Constitution Portant Du Digeste

comparaison • Si l’on remonte à l’Antiquité : Solon (législateur athénien, 6e siècle avant JC), procédait déjà à une certaine comparaison. Aristote (4e siècle avant JC), dans la Politique, fait référence à une grande variété de constitutions et procède à une étude comparative des constitutions grecques et barbares pour mener ses analyses. • Au Moyen-Âge : travail commun des universités en Europe ayant amené à l’émergence du jus commune (réfléchir à des solutions qui pourraient être bonnes pour tous, en utilisant

Théodose II et promulgué par lui le 5 février 438, puis par son collègue Valentinien III en Occident (la séparation de l'Empire est le résultat du système de la tétrarchie mis en place par Dioclétien en 285). Il rassemble plusieurs milliers de constitutions générales édictées depuis le règne de Constantin, réparties par matières en 16 livres, subdivisés en titres et classés par ordre chronologique à l'intérieur de chaque titre. Tous les aspects du droit étaient traités : les sources, le droit privé

l intérieur du pomerium - militaire a l extérieur de pomerium Avec monarchie Étrusque = monarchie évolue. Le roi Étrusque s'attribut l'imperium. La cité ne ne participe pas à l'attribution de cet imperium. Paragraphe 2 : La république La constitution de la république romaine, comme toutes les cités de l'antiquité, comportent 3 organes : - Le sénat : conseil aristocratique qui réunit les chefs des grandes familles patriciennes. Le sénat a au début de la république une grande autorité morale

Générales, le Phénix, l'Union, le Soleil qui subsistent toujours même si elles se sont regroupées. 2.2 - ELARGISSEMENT DU DOMAINE DE LA RESPONSABILITE CIVILE L'élargissement constant du domaine de la responsabilité civile, ainsi que la constitution de patrimoines de plus en plus dispersés, ont nécessité leur protection contre le risque de disparition, soit du fait d'une perte matérielle, soit du fait d'une dette de responsabilité. En France, la loi du 9 Avril 1898 sur la réparation des

ajoutés aux patrès. Les grands nom, les grande famille se retrouve au Sénat et même la plèbe. De manière générale il a une autorité de régulation qui exerce un pouvoir surtout de nature morale, religieuse à l’égard de tout le fonctionnement de la constitution romaine. Le Sénat doit sanctionner les grandes décisions. Du point de vu de la procédure de création du droit : le Sénat est une source indirecte du droit parce que dans le système républicain classique, le Sénat ne vote pas la loi se sont les

EN revanche même dans le cas d’un esclave mort il faut le livrer ^^. *La stipulasio est unilatérale c’est-à-dire que seul le promettant est obligé dans le rapport question-réponse. Paragraphe 2: les contrat réels Ce sont les contrats et acte portant sur une chose( en latin res). On parle dès le droit archaïque , d’acta re. Dès l’origine , on dégage deux type d’engagements:d’une part le mutuum et d’autre part la fiducie. A) Le mutuum C’est un contrat de prêt à la consommation par lequel l’emprunteur

(objets les plus anciens connus à ce jour et pourraient être marqués par une forme d’appropriation). - exploitation intensive de certains lieux. Dans certains sites, la récolté a été beaucoup plus importante que la population donc il y a eu constitution d’un stock donc problème de distribution, partage, protection. Il se pose donc la question de règles de fonctionnement et donc juridiques. Le mésolithique en Europe commence environ en 8500 av. Jc et se termine vers 4000 av. Jc. Cette

un mouvement de recherche, de collationnement, d’interprétation et de diffusion des textes. Les textes de droit romain ont ainsi directement bénéficié de la réforme grégorienne. Vers la fin du XIe siècle, l’Occident se penche à nouveau sur le Digeste de Justinien, à travers les deux manuscrits qu’il connaît alors, conservés dans des villes italiennes : la littera Bononiensia (manuscrit de Bologne) et la littera PisanaFiorentina (manuscrit de Pise, puis de Florence). 2 UNJF - Tous droits réservés

C’est l’empereur qui va hériter de l’ancien pouvoir législatif du peuple. Progressivement, dès le IIème s les juristes reconnaissent aux constitutions impériales (lois) une autorité comparable à celle de la loi. Au VIIème s, un juriste, Ulpien, va énoncer une formule qui sera reprise par les rois de France : «  ce qui plait au Roi vaut loi » 4 sortes de constitutions dont la valeur est fondée sur l’imperium et l’auctoritas : Les édits : disposition générale à valeur contraignante. Comme le préteur

évoluer. Tout au long de ces études de droit nous seront amener à fréquenter les sources formelles du droit : la loi , la coutume ou encore la jurisprudence et en progressant nous rencontrerons des notions de fonds ex : En droit publique , la constitution l’état la souveraineté En droit privée , la filiation ou encore les obligations Toute ces notion sont une histoire pour certaines très récente et pour d’autre très anciennes il apporte donc de connaître l’évolution de ces notions pour