Tribunal Administratif Paris Societe Paris Tennis 21 Mars 2009

conflictuelles. Section 3 : Les Thèses Contestataires Les penseurs socialistes idéalistes ⎝ La 1ère est l’industrialisme inventé par Claude Henri de Rouvroy : apologie de l’industrie, il préconise une organisation pyramidale de la société avec les chefs d’entreprise au sommet. Mais en considérant que l’homme est la valeur centrale de l’économie. Il veut agencer le pouvoir et la production de façon rationnelle : le travail de l’homme est valeur de toute premier plan ⎝ La technocratie

applicable. On dit qu’on va choisir la plus appropriée. Qu’est-ce que cela veut dire ? Pour le défunt il ya 3 facteur : nationalité, domicile, situation de ses biens. Dans l’hypothèse du contrat international : 2 facteurs : le lieu d’établissement des sociétés, domicile de l’acheteur, le lieu de livraison, le lieu d’exécution du contrat. Cas du divorce : nationalité respective de chacun des époux, lieu de leur domicile conjugal. On se rend compte que dans les différentes situations, la nationalité n’a

principes soient respectés en pratique et que la passation des marchés publics soit ouverte à la concurrence. (2) Les marchés publics jouent un rôle essentiel dans la stra­ tégie Europe 2020, exposée dans la communication de la Commission du 3 mars 2010 intitulée «Europe 2020, une stratégie pour une croissance intelligente, durable et inclusive» (ci-après dénommée «Stratégie Europe 2020 pour une croissance intelligente, durable et inclu­ sive»), dans la mesure où ils constituent l’un des

explique cette habitante du Liourat. En ce lundi midi, quelque chose a pourtant changé dans le paysage, et des tee-shirts orange fluo ont fait leur apparition près du poste de surveillance. Sylvain, Emanuel et Johan sont maîtres nageurs pour la SNSM (Société Nationale de Sauvetage en Mer qui gère la plage des Marettes), et ils viennent de débuter leur saison. Car même si de nombreux Vitrollais se sont déjà jetés à l’eau depuis le début du mois de juin, la plage n’est officiellement surveillée que depuis

51 Chapitre III : les besoins des clients : 53 Chapitre V : Dimitri Concept : 54 L’implantation de la société 54 1. Wavre 54 2. Patrimoine 54 3. Economie 60 4. Evénements 60 5. Hôtels 60 6. Concurrence 61 7. Lieu de l’implantation 62 8. Analyse Swot 63 Les étapes de la création de l’entreprise 64 Le Concept 74 1. Ecologique 74 2. Technologique 82 3. La Société 84 L’exploitation 93 1. La société immobilière : 93 2. La SPRL 94 Investissement 95 L’exploitation : 98 Le P&L Statement (Profit and Loss) :

signe de Marcel Duchamp © Editions Flammarion, 1994. p. 48 Petit Robert des noms propres 2010 p. 73 « Les professionnels du tourisme ont ressenti la crise », 27/07/2009, Delphine Nougairède, intervenants : M. Jean-Pierre Serra et M. Jean-Marc Coppola © Radio France p. 74 « Une virée dans l’espace » 10/12/2009, Ersin Leibovitch, intervenants : M. Jacques Monin, M. Richard Branson © Radio France p. 88 © Marianne 2 - Bernard Maris p. 88 © Marianne 2 - Isabelle Saporta

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 • Analyser un tableau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 2. Voyages et découvertes, XVIe-XVIIIe siècle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 CARTES SITUATION SITUATION SITUATION en + SITUATION COURS 1 COURS 2 ENTRAÎNEMENT MÉTHODE • Le monde à la fin du Moyen Âge / Le monde

ART GOLD du PNUD Maroc, Avril 2008 Myrième Zniber, Cristino Pedraza, Nisrine Qadouri, Milena Verrié-Biosca, Maria Frías, Sébastien Vauzelle, Julia Dequen, Benyounes Znasni et Clara Xifra. L’Équipe du Programme ART GOLD du PNUD Maroc, Actualisation, Mars 2011 Cristino Pedraza, Luca Portacolone, Agnes Bertholier, Claudia Micciche, Nisrine Qadouri, Nadia Bennani, Sophiane Mehaoui, Benyounes Znasni, Eva Gallardo, Laia Vila, Giovanni Saporiti, Nazha Boujdadi et Ismael Kamate, Laura Alcaide. 4 ELABORATION

résistance des citoyens au pouvoir central puisse se produire; aussi ce dernier ne voit-il jamais qu'avec défaveur les associations qui ne sont pas sous sa main »5. 4 Enjolras B. (2002) : « L'économie solidaire et le marché : modernité, société civile et démocratie », l'Harmattan, 201 pages. 5 Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, Tome II, quatrième partie, chapitre V. 5 La gouvernance des associations sportives amateurs est donc à fonder sur un meilleur compromis

III : Territorialité de l'impôt Section IV : Personnes imposables CHAPITRE III : FAIT GENERATEUR CHAPITRE IV : BASE D' IMPOSITION CHAPITRE V : REGIME D' IMPOSITION CHAPITRE VI : DETERMINATION DE L' IMPOT 15 15 15 15 15 15 15 16 16 16 19 19 19 20 20 21 22 23 23 23 28 28 28 28 28 28 28 29 29 30 30 © CRÉONS Maison d’édition – Toute reproduction interdite Page - 6 - CODE GENERAL DES IMPOTS de la République de Madagascar Révisé janvier 2011 CHAPITRE VIII : REDUCTION D' IMPOT A RAISON DES PERSONNES