Systeme Romano Germanique Hierarchie Des Normes

L’aspiration à la sécurité Les individus dps tjrs  bsn de se protéger des contraintes ntrlles généré par la ntr, c’est cette perception qui va pousser les hô à définir des rgl nécessaire à leur survies. Qd l’environnement ntrl est hostile => création de normes plus rigides car le nn respect de ces rgl entrainerait la perte de la société. Adoption de rgl spectaculaire : Inuits différence très forte entre hivers (mvmt fusion) et été (mvmt fission) => droit d’hiver, droit d’été ce st des rgl très strictes

français était marqué par sa diversité qui était double. D’une part le Sud de la France qui était inspiré du Droit romain, c’était un pays de Droit écrit. D’autre part, le Nord de la France était un pays de Droit coutumier d’inspiration de Droit germanique où les règles étaient particulières à chaque tribu barbare. Au fur et à mesure, des règles similaires se sont appliquées à plusieurs tribus, le champ d’application s’est étendu. 2 évènements sont venus tempérer les règles de droit français : - l’existence

l'origine de la règle ni à sa finalité mais uniquement à la norme. Existe-t-il une norme : ce mouvement est appelé le normativisme juridique ou encore la théorie du pur droit. Ce mouvement s'attache uniquement à l'interaction entre elles et à leur hiérarchie ; on explique le droit par le droit. Les individus ne se comportent pas parce que c'est la morale mais parce que c'est une règle de droit, peu importe son origine. La question de la relation entre le droit et la morale ne se posent plus. Elle s'explique

règles appliquer par les juridictions sous l’ancien droit le pouvoir judicaire était conféré aux rois au nom de l’absolutisme royal ( justice retenu par le roi ) l’abolition de 1789 à également mis un terme au système de privilège de juridiction au nom du principe d’égalité à partir de 1789 un système juridictionnel a été institué et soumis à une règlementation spécifique ainsi la distinction droit privé droit public a contribué à la mise en place de 2 catégorie d’ordre juridictionnel : Judicaire et Administrative

actuelle), Israël puis la Grèce. Au 1er millénaire avant notre ère c’est la Grèce et Rome qui dominent jusqu’à la réunion de la plupart de ces différents pays dans l’empire romain. Ensuite l’Inde et la Chine connaissent eux aussi le développement de leur système juridique. Pendant très longtemps l’étude du Droit se résumait au Droit hébraïque, au Droit grecque et au Droit romain. Au 19ème Siècle l’histoire des Droits antiques est modifiée à cause des recherches archéologiques. On va découvrir des peuplades

d’argent payé à la victime pour éteindre les prétentions de cette victime à la vengeance ( loi du talion ). Les normes formués dans ces lois répondent toutes aux exigences qu’impose la vie en société , en famille ou encore les contraintes économiques. Ces règles sont commandés par la nécessité de préserver la vie en groupe, ces normes fixent la place de chacun dans le groupe , ordonne les hiérarchies , énonces les droits et les devoirs . Ces lois on donc avant tout un caractère très pratique , concret. C’est

décentralisation normative pour le droit Ial , on n’a pas 1 législateur centralisé en plus on a des sujets qui créent les règles et les pratiques, les juridictions non soumises à autorité supérieure, pas de juridiction générale obligatoire pour tous, pas de hiérarchie entre les juridictions ( il y aura des nuances à voir plus tard) Il en ressort qu’en droit Ial on ne peut pas parler de pouvoir judiciaire, on a de + en + 1 sorte de toile d’araignée qui permet de saisir de + en + de domaines, en droit Ial on ne

est une composition pécuniaire, c'est à dire une somme d'argent payer à la victime ou à ses proches pour éteindre toutes prétentions à la vengeance. Les normes formulés par ces lois répondent aux exigences qu'imposent le bon ordre de la vie familiale, sociétale ou économique. Ces normes fixe la place de chacun dans le groupe. Ordonne les hiérarchies, disent les devoirs et les droits. Ces droits cunéiformes ont donc un caractère très concret. Ils ne sont pas seulement imprégné par la pratique, ils sont

cours magistral ♦ Chercher et trouver la documentation concernant les règles de droit ♦ Identifier une règle de droit et la comprendre ♦ Connaître le mode d’élaboration d’une règle de droit ♦ Connaître les sources du droit français et la hiérarchie des normes ♦ Connaître les principes et les conditions d’application de la loi § dans le temps § dans l’espace ♦ Connaître les principes, les méthodes et les techniques d’interprétation de la loi ♦ Connaître le rôle de la coutume ♦ Connaître les

qui est variable dans l'espace et dans le temps qui est propre a chaque société et qui se déduit du système juridique étudié. On a ensuite le droit naturel moderne qui est un droit universel quie st un droit invariable parce qu'il est fondée sur la nature humaine. dans les 2 cas le droit naturel n'est pas un droit ecrit c'est un droit qui apparait en mettant en lien les lignes derectrice du système juridique étudié. - Le rôle du droit naturel 3 fonctions, un role canalisateur, un role inspirateur