Roi Législateur

monnaie; ils achetaient leur charge au roi) Le commerce de ces offices était très intéressant car il permettait d'augmenter le trésor royal. En même temps, ces offices donnaient quelques pouvoirs, quelques privilèges aux bourgeois, à la bourgeoisie. De plus, le roi pouvait lutter contre le pouvoir féodal, contre les seigneurs locaux. Dès le début du XVI ème siècle, en 1551, le roi crée sa propre administration avec les commissaires pour l'exécution du roi qui ne possèdent pas leur charge et qui

mais dans lequel des concessions de puissance publique ont été cédées à une aristocratie pour maintenir une certaine unité du royaume. Du coup, les relations socio-politiques sont fluides, il n’y a pas véritablement de hiérarchie absolue entre un roi triomphant et des sujets obéissants. Il y a la constitution d’un réseau stratégique entre une monarchie qui n’a pas totalement perdu son rôle de centre politique et les aristocrates puissants qui négocient leur subordination. CHAPITRE I : LA SOCIETE

chancelier Maupeou sur le droit de remontrance des cours souveraines (décembre 1770) Extraits de la séance dite de la "flagellation", 3 mars 1766 Commentez ce jugement de J.-N. GUYOT (1728-1816) sur la royauté d’Ancien régime : « Nous avons un roi, c'est-à-dire que nous sommes soumis à la volonté d’un seul ; cette volonté ne doit pas être arbitraire, elle doit être suprême : le pouvoir qui en résulte ne doit pas être despotique mais il ne peut être partagé, et s’il est utile de ralentir son action

Elle est le résultat d’une offre et d’une demande. L’offre c’est celle faite par la royauté et la demande est celle qui vient de l’élite urbaine. Cette rencontre va provoquer la naissance des institutions administrative qui va se mettre au service du roi, et au fond l’Etat monarchique va se développer grâce au système administratif pour aboutir à la monarchie absolue. Grace à l’administration l’Etat va réussir à imposer son ordre à la société. Par la suite, le système administratif va lui-même se

l'ancien régime où les J.J. (les parlements) avaient souvent empiété sur leurs prérogatives ; ce qui avait fait échouer bon nombre de réformes voulues par le roi. Sous l'ancien régime, la justice qualifiée de justice retenue (celle retenue par le roi) était rendue soit par le roi lui-même dans le cadre du Conseil de Roi, soit au nom du Roi par un nombre très élevé de juridictions qui bénéficiaient d'une certaine autonomie à l'égard du pouvoir royal. C'était le cas de ce que l'on appelait les parlements

période car les gens qui ont élaboré cette Rep connaissaient bocou la monarchie de Juillet. Syst monarchiq qui a évo dps l’Ancien Rep. Plu monarchie de dts divins. Louis Philippe ne se prétend pas le représentant de Dieu sur terre, pas sacré roi à Reims. Roi des fr par la vol nationale, légitimité. En 1830, abandon du drapeau tradi de l’Ancien Reg et adopto du drapeau tricolore de la Révo. Dynastie des bourbons par Louis Philippe ms reprend des symboles révo. Synthèse entre monarchie et acquis de

assemblée générale constituante. III/La Législative (1791 – fin 1792) Elle est aussi appelée "Assemblée législative" Elle dure peu de temps car le Roi n'a pas approuvé ces initiatives, avec un manque d'expertise des questions politiques. Le Roi fuit à Varennes, puis il est arrêté, ramené à Paris. A la fin de l’année 1792, le Roi est destitué. Le Roi était considéré comme un agent de la Nation, mais sa destitution entraine la fin de la Constitution. L'Assemblée législative procède à sa propre dissolution

III. Comment fonctionne la justice féodale. 43 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 46 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 46 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 46 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 47 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 47 III. Le Roi empereur en son royaume. 48 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 49 SECTION 1 : LA VISION ORGANICISTE

III. Comment fonctionne la justice féodale. 23 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 25 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 25 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 25 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 25 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 25 III. Le Roi empereur en son royaume. 26 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 26 SECTION 1 : LA VISION ORGANICISTE

sources. Exemple de l'Egypte: On est dans une phase de monarchie hellénistique. On a un roi est un personnage hors du commun disposant d'une sagesse exceptionnelle, il est a la fois un chef d'état et capable de suscité un dévouement sans limite; c'est un sur-homme. Le problème est qu'il y a plusieurs chez d'état, cependant on retrouve des critères: -Le roi se voit reconnaitre un pouvoir divin, le roi est le favoris des dieux, toutes victoires est le signe qu'il est soutenue par les dieux Apres