Constitution Portant Du Digeste

été légué à l’Occident à l’Europe pour Rome à travers un » compilation de texte ( de droit romain ) qu’on appelle la compilation de « l’empereur justinien digeste ». C’est un empereur romain d’Orient, qui va à travers un recueil de texte qu’on nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble les principes juridiques des grands juristes romains va fournir une baisse de réflexion à partir de sa redécouverte qui se déroule au 11ème siècle

sort. Ces jurés ont l'obligation de ce rendre au tribunal pour rendre la justice, ils sont appelés les héliastes. Ils doivent faire preuve de sagesse, prêter serment d'accomplir leur rôle et de rendre justice en toute équité et de respecter la constitution d'Athènes. Devant cette juridiction, tout citoyen grec peut porter librement une réclamation pénale, civile ou même constitutionnelle. Le tribunal va trancher en réunissant des preuves matérielles. Chaque parti doit pouvoir être entendu par les

1963 sur la séparation des pouvoirs dans l’histoire constitutionnelle française, sous la direction de Charles EISENMANN. Il démontre que l’expression « séparation des pouvoirs » désigne le principe négatif de MONTESQUIEU, qu’elle est synonyme de « constitution ». Il existe en revanche selon lui au XVIIIème siècle deux procédés de répartition des compétences entre autorités : la balance des pouvoirs, dans lequel le pouvoir législatif est exercé en commun par plusieurs autorités, dont l’une exerce aussi

A) Le code théodosien. C’est une compilation. A partir du 5e siècle, l’empereur romain d’orient ordonne de compiler le droit romain. Le 1e grand recueil officiel sera le code théodosien promulgué en 438. Ce code rassemble plusieurs milliers de constitutions impériales (lois) qui couvraient l’ensemble du droit. En occident le code théodosien est fondamental car après la chute de l’empire d’occident on oublie les principes juridiques & ce que l’on va retenir c’est le code théodosien, il sera la principale

droit ne saurait être supprimée ou remplacée dès lors qu'elle existe. Une loi ne meurt pas par désuétude. SECTION 3. Contenu du droit objectif La distinction entre le droit privé et le droit public est très ancienne et d'origine latine. Déjà le Digeste de l'empereur Justinien énonçait en son commencement que la règle porte soit sur la gestion de la Res Publica (chose publique) ou celle des intérêts des particuliers. La classification contemporaine des règles de droit distingue également le droit

domestique. Et toute une série d'affaires était réglé par le pater familias (l’homme du plus haut rang dans une maisonnée romaine) et que très partiellement l’œuvre des tribunaux. La structure familial s'appelait la GENS (clan ou groupe de famille portant un nom en commun) , tout ce qui était de la famille échappait a l’état et appartenait au pater familia. La royauté a évolué avec l'arrivé des étrusques qui on crée la ville et même la cité au sens plus précis du thermes (610 avt JC), ces rois

norme mais au niveau le plus élevé). C’est le droit de l’Eglise (dans les 2 sens : institution au service de dieu et ecclésia (assemble des croyants et des fidèles)). ▪ C’est l’ensemble des normes, qui dans l’Eglise chrétienne règlent la constitution, l’organisation, les fonctions de l’Eglise, le statut des croyants et des membres du corps ecclésiastiques, le statut des biens de l’Eglise, la compétence et les procédures devant les cours d’Eglise. ▪ C’est un système juridique complet

reprendront sa démarche, soit en s’inspirant directement de Cagliostro lui-même, soit en puisant à des sources identiques. Les lignées italiennes des rites maçonniques égyptiens en sont venues à nommer Arcana Arcanorum les documents et transmissions orales portant sur le premier volet : l'étape théurgique d'entrée en contact avec un ou plusieurs anges. » Les Arcana-Arcanorum portent donc essentiellement sur la théurgie et l’alchimie. Cette alchimie est avant tout une alchimie interne ayant pour objectif de

d’Orléans. Il va publier en 1713, « un projet pour rendre la paix perpétuelle en Europe ». C’est ouvrage extrêmement confus, que l’auteur va immédiatement corriger, car il veut que son ouvrage soit publié. Il va donc le diffuser dans une version plus digeste. L’ouvrage va être sous titré « Inventée par Henri le Grand », il précise dans une dédicace au roi que, « ceci est l’admirable projet d’Henri le Grand, votre fameux aïeul ». L’abbé Saint Pierre se démarque de Sully, car pour lui il n’y a pas dans

démocratique à partir du Vème siècle. Cette démocratie s’échelonne sur trois siècles : elle se construit au cours du VIème siècle, connait un âge d’or au Vème siècle mais décline au IVème siècle. Une constitution, quel que soit le régime nait, croit, puis décline & meurt. Il y a une évolution cyclique des constitutions. La souveraineté populaire reste le substrat de tout régime démocratique. Cette souveraineté populaire va impliquer l’égalité dans l’accès aux charges publiques, c’est ce que les grecs appellent