Dahir Caisse Compensation

Remerciement……………………………………………………………………………………………………3 Introduction……………………………………………………………………………………………………… 4 Partie 1 Présentation de la caisse de compensation………………………………………….. A- Présentation de la caisse de compensation …………………………………….............6 1 - Généralité sur la caisse de compensation…………………..…………………………..6 1.1 Historique et définition …………………………………………………………………….….6 1.2 Missions de la caisse de compensation………………………………………………….6 1.3 Organigramme…………………………………………………………………..………………….7 B- Présentation de la division technique)…………………………………………………………8

dans le monde de travail. Dont le but de protéger la population contre le Le Maroc a d’abord connu l’adoption du DAHIR de risque de perte de revenu comme la maladie l’invalidité 25/6/1927 relatif à la réparation des accidents de ou le décès. travail dont les dispositions ont été entendues en En France le système a été crée en 1945 pour combler maladie professionnelle par le Dahir du 31/5/1943. l’absence de protection généralisée et obligatoire. En 1930 un régime de pension civile réservé au

Historique La mission et les objectifs de la Caisse de Compensation, tels que décrits par son Dahir de création de 1941 et redéfinis par celui de 1977, consistent essentiellement en la stabilisation des prix des produits de première nécessité (sucre, huiles alimentaires, produits pétroliers, gaz butane) ; la compensation de la farine nationale de blé tendre à hauteur de 10 millions de quintaux étant assurée par l’Office National Interprofessionnel des Céréales et des Légumineuses (O.N.I.C.L.)

Historique de la caisse de compensation Afin de traiter au mieux le sujet de la caisse de compensation, il faudrait avant tout parler de l’historique de cette caisse, et son impact historique sur les différents acteurs de l’économie nationale (Etat, Entreprises, consommateurs) On traitera dans cette partie, des différents produits subventionnés depuis la création de la caisse en 1941. La caisse de compensation est un établissement public marocain créé en 1941, elle est le seul organisme

ELHANA B- Les opérations du back office 1.La compensation 2.Les travaux de fin de journée CONCLUSION Je tiens tout d’abord à remercier ma nouvelle famille LE CREDIT POPULAIRE DU MAROC qui m’a accordé cette chance de travailler ,surtout de le faire dans un contexte professionnel ; motivant et descent. Je souhaite exprimer ma profonde reconnaissance à : Monsieur BAHADDOU (chef d’agence El Hana), , M SAISSI SOUFIANE chef de caisse à EL Hana qui m’ont bien accueilli au sein de leurs

– Chèque 2.2.2. - Effets de commerce 2.2.3 – Virement 2.2.4 – Avis de prélèvement 2.2.5 – Cartes de paiement électroniques 3) Circuits interbancaires de règlement 3.1 – Chambres de compensation 3.1.1 – Séances de compensation dans les sièges de Bank Al-Maghrib pour les valeurs sur place 3.1.2 – Séances de compensation pour les valeurs déplacées 3.2 – Système interbancaire marocain de télécompensation (SIMT) 2. 4) Règlements relatifs aux transactions internationales 5) Opérations sur titres 5

niveau de la compensation, les supports électroniques et les opérations sur titres. Quant aux acteurs de ce système, ils comprennent la banque centrale, les banques, les sociétés de gestion de moyens de paiement, le Trésor, les services de la Poste (CCP, service de mandats postaux) et le dépositaire central de titres. La majorité des opérations de règlements scripturaux transitent par les chambres de compensation dont la gestion est assurée par la banque centrale. Un système de compensation électronique

établissements répartis entre 18 banques, 36 sociétés de financement, 6 banques offshore, 13 associations de microcrédit, 9 sociétés intermédiaires en matière de transfert de fonds, les services financiers de Barid Al-Maghrib, la Caisse Centrale de Garantie et la Caisse de Dépôt et de Gestion. Ce contrôle s’étend également aux implantations des banques marocaines à l’étranger et ce, dans le cadre de conventions de coopération conclues avec les superviseurs des pays d’accueil. La surveillance permanente

espérance. A tous ceux qui ont collaboré avec moi pour la réalisation de mon travail. A tous les membres de la Caisse Locale du Crédit Agricole EL Menzel. A tous Mes Amis et Connaissances. REMERCIEMENTS J’aimerais ici rendre gloire au Seigneur Dieu Tout Puissant pour le soutien qu’il m’a accordé durant tout mon cursus d’études. je tiens à remercier M. le Directeur de la  Caisse Locale de Crédit Agricole de El Menzel M. J ainsi que Messieurs pour le bon accueil et l’assistance qu’ils m’ont

La caisse C’est le poste le plus contacte directement avec les clients, et il s’occupe par les mouvements de leurs comptes, soit par divers opérations. I. Le versement : Est une opération qui consiste l’enregistrement au crédit du compte par une somme d’argent (augmentation de la créance du client , ou de créer une créance initial : ouverture d’un compte). Il effectué soit par : - En espèce : liquide. - La remise d’un chèque. - Une opération de change versé