Tribunal Administratif Paris Societe Paris Tennis 21 Mars 2009

III : Collectivités territoriales ..................................................................................................................................................................................... 10 TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES ........................................................................................................................................................ 11 Chapitre Ier : Associations sportives .........................................

agricole (CAPA) p. 14 Un diplôme professionnel et après ? p. 14 Liste des bacs pro p. 16 Vos questions, nos réponses… p. 18 Les formations après la 3e p. 20 Situation de handicap et scolarité p. 22 37 rue Jacob 75006 Paris Tél. : 01 53 27 22 50 www.onisep.fr/ile-de-france droidf@onisep.fr Les formations dans l'académie de Versailles p. 23 Délégué régional : Henri Castellet Déléguée régionale adjointe : Virginie Cousin Rédacteur en chef : Patrick Duris

Les comptes de particuliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Le compte professionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . © Groupe Eyrolles 13 13 14 14 14 15 16 16 17 17 17 18 18 21 V L’essentiel des techniques bancaires 4. Le droit au compte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .23 4.1 La notion de droit au compte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Superficie - Totale - Eau (%) Classé 58 (40(a))e 446 550 {(710 850(a)) km2 1,059 % Population - Totale (décembre 2009) - Densité Classé 37e 31 671 474(b)4 hab. 70,92 (44,55(a)) hab./km2 Indépendance - Date De la France (pour le Maroc « central »), de l'Espagne (pour le Rif, l'enclave de Sidi Ifni, le protectorat de Cap-Juby et les provinces du Sud (contestées)) - 2 mars 1956 (pour la zone française) - 7 avril 1956 (pour le protectorat espagnol du Maroc) - 30 juin 1969 pour l'enclave

N° 552 SÉNAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2008-2009 Enregistré à la Présidence du Sénat le 9 juillet 2009 RAPPORT FAIT au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (1) sur : - le projet de loi portant engagement national pour l’environnement (urgence déclarée), - la proposition de loi présentée par MM. Philippe MARINI et plusieurs de ses collègues tendant à rendre obligatoire la consultation des citoyens préalablement à l’implantation d’éoliennes

intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le CNED avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20 rue des Grands Augustins, 75006 Paris). © CNED 2014 SOMMAIRE Général HISTOIRE-GÉOGRAPHIE Conseils généraux ..................................................................................................................................................... p. 4 Séquence

Superficie - Totale - Eau (%) Classé 57 (40(a))e 446 550 (710 850(a)) km2 1,059 % Population - Totale (décembre 2009) - Densité Classé 35e 31 671 474(b)[2] hab. 83,14 (48,44(a)) hab./km2 Indépendance - Date De la France (pour le Maroc « central »), de l'Espagne (pour le Rif, l'enclave de Sidi Ifni, le protectorat de Cap-Juby et les provinces du Sud (contestées)) - 2 mars 1956 (pour la zone française) - 7 avril 1959 (pour le protectorat espagnol du Maroc) - 30 juin 1969 pour l'enclave

1986: Création de la société initialement dénommée QUADRIMEX et dont l'activité principale était le négoce de produits chimiques de base auprès d'une clientèle industrielle. 1997: Après 11 années de croissance et devant le risque inhérent à la fusion de plusieurs de ses plus importants fournisseurs et la disparition progressive de sa clientèle industrielle, QUADRIMEX décide d'assurer sa pérennité en se diversifiant dans d'autres domaines d'activité. 1998 : Reprise de la société PARCOUR (spécialiste

PARTIELLE À L’OBTENTION DE LA MAÎTRISE EN GÉNIE DE LA CONSTRUCTION M.Ing. PAR Jean FORTIER ÉTUDE SUR L’UTILISATION DES PRINCIPES DE GESTION PAR ACTIVITÉS ET DE L’ESTIMATION PARAMÉTRIQUE DES BUDGETS D’INVESTISSEMENT À LA VILLE DE MONTRÉAL MONTRÉAL, LE 21 DÉCEMBRE 2011 Jean Fortier, 2011 Cette licence Creative Commons signifie qu’il est permis de diffuser, d’imprimer ou de sauvegarder sur un autre support une partie ou la totalité de cette œuvre à condition de mentionner l’auteur, que ces utilisations

Courtoisie/Arrondissement de VILLE MARIE 20°/07° page 15 SUR TOUTE RECYCLEZ LA LIGNE • Formation professionnelle DEP en soutien administratif 5212 • Formation professionnelle en gestion comptable 5231 Des spécialisations sont offertes par le CSM en : • Juridique : contentieux d’entreprise • Médical : réseaux de la santé public et privé • Soutien administratif en milieu scolaire • Démarrage d’entreprise Formation continue COLLÈGE SUPÉRIEUR DE MONTRÉAL 800, boul de Maisonneuve E. 5e étage