Petit Hans

juridiquement prescris d'un système constitutionnel. ==> c'était la conception classique ==> conception normative ou juridictionnel. Celle ci a émergé en deux grandes étapes : ==>1ere étape : 1920 => un grand juriste Hans KELSEN va poser 2 règles , principes , qui vont profondément modifier la vision du droit constit . 1ere innovation : il va considérer que le droit est un système de norme , définition norme : une norme étant une règle fixant un comportement

normes : l'ensemble des règles juridiques constitue une pyramide, une échelle de valeurs, et que un acte juridique placé à un certain niveau, à un certains degré de l'échelle, cet acte juridique doit être conforme aux actes situés au dessous de lui. Hans KELSEN (20e) (grand juriste Autrichien, qui a exercé d'abord en Autriche. Il a dû se réfugier aux states) : “ l'ordre juridique n'est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés,..

il ne considère que le droit positif. Il considère le droit naturel non pas comme du droit mais comme un discourt prescriptif des sens moraux et religieux. C’est un courant moderne du XIXème et XXème siècle. Parmi les auteurs célèbres intervient Hans Kelsen (autrichien) qui a écrit la théorie pure du droit. Pour lui, il veut construire une science du droit dont l’objet est décrire et comprendre le droit. Il souhaite arriver à décrire de manière authentique c'est-à-dire non biaisé par des considérations

l’Etat. Mais il faut définir l’Etat. On a défini l’Etat à partir de la proposition de MW. Le problème, c’est que cette définition traditionnelle qui fait du droit constitutionnel, le droit de l’Etat, est insuffisante si l’on en croit les critiques de Hans Kelsen (juriste autrichien du XXe s, influence décisive sur théorie et philosophie du droit. Rédacteur de la Constitution autrichienne de 1920 et La théorie pure du droit) B) Insuffisance de cette définition traditionnelle 3)

(jusnaturalistes), d’une part, la théorie générale du droit et le positivisme juridique, d’autre part. La théorie générale du droit a connu une expansion considérable dans la première moitié du XXème siècle, en particulier sous l’influence du juriste autrichien Hans Kelsen (18881-1973), qui exposait une version renouvelée du positivisme juridique sous le nom de « théorie pure du droit », également appelée« normativisme ».Néanmoins, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, les doctrines jusnaturalistes, dont

possibles entre les membres de la population (1e critère = résolution des conflits par un ⅓ → justiciabilité) mais bcp plus largement à encadrer, orienter, rationnaliser l’ensemble de leurs activités, de leur conduite. Rappel sur la norme : Hans Kelsen, pour lui la norme a un sens plus large qui couvre toutes les variétés d’obligation, de permission, d’interdiction, et quelque soit le domaine, le droit, la morale, et quelque soit le degré de généralité, d’abstraction, ou de concrétisation

droits - La liberté, l'autonomie et l'égalité des hommes, des fondements essentiels : isonomie et iségorie - Ces droits ont une valeur constituante. B) La Constitution, L'instrument pour assurer le respect des Droits de l'Homme. - Pour Hans Kelsen, Les hommes doivent reconnaitre et affirmer les Droits de l'Homme, ils ont donc besoin d'une constitution et d'un juge constituant qui assure la protection de ses droits. - La Constitution est la norme qui est au sommet de la hiérarchie des

MALBERG, Contribution à la théorie générale de l’Etat, CNRS, Paris, 1962 ........................................................................................................ 3 B. LES CARACTERES DE L’ETAT__________________________________________ 4 Hans KELSEN, Théorie pure du droit, Dalloz, Paris 1962, p. 378.............................. 4 II. A. LES DIFFERENTES FORMES D’ETAT ........................................5 LA CONFEDERATION_______________________________________________ __ 5

d'opposition qu'inconditionnelle dès lors qu'il s'agit de substituer un système de gouvernement à un autre. Retoucher, aménager le pouvoir absolu, c'est déjà composer avec lui" (Le coup d'Etat permanent). LA LÉGITIMITÉ DE L'OBSTRUCTION Le juriste Hans Kelsen distinguait lui-même deux formes d'obstruction : la première de nature "technique", qui est l'usage abusif par la minorité des règles de la  procédure parlementaire ; la seconde, de nature "physique ! ", correspond aux procédés de violence,

Hiérarchie des normes La hiérarchie des normes est une vision synthétique du droit mise au point par Hans Kelsen. Il s'agit d'une vision hiérarchique des normes juridiques. Évidemment, cette hiérarchie n'a de sens que si son respect est contrôlé par un juge. Il existe deux types de contrôle : par voie d'exception ou par voie d'action. Le contrôle par voie d'exception se fait par les juges ordinaires. La question de l'inconstitutionnalité d'une norme sera soulevée lors d'un litige précis, et étudiée