Dahir Caisse Compensation

MESURES D’ATTENUATION Page 35 A/ Mesures en phase travaux Page 35 B/ Mesures en phase exploitation Page 36 C/ Récapitulatif des impacts et des mesures d’atténuation Page 37 D/ Récapitulatif des impacts après atténuation ou compensation Page 40 XI- PLAN DE SURVEILLANCE ET DE SUIVI Page 41 CONCLUSION Page 43 BIBLOGRAPHIE Page 44 ANNEXES INTRODUCTION La culture des oliviers fait partie de la tradition méditerranéenne. C’est un symbole de civilisation

2006 que le secteur bancaire a été doté d’un outil juridique particulièrement apprécié par les professionnels. Au Maroc, on compte dix-sept banques parmi lesquelles la banque populaire dont la création remonte à 1927 avec la publication du Dahir du 25 mai 1926 portant organisation du crédit au petit et moyen commerce et à la petite et moyenne industrie par la création de sociétés à capital variable dites  « Banques Populaires ». Actuellement, la banque populaire du Maroc ou crédit

Accidents de Travail et Maladies Professionnelles CDG : Caisse de Dépôt et de Gestion CEE : Communauté Economique Européenne CEGOS : Commission de Gestion des Œuvres Sociales CIMR : Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraites CMR : Caisse Marocaine de Retraites CNOPS : Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale CNRA : Caisse Nationale de Retraites et d’Assurance CNSS : Caisse Nationale de Sécurité Sociale IJM : Indemnités Journalières

Agence du Groupe………………………………………………………………..13 PARTIE II : Les opérations bancaires 1- La caisse……………………………………………………………..…...15 1- Opérations de versement………………………………...………………… 2- Opérations de retrait………………………………………….……………. 3- Change………………………………………………………………...…17 4- Mise à disposition………………………………………………………… 5- Guichet automatique bancaire ’GAB’…………………………………...18 6- Arrêté de caisse……………………………………………………………. 2- Remise des chèques………………………………………………………19 1- Virement………………………………………………………

Populaires. Viennent ensuite les autres banques et celles contrôlées majoritairement par des actionnaires étrangers, parmi lesquelles la BMCI, filiale de BNP-Paribas, et le Crédit du Maroc, filiale du groupe Crédit Lyonnais-Crédit Agricole. Enfin, la Caisse de Dépôt et de Gestion est extrêmement active dans les secteurs de l'immobilier et du tourisme, en accompagnant les projets d'intérêt général et en intervenant dans une logique d'amorçage pour des projets plus modestes. IL faut ajouter à ceci que

d'accompagnement : ONEP, ONE, OCP, ONCF, BAM, ONT, CCG et CDVM ; 1 Bulletin officiel n° 5170 du 18 décembre 2003. La loi n° 69 00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et autres organismes, promulguée par le Dahir n° 1 03 195 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003)1, a institué un dispositif moderne et dynamique du contrôle financier de l’Etat sur les EEP. Ce dispositif est basé sur la généralisation et la modulation du contrôle et la clarification des

clients et banquiers. Au Maroc, le droit bancaire a connu une nette évolution: deux étapes importantes marquées par: - La promulgation du dahir du 6 juillet 1993 relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle. - La promulgation du dahir du 23 novembre 2005 portant statut de Bank Al Maghreb ainsi que du dahir du 14 février 2006 relatif aux établissements de crédit et organismes assimilés. Dans une banque, le droit du crédit est régi par le droit commercial

………………………………………………………...18 1.5 Le stockage des GPL……………………………………………………………….18 2. Les intervenants du secteur………………………………………………………….20 2.1 L’autorité de tutelle …………………………………………………………………20 2.2 La caisse de compensation…………………………………………………………..20 2.2.1 Recettes fiscales……………………………………………………………………21 2.2.2 Dépenses de compensation ………………………………………………………..21 2.3 Les opérateurs directs ………………………………………………………………..22 2.4 Le groupement des pétroliers du Maroc ( GPM )………………………………………..23 SECTION II- TEXTES LEGISLATIFS

ALIF, Monsieur ZNIBER et Madame BENJELLOUNpour l’aide, les conseils instructifs ainsi que leurs coopérations professionnelles qu’ils m’ont donnés dans l’exercice de ma mission. INTRODUCTION PARTIE 1 : Travaux réalisés 1) Service « Caisse »  2) Service « Remises des chèques et effets » 3) Service Clientèle et produits bancaires PARTIE 2 : LES RISQUES OPERATIONNELS AU NIVEAU DE L’AGENCE 1) Définition  2) Catégories  3) Gestion du risque opérationnel  4) Recommandations BILAN PERSONNEL

déroulé du 01 septembre au 30 septembre 2014 .Pendant la période au sein du groupe relation clientèle, je me suis familiarisée avec un environnement relationnel de la clientèle de la succursale de rabat ; du groupe monnaie fiduciaire (visite des caisses (principale et auxiliaire) ; en passant par le groupe ER (étude et renseignement).  Ceci m’a permis ensuite dans la deuxième partie de mon stage au service contrôle interne de bien observé les technique de contrôle pour les pièces comptable et des