Constitution Portant Du Digeste

nous appelons le droit (jus= deux sens distinct a l'origine; permet sens: prospérité offerte par les dieux; deuxième sens, une formule efficace aussitôt qu'on la prononce, ses deux sens peuvent se combiner si on considère une deux plus anciennes constitution romaine: le serment (jusjurandum) le jus qu'on doit jurer. Ce serment est une institution importante car il soutiens la procédure devant e tribunaux a Rome. Ce serment est une formule par laquelle on va jurer en associant un voeu de prospérité

l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes (Domat, Pothier) laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens de la notion juridique

Théodose II de 408 à 450), regroupe des constitutions impériales promulguées depuis le règne de Constantin en 306, il reflète le droit du Bas-Empire occidental. Néanmoins, une deuxième compilation (Code de Justinien 1er qui règne de 527 à 565, publié en orient et rédigé entre 529 et 533, qui est la source de notre droit) comprend quatre éléments : Le codex : constituions d’Adrien jusqu’à Justinien. Le digeste : (comprend 50 livres, on dit que le digeste s’appelle les pandectes). Il résume le

Usages, pratiques répétées, acceptées par tous et qui deviennent ainsi obligatoire. Lieu : Milieu professionnel (Ex : Usage bancaire), en droit international (Pour ne pas faire concurrence aux différentes lois des états, des coutumes s'appliquent, portant le nom de LEX MERKCATORIA).   - Les juges : Pouvoir de juridiction. A Rome : pouvoir de JURIS DICTO = Pouvoir de dire le droit. Les juges, dans certaines circonstances, vont rendrent des décisions qui font jurisprudences (= décisions qui interprètent

sais-je de François de Fontette Dictionnaire de la culture juridique de Alland. Vocabulaire juridique de Gérard Cornu Dictionnaire des juristes de Arabeyre et HALPERIN Clio Thémis: N°1 Accès aux sources: se forcer à lire les textes d'époque. Digeste 1.3.17 , Un juriste romain, Celse, disait: « Ce n'est pas savoir les lois que dans connaître les termes, il faut en approfondir l'esprit et l'étendue ». Introduction générale = Prolégomènes à l'histoire du droit et des institutions Qu'est

nouvelles voix de droit a partir du 2e siècle. L’empereur que nous avons vu légiférer a partir du 2e siècle ap JC commence a légiférer. La première source de droit a partir du 3e siècle sera : Les constitutions impériales B. Les constitutions impériales • Origines et caractère généraux des constitutions impériales. L’apparition de cette nouvelle source de droit est lié a la transformation politique des institutions européennes. EN 27av JC le petit neveu de César Octave se fait attribuer le

composé à la demande de l’empereur d’orient Théodose 2 en 438, il rassemble plusieurs millier de constitutions générales. Tout les aspects du droit sont traités (droit privé, pénale, public…) Les compilations de Justinien La codification de l’empereur Justinien a partir de 528 a revêtu une grande ampleur. Au total 4 documents essentiels (corpus iuris civilis) : Le code justinien Le digeste (doctrine) Les institutes (manuel de droit romain) Les novelles (lois postérieures

juridique , à un foisonnement des sources du droit. Mais peu à peu le droit Romain qui avait été oublié en Occident, va rennaître en Italie lorsque un moine de la ville de Bologne découvre un manuscrit qui parvient à reconnaitre, c'est le manuscrit du digeste que justinien avait fait renvoyer en occident malgré la chute de l'empire. a partir de de cette decouverte a la fin du XI e siecle, l'enseignement du dt romain va rennaitre et les premiers qui comprennent, enseignent le dt romain sont tous des membres

§1 : L’APPARITION ET LE DEVELOPPEMENT DU DROIT ADMINISTRATIF • Les origines • Les plus lointaines remontent au droit romain dont un certain nombre de règles ont été conservées grâce aux compilations de l’empereur JUSTINIEN au VI° avec le DIGESTE. • A l’époque féodale, le régime seigneurial et l’émancipation des villes ont engendré des règlementations et des libertés ou même des services communs dont le régime juridique se distinguait déjà de celui applicable aux individus. • Mais c’est

quelques lois sont encore voté mais traduisent essentiellement la volonté de l'empereur. A la fin du 1er siècle, il n'existe plus de législation comitiale. Constitution impériale qui vont s'imposer comme sources nouvelles du droit. B) Les sources nouvelles du droit romain classique 4: -les senatuces consultes, les édits de magistrats, les constitutions impériales et la jurisprudence 1. Les senatuces consultes signifie:avis du sénat, recommandation adressé au magistrat et n'ont pas de caractère contraignant