Service du travail obligatoire

Exposé DC4 LE CONSEIL DE VIE SOCIAL Sommaire 1. Son Rôle 5 2. Où il est obligatoire 5 3. Ses missions 5 4. Sa composition 5 5. Qui peut se présenter ? 5 6. Son fonctionnement 6 7. Quelques règles spécifiques 6 Article 1 7 I. Section I : Conseil de la vie sociale 7 1. Paragraphe 1 : Institution 7 Article 2 7 2. Paragraphe 2 : Composition 8 Article 3 8 Article 4 8 Article 5 8 Article 6 8 Article 7 9 3. Paragraphe 3 : Modalités de désignation

respect de l’environnement. Appréciée par ses partenaires pour la qualité de ses services, empreinte d’humanité et soucieuse de la santé, la CNSS a le devoir et l’ambition de toujours vous protéger.Notre Mission Forts de nos compétences en gestion du régime obligatoire de la sécurité sociale de l’ensemble des salariés du secteur privé et conscients de nos responsabilités, nous proposons des solutions adaptées, des services de qualité et un réseau de proximité qui couvre l’ensemble du territoire.Nos

comprendre le sens de ces règles, à se les approprier et à les respecter. Elle est affichée dans le collège et intégrée au livret de rentrée donné à chaque élève.  le travail.  l’assiduité qui consiste à se soumettre aux horaires d’enseignement inscrits dans l’emploi du temps de l’établissement ; elle concerne les enseignements obligatoires et facultatifs auxquels l’élève est inscrit ainsi que les examens et les épreuves d’évaluation.  La ponctualité qui est une manifestation de correction à l’égard

société. I. Organigramme II. Domaine d’activité III. Forme juridique, Capital et résultats IV. Les Filiales TELECOM PARTNERS V. Moyens humains VI. Les partenaires PARTIE II : COMPTABILITE A. la comptabilité  B. La méthode de travail au sein de service comptabilité I. Le service comptabilité. II. la saisie de journal. III. La balance IV. Le bilan PARTIE III : LES IMPOTS. A. Les impôts indirects I. L'impôt II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée) B. Les impôts directs I. IR : (l'impôt sur le revenu

Continuité d’Activité «Pandémie Grippale» Modèle de PCA proposé par le département PEREN Service de Santé au Travail AHI33 (à compléter par l’entreprise) Le 13 août 2009 SOMMAIRE 1 2 Objectifs du PCA Elaboration du PCA 2.1 2.2 3 3 Mise en place d’une cellule de crise ........................................................................................... 3 Identification des services essentiels au sein de l’entreprise....................................................... 4

Synthèse loi N°2011-867 applicable au plus tard le 01 juin 2012. Le rôle des services de santé Cette loi a incontestablement comme objectif une lutte contre les risques physiques et mentaux au sein des entreprises. Peut-être l'accentuation des risques psychosociaux et de la responsabilité des entreprises y sont pour quelque chose.... Les premiers articles ont pour intérêt d'expliciter la mission des services de santé au travail à savoir : Conduire des actions de santé Conseiller les employeurs, salariés

les dépôts, d’accorder des crédits et de gérer les moyens de paiement pour sa clientèle. Besoin économique : manque qui peut être satisfait par l’acquisition et la consommation de biens et services. Bien économique : bien rare, c'est-à-dire non disponible en abondance et qui est en général produit grâce au travail humain. Concurrence pure et parfaite : le rôle du marché est donc de rendre compatible l’offre et la demande et d’aboutir à un prix d’équilibre. Sur un marché concurrentiel, les agents n’ont

point de vue de l’entreprise 2ème objectif : être capable de faire la synthèse des enseignement GRH et fiscalité Partie 1 : Rémunération des salariés I. Rémunération classique des salariés A. Le salaire de base Il est calculé sur le temps de travail légal. La base est de 35h par semaines. Mois= 35h x (52 semaines / 12 mois) A.1. Obligation de respecter la grille des salaires de la convention collective Taux horaire brut minimum de 9,52€ au 01/06/2013 (Le SMIC est à 9,43€ depuis le 01/01/2013)

| |SIEGE SOCIAL |SERVICE OU LE STAGE EST EFFECTUE | |Nom de l’entreprise : |Nom du service : | |Code NAF (Exemple : 11.11A) : |Nom et prénom

ECJS : Pour ou contre le service militaire ? À paris, on crée la garde nationale le 13 juillet 1789 qui va être la mise en œuvre du service militaire dans le futur. C’est le 5 septembre qu’au conseil des 500, les députés Jean Baptiste Jourdan fit voter la loi rendant le service militaire obligatoire pour tous les hommes français ayant 20 ans jusqu’à 25 ans (durée de 5 ans). Le service militaire ou la conscription est une réquisition par l’Etat d’une partie de sa population masculine afin