égalité Ddhc 1793

naissance de la liberté Section 2 – L’affirmation des libertés sous la période révolutionnaire § 1 – L’influence américaine § 2 – La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 § 3 – La Constitution de 1793 § 4 – Le Directoire Section 3 – Les hésitations des libertés § 1 – Les régimes napoléoniens § 2 – Les Chartes constitutionnelles § 3 – La IIe République § 4 – Le Second Empire Section 4 – Le

droits de Justiniens. L’ancien régime n’avait jamais créé de codes même si on y avait pensé car il n’a pas pu, su ou voulu. 1789 : révolution pour des raisons politiques veut rédiger des codes c’est l’ordre du jour. 3 projets de code civil 3 échecs 1793/94/96. Tous par le même rédacteur Cambacérès qui devient le deuxième consul. Lien projets de la révolution et code civil de 1804 qui est la conclusion de la révolution en transcrivant en droit privé les principes de la déclaration de 1789. Il rayonne

Marquis de Mirabeau & Montesquieu). Ces philosophes pensent qu’il est nécessaire d’asseoir la société sur des fondements nouveaux. 3 bases nouvelles : restaurer l’idée de tolérance religieuse, renforcer la liberté & promouvoir une certaine égalité. §1 La primauté de la raison * Fin du fatalisme * Naissance du rationalisme : * Descartes (1596-1650) Dicours de la méthode. * Nouvelles exigences du rationalisme au 18ème sc * rejet des postulats, des préjugés :

Commentaire de la DDHC de 1789 : « Pour qu’une Constitution soit bonne, il faut qu’elle soit fondée sur les droits de l’homme et qu’elle les protège ; il faut connaître les droits que la justice naturelle accorde à tous les individus, il faut rappeler tous les principes qui doivent former la base de toute espèce de société, et que chaque article de la Constitution puisse être la conséquence d’un principe ». En 1789, durant la Révolution française, Jean Joseph Mounier, député du Dauphiné, obtient

garantie. Il existe plusieurs déclarations des droits de l’Homme et du Citoyen : celle du 26 août 1789, celle du 24 juin 1793 et la déclaration des droits et devoirs de l’Homme et du Citoyen du 22 août 1795. Toutes ces déclarations découlent de la déclaration de 1789, qui représente le socle fondamental des droits des individus énoncés dans celles qui suivent ; celles de 1793 et 1795 viennent compléter et préciser celle de 1789. Le contexte historique, politique et social évoluant, il semble nécessaire

ou le même corps de principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs". Si, depuis, la séparation des pouvoirs est aussi bien une évidence qu’un dogme pour la majorité des états, avec son instauration par l’article 16 de la DDHC (1789) qui déclare « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution », il apparait que sous la révolution cette « recette » constitutionnelle n’a pas nécessairement

principe de la décapitation mécanique pour toutes les condamnations à mort. Les nobles étaient décapités et les autres pendus. En 1793 une Constit est adoptée : la Constit de l’an I, mais elle ne sera jamais appliquée à cause de la guerre. Cette Constit aurait dû être appliquée au retour de la paix mais lorsque que la paix revient elle ne correspond plus à la société. 1793 la Terreur s’amplifie, de plus en plus de procès. Les députés de la Convention vont choisir certains d’entre eux pour former des

4 août. C'est une révolution juridique: les Français sont égaux en droits → Cela aboutit à la DDHC (Déclaration des droits de l'homme et du citoyen) du 26 août 1789 cette déclaration est représentée comme une nouvelle religion civique (voir doc 4 p. 255). Les Français naissent désormais „égaux et libres en droits“: ils deviennent des citoyens les grand droits des citoyens sont énumérés: liberté, égalité mais aussi la propriété → les diffences de richesses sont donc acceptés. C'est pourquoi on a parlé

conception classique de l’Ancien Régime(I) et dans une seconde partie, les avancées de la Révolution dans l’égalité dans le Droit(II). I) L’Ancien Régime, une conception classique de l’égalité L’Ancien Régime, dans sa globalité n’a jamais reconnue une égalité stricte entre les citoyens, en particulier par la prééminence de la religion dans la société qui dédiait des statuts dit « divins » à certains hommes. Toutefois, pour conforter cette doctrine, les grands penseurs mettaient en avant une conception

tout le royaume» (Jaubert). Un Code Civil est une «mise en œuvre des principes révolutionnaires dans les rapports privés entre les individus». Les principes de la Révolution se caractérisent surtout par notre devise d’aujourd’hui, à savoir «liberté, égalité, fraternité». Cette devise devait donner lieu à une démocratie, or cette dernière a eu des difficultés à se mettre en place. Selon une formule d’Abraham Lincoln, la démocratie c’est «le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple». L’Ancien