Conception Moniste Ou Dualiste

ploutocratie » et « la partitocratie » auxquelles certains auteurs ajoutent également « la technocratie » comme quatrième forme potentielle de gouvernement oligarchique.   a. L’aristocratie :   -         C’est une classe sociale privilégiée -         La conception aristocratique du pouvoir repose sur une approche élitiste -         Elle se veut être le gouvernement des meilleurs -         Dans l’antiquité grecque, Sparte a été un modèle de régime aristocratique -         Certaines formes modernes de régimes

précises encadrent un tel régime, à savoir l’équilibre des pouvoirs, une séparation souple de ces pouvoirs, un parlement bicaméral ou monocaméral, mais aussi des conceptions dualistes ou monistes du pouvoir. Toutes ces particularités du régime parlementaire sont appliquées de diverses manière selon les Etats, ils ont leur propre conception du régime parlementaire, celui-ci s’adapte avec les différents contextes qu’ils soient politiques, économiques et encore historiques. Le régime parlementaire est

Science du droit L’expression désigne la discipline, science, qui étudie l’ensemble des règles de natures constitutionnelles. Sur les méthodes de cette science constitutionnelle il y a des conceptions différentes, mais qui sont les mêmes que celles pour les autres branches du droit. Ces deux conceptions différentes sont ceux du positivisme juridique et du droit naturel. Chapitre 1 : Le droit naturel Le jus naturalis, est une théorie qui postule qu’il y a un droit qui tient à la nature des

démocratiques de la souveraineté dans l'état, à la révolution ont admet que la souveraineté appartient aux citoyens et elle légitime les gouvernants choisis par eux à exercer le pouvoir. §1 : Les titulaires de la souveraineté A la révolution, 2 conceptions de la souveraineté sont avancées : théorie de la souveraineté nationale (formulé pas Sieyès) : la souveraineté est reconnue à une entité abstraite appelée nation théorie de la souveraineté populaire (rattaché à Rousseau) : la souveraineté

TD droit constitutionnel n°11 Bruez Diane 5.12.08 Sujet : le pouvoir exécutif dans la Constitution de 1791 La révolution américaine avait élaboré en 1787 une conception nouvelle de la Constitution, texte écrit conçu démocratiquement par une assemblée spécifique et soumise à la ratification populaire. La révolution française consacre l’abandon de la « Constitution coutumière » de la monarchie, au profit de la Constitution énonçant des principes juridiques écrits auxquels le monarque

Les régimes politiques. Section 1 : démocratie, dictature, République. I- la démocratie : Il y a deux conceptions de la démocratie : la démocratie littérale et la démocratie libérale. A- la conception littérale de la démocratie (Turpin aime pas cette conception) = la démocratie au sens littéral du terme. 1- la démocratie directe : La démocratie est une conception qui part de l'étymologie, formé de 2 racines grecs, démos (le peuple), cratos (le pouvoir). La démocratie c'est le

devrait être de 120KE, l'option entre le système moniste et le système dualiste est prévue Sur la participation des travailleurs dans les organes sociaux, le Conseil semble prôner une négociation entre les partenaires sociaux lors de la création, à défaut d'accord, les dirigeants seraient tenus d'informer les salariés sur la situation économique et les projets pouvant avoir une incidence sociale § 5 Nature juridique de la société 2 conceptions juridiques de la société s'oppesent, le débat a

approuvées par la Suisse, les normes du droit international font partie intégrante de l’ordre juridique suisse et tous les organes de l’Etat doivent les respecter et les appliquer. Contrairement à ce qui se passe dans un système dualiste, il n’est pas nécessaire, dans une conception moniste du droit, de transposer une norme de droit international dans le droit interne par un acte supplémentaire, par exemple en édictant une loi spéciale. Le référendum en matière de traités internationaux garantit l’exercice

Constitution évoque le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif, et simplement l'autorité judiciaire. Par ailleurs, le pouvoir judiciaire est toujours le « troisième pouvoir », alors que la prééminence du législatif ou de l'exécutif dépend de la conception constitutionnelle que l'on a (ainsi, si la Constitution française aborde en premier le pouvoir exécutif, la Constitution américaine débute par le législatif). La séparation des pouvoirs a été, pour l'essentiel, théorisée par Locke et Montesquieu

régimes qui ne connaissent pas la SDP (dictature, monarchie absolue, régime d’assemblée) Les régimes qui connaissent la séparation souple (régime parlementaire) Les régimes qui connaissent la séparation stricte (régime présidentiel) La conception est théorique, elle n’est pas forcément adaptée à la réalité. §1 : Le régime parlementaire Ce n’est pas un régime dominé par le Parlement. Il ne peut pas être défini comme un régime dans lequel il y a un Parlement car dans les autres régimes il