux : DDHC de 1789 (s1). C’est aussi la mention du constitutionaliste moderne, écrit à travers la quête du régime idéal (s2). C’est également la rationalisation de l’administration et des finances publiques (s3). C’est enfin, la réforme de la justice et l’émergence

theorie de la souveraineté nationale qui a prévalue dans un premier temps. On ne voulait plus le ouvoir absolue du roi, donc souveraineté royale mais en meme temps on se méfier du peuple et de ses emportements, il a donc ete confier a la nation. ==> DDHC en effet, celle ci est adopter le 26 aout 1789 apres l'abolition des privileges, fruit des travaux tenu au sein des etat generaux. Dont l'Art . 3 dispose : " le principe de toute souveraineté est essentiellement dans la nation " . ==> theorie de

constitution de 1791. Puis la société se radicalise et l'extrême gauche accède un peu plus au pouvoir : pour différentes raisons, le roi est déchu de son trône = la monarchie est abolit. On fait alors l'expérience d'une République = la 1ere république de 1793 = on parle de calendrier de l'an I. Une opposition à Robespierre est née : il n'apparait plus comme l'homme suprême et il se fait guillotiné le 9 Termidor. Ce qui prennent le pouvoir à sa place s'appellent les termidoriens. Ces derniers ont voulu continuer

société de caste où la valeur des individus dépend de la place qu’ils ont dans l’organigramme qui est une fois pour toute fixée à leur naissance. Il n’existe pas de mobilité sociale, on ne peut pas échapper à sa condition => d’où la révolution. Art 1 DDHC : « les Hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune » Même si le système est inégalitaire, cette inégalité n’est pas perçue comme scandaleuse. Selon le catholicisme