Circuit De Dédouanement

……………………………………………………………………………………………………………………79 2.5: La modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement :……………………………………………….80 3. Explication des procédures de dédouanement …………………………………………………………………………………………..81 3.1 : Le circuit de dédouanement :………………………………………………………………………………...............................81 3.1.1 : Schéma du circuit de dédouanement à ’import :……………………………………………………………………………….81 3.1.2Circuit de dédouanement à l’export…………………………………………………………………………………………………….82 3.2 : Droit de douane…………………………………………………………………………………………………………………………………

production locale, identité et classification des concurrents, produits présents, marques, positionnements, prix • Demande : niveau de consommation, profil des consos, motivations et freins, comportement d’achat • Distribution : structure, circuits, intermédiaires, manifestations, organismes professionnels • Réglementation : contrats, contraintes d’importation • Exploitation et diffusion de l’information : • Sélectionner les informations utiles, vérifier la fiabilité, rédiger une synthèse

Analyse de cas : La présente procédure traite les dispositions prises par TMSA pour la gestion des flux conteneurisé au sein du port de Tanger Med. operations Import/Export Guide De Passage Des Conteneurs 1. Dédouanement de marchandises Le dédouanement des conteneurs en Importation ou Exportation se déroule conformément au Code des Douanes et Impôts Indirects approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339Du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que modifié et complété notamment

II- LES REGIMES DOUANIERS 1. Présentation …………………….......09 2. Les fonctions du régimes………......10 III- LES PROCEDURE DE DEDOUANEMENT A L’EXPORT 1. Description du documents…...........22 2. Les procédures……………………….26 3. Le circuit documentaire…………….27 PARTIE PRATIQUE I- PRESENTATION DE LA SOCIETE 1. La fiche technique………………….. 30 2. Organigramme………………………. 31 3. Description des différents services 32 II- ANALYSE

Création De Dossier…………………………………………….27 3- Création De L’engagement D’importation…………………………28 4- Création De L’ordre De L’assurance :……………………………..28 5- Ouverture De Crédit Documentaire…………………………….....29 Le Circuit Dédouanement…………………………………………...30 Règlement…………………………………………………………...34 Prix De Revient……………………………………………………...35 Problèmes Observés Et Recommandations………………………….36 Introduction Les stages aux entreprises constituent pour les stagiaires le meilleur

emballées (sauf s’il est d’usage dans la profession de les fournir sans emballage) - Prendre livraisons des marchandises - Procéder à ses propres frais et risques à toutes les opérations nécessaires pour amener ces marchandises à leur destination (dédouanement à l’export et à l’import, transport & manutention) Facture commerciale ou données informatiques équivalentes Points délicats : Le vendeur fournit l’emballage adapté au transport dans la mesure ou les conditions de ce dernier lui sont communiquées

4.3 - Mécanismes fonctionnels du plan HALIEUTIS ............................................................. 18 5- LES ACCORDS ET LES PARTENARIATS DU MAROC AVEC L’EXTERIEUR ....................... 19 Deuxième chapitre : LA CONGÉLATION ET LE CIRCUIT DE DISTRIBUTION INTERNATIONALE DES CÉPHALOPODES ....................................................................... 20 7 1- LA CONGELATION DES CEPHALOPODES .......................................................................... 21 1

routier 8 d) Service de dédouanement 8 II) Travaux réalisés 10 1) Service maritime 10 2) Service aérien 16 3) Entrepôt ou Mead 17 a) Définition 17 b) Problématique 18 1) Amélioration de l’opération d’empotage 19 2) La réorganisation de l’entrepôt 24 III) les apports de ce stage 29 a) Les apports techniques 29 b) Les apports personnels et professionnels 29 IV) Conclusion 30 V) Annexes 31 Mead Magasin et aire de dédouanement P.V.C  Polychlorure de vinyle

[pic] I-Objet : Cette procédure vise à décrire le circuit de dédouanement à l’importation ainsi que les taches y afférentes. II- Références : - Code des douanes et impôts indirects. - RDII : titre II, chapitre 06 III- Présentation de la procédure : 1- Saisie et validation informatique de la DUM par le déclarant. 2- Dépôt physique de la déclaration en détail auprès du bureau douanier d’importation dans les délais prescrits (24 h pour les mises

textiles et de l'habillement en particulier est un secteur qui a subi de profondes mutations : • Concentration de la distribution, et modification des comportements d’achat qui se rapprochent du modèle européen • Répartition nouvelle des circuits de distribution : □ forte résistance des magasins spécialisés, indépendants : ▪ le commerce de détail a perdu 13,5 points de PDM en 4 ans mais la boutique traditionnelle, avec la vente assistée, joue encore un rôle très important (50%